Bulletins d'information technique sur la TPS/TVH
B-001 - B-049
- B-002 Les bons et les contenants consignés (BIT)
- B-032 Dépenses liées aux régimes de pension
- B-037R Logiciel importé (BIT B-037r)
- B-038 Contenants retournables autres que les contenants de boisson
- B-039 Politique administrative sur la TPS/TVH - Application de la TPS/TVH aux Indiens
- B-046 Ligne directrices administratives à l'intention des municipalités (BIT)
B-050 - B-099
- B-052 Traitement des produits et services des compagnies d'assurance-vie et d'assurance-maladie sous le régime de la TPS (BIT)
- B-053 Contrats de construction prévoyant la fourniture et l'installation (BIT)
- B-057 Traitement des produits et services des sociétés de fiducie (BIT)
- B-068 Simples fiducies
- B-073 Vente de titres francs de minéraux
- B-079 Autocotisation de la TVH sur les fournitures transférées dans une province participante
- B-080R Remboursements de la TVH sur les fournitures effectuées à partir des provinces participantes
- B-081 Application de la TVH aux importations
- B-084R Traitement des produits d'occasion
- B-087 Remboursement de la TPS-TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs
- B-088 Programme de centres de distribution des exportations
- B-089 Contenants consignés
- B-090 La TPS/TVH et le commerce électronique
- B-091R Application de la TPS/TVH aux arrangements de services funéraires payés d'avance
- B-092 Rénovations majeures et remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves
- B-093 Application de la TPS/TVH aux droits d'inhumation et aux accords de prévoyance pour biens ou services de cimetière
- B-094 Modifications proposées au remboursement de la TVH au point de vente pour les livres imprimés
- B-095 Dispositions prévues à l'article 218.01 et au paragraphe 218.1(1.2) relatives à l'autocotisation des institutions financières (règles sur l'importation)
B-100 - B-149
- B-100 Comptabilité normalisée
- B-101 Fiducies
- B-102 Taxe sur les produits et services des Premières Nations - Lieu de fourniture
- B-103 Version préliminaire du bulletin d'information technique sur la TPS/TVH B 103, Taxe de vente harmonisée - Règles sur le lieu de fourniture pour déterminer si une fourniture est effectuée dans une province
- B-104 Taxe de vente harmonisée - Récupération temporaire des crédits de taxe sur les intrants en Ontario et en Colombie-Britannique
- B-105 Modifications apportées à la définition de service financier
- B-107 Régimes de placement (y compris les fonds réservés d'assureur) et la TVH
- B-108 Modifications aux règles de la TPS/TVH relatives aux régimes de pension - Nouvel article 157 et modifications à l'article 172.1
- B-109 Application de la TPS/TVH aux activités des docteurs en naturopathie
- B-110 Application de la TPS/TVH à l'exercice de l'acupuncture
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