Renseignements pour les utilisateurs de points saillants des organismes de bienfaisance

Utilisez Points saillants des organismes de bienfaisance pour voir les principaux renseignements d’un organisme de bienfaisance, tirés du formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés. Cette page Web explique certains des renseignements affichés dans Points saillants des organismes de bienfaisance.

Renseignements détaillés sur l’organisme de bienfaisance

Le premier lien dans la page Points saillants des organismes de bienfaisance mène à la page des renseignements détaillés sur l’organisme de bienfaisance. Cette page donne des renseignements sur l’organisme de bienfaisance, notamment :

  • le nom
  • le numéro d’enregistrement
  • le statut
  • la désignation
  • le type et la catégorie d’organisme de bienfaisance
  • l'adresse
  • l’adresse courriel (si elle est disponible)
  • l’adresse du site Web (si elle est disponible)
  • la déclaration T3010 – ce lien donne une liste complète des déclarations T3010 de l’organisme de bienfaisance qui sont disponibles sur notre site Web

Pour obtenir le numéro de téléphone d’un organisme de bienfaisance, cliquez sur « Les détails » de la plus récente déclaration T3010 et cliquez ensuite sur « Feuille de renseignements de base ».

Périodes de déclaration

Pour voir la déclaration T3010 de l’organisme de bienfaisance pour  un exercice précis, sélectionnez la période de déclaration sous « Points saillants » ou « Les détails ».

Désignation

La désignation que reçoit un organisme de bienfaisance enregistré dépend de sa structure, de sa source de revenus et de son mode de fonctionnement.

Pour en savoir plus, allez à Types d’organismes de bienfaisance enregistrés (désignations).

Dépenses

Dépenses liées au programme de bienfaisance

Il s’agit du montant que l’organisme consacre directement à l’exercice de ses activités de bienfaisance. Pour un hôpital, ce montant peut comprendre ce qui suit :

  • les salaires du personnel médical et infirmier qui prodigue les soins aux patients
  • les salaires des employés qui fournissent les services directs grâce auxquels les patients peuvent rester à l’hôpital, notamment le personnel de cuisine et d’entretien
  • le coût des fournitures médicales et de l’équipement, comme la literie

Dépenses de gestion et d’administration

Il s’agit du montant que l’organisme consacre à la gestion et à l’administration pour appuyer ses programmes de bienfaisance. Voici des exemples :

  • les réunions du conseil d’administration
  • la gestion, la comptabilité, la vérification, les ressources humaines et autres services administratifs
  • les fournitures et l’équipement
  • les coûts d’occupation des services administratifs

Dépenses liées aux activités de financement

Il s’agit du montant que l’organisme consacre aux activités de financement pour appuyer ses propres activités de bienfaisance. Voici des exemples :

  • les salaires des employés qui mènent les activités de financement
  • les activités liées aux campagnes de financement
  • la publicité et tout autre matériel visant à solliciter des dons
  • les frais payés aux solliciteurs de fonds externes
  • les frais d’affranchissement liés à la sollicitation par la poste

Le montant consacré aux activités de financement peut varier. Voici quelques facteurs qui peuvent influer sur les coûts des activités de financement :

  • l’aide des bénévoles
  • la taille de l’organisme
  • la popularité de sa cause

Les organismes de bienfaisance dont les recettes sont de moins de 100 000 $ incluent le montant de leurs dépenses liées aux activités de financement dans « Autres ». Pour en savoir plus, consultez Lignes directrices CG-013, Les activités de financement par les organismes de bienfaisance enregistrés.

Rémunération

Les organismes de bienfaisance enregistrés doivent déclarer :

  • le montant payé en salaires
  • le nombre d’employés à temps plein et à temps partiel
  • l’échelle salariale de leurs 10 employés les mieux payés

Selon les fonctions du poste, les coûts salariaux sont répartis entre :

  • les programmes de bienfaisance
  • la gestion et l’administration
  • les activités de financement

 

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