Qu'est-ce que le revenu agricole ou de pêche?

Vous pourriez exploiter une entreprise agricole, de pêche, ou les deux. Si vous exploitez une entreprise agricole et de pêche, votre revenu d'agriculture et de pêche comprend les revenus gagnés de l'une ou l'autre des listes ci-dessous. 

Revenus d'agriculture

Les revenus d'agriculture que vous avez gagnés peuvent provenir des activités suivantes :

  • la culture du sol
  • l’élevage ou l’exposition d’animaux de ferme
  • l’entretien de chevaux de course
  • l’élevage de la volaille
  • la production laitière
  • l’élevage des animaux à fourrure
  • la sylviculture
  • l’arboriculture fruitière
  • l’apiculture
  • la culture dans l’eau ou la culture hydroponique
  • la production de sapins de Noël
  • l’exploitation d’une réserve de gibier
  • l'exploitation d'un élevage de poulets
  • l'exploitation de parcs d’engraissement

Dans certains cas, vous pouvez aussi gagner des revenus d'agriculture provenant de :

  • la pisciculture
  • la culture maraîchère
  • l'exploitation de pépinières et de serres
  • l'exploitation d'une érablière (y compris les activités de transformation de la sève d'érable en produits de l'érable, si cette activité est considérée comme secondaire aux activités de base d'une érablière, telle que l'extraction et la collecte de la sève d'érable, lesquelles sont des activités agricoles)

L’élevage ou la reproduction d’animaux, de poissons, d’insectes, ou d’autres espèces naturelles destinées à la vente en tant qu’animaux domestiques n’est pas considéré une activité agricole.

Pour en savoir plus, allez au chapitre 1 du guide T4002, Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche.

Revenus de pêche

Le revenu de pêche comprend les activités de pêche suivantes :

  • la pêche en eau salée - propriétaires de bateaux avec parts aux membres
  • la pêche en eau salée - propriétaires de bateaux sans parts aux membres
  • la pêche en eau salée - pêcheur à la part
  • la pêche en eau douce - propriétaires de bateaux avec parts aux membres
  • la pêche en eau douce - propriétaires de bateaux sans parts aux membres
  • la pêche en eau douce - pêcheur à la part
  • l'aquaculture animale
  • la vente de poissons, de mollusques, de crustacés et d'autres produits marins

Cela inclut aussi les revenus provenant des :

  • subventions
  • crédits
  • dégrèvements
  • subsides
  • indemnités pour la perte d'un revenu ou d'un bien
  • d'autres revenus

Vous pouvez avoir un revenu de pêche en tant que travailleur indépendant qui exploite une entreprise de pêche ou en tant qu'associé d'une société de personnes qui exploite une entreprise de pêche. Le revenu de pêche ne comprend pas le salaire que vous avez reçu en tant qu'employé d'une entreprise de pêche. Si vous n'êtes pas certain d'être un employé ou un travailleur indépendant, allez au guide T4005, Les pêcheurs et l'assurance-emploi.

Nous considérons les membres d'équipage qui reçoivent une part de la prise, mieux connus sous le nom de pêcheurs à la part, comme étant des travailleurs indépendants. Par conséquent, ils pourraient devoir s'inscrire à la TPS/TVH. Pour en savoir plus, allez à la TPS/TVH pour les entreprises.

Pour en savoir plus sur, allez au chapitre 1 du guide T4002, Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche.

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