Bons du Trésor à long terme et obligations à coupons détachés
Si vous gardez jusqu'à l'échéance un bon du Trésor à long terme ou une obligation à coupons détachés émis à rabais, la différence entre le prix à l'émission et le montant reçu au moment du rachat constitue un revenu en intérêts. Par contre, si vous vendez, avant l'échéance, le bon du Trésor à long terme ou l'obligation à coupons détachés, vous devrez peut-être déclarer un gain ou une perte en capital en plus de l'intérêt couru.
Avant de calculer votre gain ou perte en capital, vous devez calculer les intérêts courus à la date de disposition et les soustraire du produit de disposition. Calculez ensuite le gain ou la perte en capital de la façon habituelle.
Exemple
Le 1er mai 2023, Émilie a acheté un bon du Trésor à long terme qu'elle a payé 49 500 $. Le terme du bon est de 91 jours et sa valeur à l'échéance, le 1er août 2023, est de 50 000 $. Cependant, le 13 juin 2023, Émilie le vend à 49 750 $. Le taux de rendement réel était de 4,05 %.
Émilie calcule les intérêts comme suit :
49 500 $ x 4,05 % x 44 ÷ 365 = 241,67 $
Émilie calcule son gain en capital comme suit :
49 750 $ − 241,67 $ = 49 508,33 $
49 508,33 $ − 49 500 $ = 8,33 $
Remplir l'annexe 3
Inscrivez les dispositions aux lignes 15199 et 15300 de l'annexe 3.
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