Comprendre vos impôts
Plan de leçon : Après nous avoir envoyé votre déclaration de revenus
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Aperçu
Les étudiants verront à quoi ils doivent s’attendre une fois qu’ils auront produit une déclaration de revenus et de prestations, c’est-à-dire, aussi bien comprendre leur avis de cotisation que de faire affaire avec l’Agence du revenu du Canada (ARC). Ils pourront tester leurs connaissances avec des jeux-questionnaires et des exemples pratiques.
La principale question à se poser est :
- Que devez-vous savoir une fois que vous aurez fait vos impôts?
Objectif d’apprentissage : Les étudiants comprendront mieux ce qui se passe une fois qu’ils auront produit une déclaration de revenus. Ainsi, ils connaîtront mieux les documents qu’ils recevront de l’ARC et les situations dans lesquelles ils pourraient devoir communiquer avec l’ARC.
Compétences à acquérir
- Décrire les renseignements inclus dans leur avis de cotisation et l’importance de ce document.
- Expliquer quand et comment ils peuvent s’attendre à recevoir un remboursement.
- Expliquer pourquoi ils pourraient avoir un solde dû.
- Déterminer les différentes options de paiement disponibles.
- Décrire ce qu’est une nouvelle cotisation et quand ils peuvent en faire la demande.
- Connaître les différentes façons dont ils peuvent modifier leur déclaration de revenus après l’avoir produite.
Informations de base
L’impôt sur le revenu est l’un des impôts les plus courants que nous payons au Canada. Pour que chaque particulier paie le bon montant, ceux-ci doivent remplir une déclaration de revenus chaque année afin de déclarer leur revenu et de demander les crédits d’impôt auxquels ils ont droit. Ils utilisent la déclaration de revenus pour calculer s’ils ont droit à un remboursement, s’ils ont un solde dû ou si leur solde est zéro.
Produire une déclaration de revenus est souvent le premier contact que la plupart des gens ont avec l’ARC. Toutefois, ce n’est habituellement pas le dernier. Vous devez donc savoir à quoi vous attendre après avoir fait vos impôts afin d’être fin prêt pour prendre les mesures nécessaires, au besoin.
Apprentissage et activités
Matériel nécessaire étape 1
- Leçons : Après nous avoir envoyé votre déclaration de revenus
- Jeu-questionnaire : Après nous avoir envoyé votre déclaration de revenus
- Vidéo – L’avis de cotisation
- Termes fiscaux courants
- Équipement facultatif :
- Ordinateur
- Projecteur
- Imprimante
Exercices préliminaires étape 2
Première exercice
Étape 1: Expliquez aux étudiants que les particuliers au Canada produisent une déclaration de revenus chaque année pour déclarer leur revenu et demander les crédits d’impôt auxquels ils ont droit. Une fois que l’ARC a traité une déclaration, elle envoie une confirmation pour dire qu’elle a fait l’examen de la déclaration.
Étape 2: Demandez aux étudiants s’ils connaissent les résultats possibles d’une déclaration de revenus.
Réponses suggérées :
- Un remboursement, lorsque l’ARC paie le particulier.
- Cette situation peut se produire si le particulier a payé plus d’impôt que ce qu’il devait réellement au cours de l’année, par exemple en raison de l’impôt qui a été retenu sur sa paie.
- Un solde dû, lorsque le particulier doit payer le gouvernement.
- Cette situation peut se produire si le particulier n’a pas payé suffisamment d’impôt au cours de l’année, par exemple si un montant d’impôt insuffisant a été retenu sur sa paie.
- Le solde est zéro, si ni l’ARC ni le particulier n’a de paiement à payer.
- Cette situation pourrait se produire si le particulier a un faible revenu, ne doit pas d’impôt et n’a pas droit aux crédits d’impôt remboursables.
Deuxième exercice
Étape 1: Demandez aux étudiants s’ils ont déjà fait leurs propres impôts. Demandez à ceux qui ont répondu oui s’ils se souviennent de ce qui s’est passé après avoir soumis leur déclaration de revenus. Accordez-leur quelques minutes pour faire part de leur expérience.
Réponses suggérées :
- Ils ont reçu un avis de cotisation.
- Ils ont reçu un remboursement.
- Ils ont payé un solde dû.
- Ils ont reçu une lettre demandant des documents justificatifs, comme des reçus pour les frais médicaux.
- Ils ont envoyé une demande de modification d’une déclaration pour demander un crédit d’impôt oublié.
- Ils ont appelé l’ARC pour obtenir des renseignements.
Étape 2: Informez les étudiants que pour certaines personnes, faire ses impôts est la seule fois où elles font affaire avec l’ARC au cours d’une année donnée. C’est ce qui arrive si l’ARC n’a pas besoin d’autres renseignements, ou si elles n’ont pas besoin d’apporter des changements à leur dossier. Toutefois, les étudiants doivent savoir qu’il y a d’autres situations où ils doivent communiquer avec l’ARC. Il est donc important de savoir à quoi ils doivent s’attendre.
Revue détaillée des leçons étape 3
Lisez les pages des leçons en suivant les directives supplémentaires fournies plus bas. Les étudiants peuvent examiner le matériel individuellement, en petits groupes ou avec toute la classe.
Leçon A : Lire votre avis de cotisation
Avant de commencer la leçon
Informez les étudiants que la confirmation que l'ARC a traiter leur déclaration d'impôt est appelée un avis de cotisation. Ils recevront ce document fiscal chaque fois qu’ils produiront une déclaration de revenus. Si un changement est apporté à leur déclaration de revenus ils recevront un avis de nouvelle cotisation.
Après avoir terminé la leçon
Insistez auprès des étudiants sur le fait qu’ils doivent lire leur avis de cotisation en entier lorsqu’ils le reçoivent. Il contient des renseignements importants sur leur déclaration de revenus, par exemple si l’ARC a modifié les montants initialement déclarés. Une fois que les étudiants sont certains qu’ils n’ont pas besoin de prendre des mesures, ils doivent conserver l’avis dans un endroit sûr.
Ils pourraient avoir besoin de leur avis à l’avenir pour fournir une preuve de leur revenu ou pour montrer qu’ils ont fait leurs impôts. Ils devront conserver leurs documents pendant six ans après avoir fait leurs impôts.
Les étudiants peuvent avoir besoin de leur avis de cotisation ou de leur relevé de preuve de revenu pour :
- présenter une demande de prêt;
- être admissible à une prestation ou à une subvention;
- obtenir de l’aide financière pour leurs études postsecondaires.
Leçon B : Obtenir un remboursement
Avant de commencer la leçon
Expliquez aux étudiants que l’ARC leur doit un remboursement s’ils ont plus de crédits que le montant à payer lorsqu’ils font leurs impôts. C’est ce qui arrive le plus souvent s’ils ont payé plus d’impôt que ce qu’ils auraient dû au cours de l’année, par exemple au moyen de retenues sur leur paie, ou s’ils ont droit à des crédits d’impôt remboursables.
Après avoir terminé la leçon
Insistez auprès des étudiants sur le fait que la seule façon d’obtenir un remboursement, c’est de faire ses impôts. La façon la plus rapide et la plus sécuritaire d’obtenir un remboursement, c’est par dépôt direct.
Leçon C : Avoir un solde dû
Avant de commencer la leçon
Informez les étudiants qu’il peut arriver qu’ils aient un solde dû lorsqu’ils font leurs impôts. C’est lorsque leur montant à payer est plus élevé que leurs crédits. Cela arrive le plus souvent s’ils n’ont pas payé assez d’impôt au cours de l’année, par exemple, si on n’a pas prélevé assez d’impôt sur leur paie.
Après avoir terminé la leçon
Insistez sur le fait que même si un solde dû peut sembler accablant, il n’est pas nécessaire que ce soit le cas. Plusieurs options de paiement leur sont offertes. L’ARC collaborera avec eux afin d’établir une entente de paiement, s’ils ne peuvent pas payer en entier immédiatement.
Il est préférable de payer un solde dû dès que possible. L’ARC impose des frais d’intérêts chaque jour sur le solde total, y compris les montants précédents dus, les intérêts et les pénalités.
Activité
Divisez la classe en équipes, puis demandez à chaque équipe d’examiner l’une des options de paiement décrites dans la leçon. Ensuite, demandez à chaque équipe d’expliquer les principaux points, les avantages et les inconvénients de cette méthode de paiement au reste de la classe.
Leçon D : Modifier votre déclaration de revenus
Après avoir terminé la leçon
Rappelez aux étudiants qu’ils ne devraient pas s’inquiéter s’ils ont fait une erreur dans leur déclaration de revenus. Ils peuvent soumettre une demande de modification de leur déclaration, et l’ARC les informera une fois qu’elle aura terminé son examen. Un examen n’est pas toujours une mauvaise chose, puisque le fait d’établir une nouvelle cotisation peut parfois donner lieu à un remboursement plus important (p. ex. lorsque l’étudiant a oublié de demander un crédit d’impôt).
Assurez-vous que les étudiants comprennent qu’ils doivent répondre à toute demande que l’ARC leur envoie. Autrement, l’ARC effectuera son examen en fonction des renseignements dont elle dispose.
Récapitulation étape 4
Demandez aux étudiants de répondre au jeu-questionnaire pour évaluer leur compréhension.
Discutez des différentes situations qui pourraient survenir après l’envoi de leur déclaration de revenus à l’ARC.
Demandez aux étudiants de réfléchir à quel moment ils pourraient avoir besoin de :
- lire un avis de cotisation;
- obtenir un relevé de preuve de revenu;
- recevoir un remboursement;
- payer un solde dû;
- établir une entente de paiement.
Reconfirmez que les étudiants auront à faire leurs impôts dans les années à venir, donc il leur sera bénéfique de comprendre à quoi s’attendre lorsqu’ils les feront. Ils pourront ainsi mieux gérer leurs comptes d’impôt sur le revenu et de prestations ainsi que mieux communiquer avec l’ARC.