Archives du Programme de la RS&DE – 2009

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2009 est organisée par date.

[2009-10-30]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R3 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE

[2009-10-30]
Transmission électronique des demandes pour la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2009-10-30]
Révisé – T1145, Convention pour attribuer l'aide entre personnes ayant un lien de dépendance pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2009-10-30]
Révisé – T1146, Convention pour transférer entre personnes ayant un lien de dépendance des dépenses admissibles relatives à des contrats de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE)

[2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Tekna Systèmes Plasma inc. pour la création de nouvelles technologies

[2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Les Enductions Repulpables RETEC inc. dans l'élaboration de nouvelles technologies

[2009-09-02]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement l'élaboration de nouvelles technologies par Tecnar Automation Ltée

[2009-09-01]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Imprimerie Lebonfon inc. dans l'élaboration de technologies d'impression de qualité

[2009-08-27]
Le ministre Blackburn remet 928 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Novartis Animal Health Canada

[2009-08-26]
Le ministre Blackburn remet plus d'un million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Atlantic Hydrogen inc.

[2009-08-25]
Le ministre Blackburn remet 121 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dominion Biologicals Limited

[2009-08-13]
Le ministre Blackburn remet 306 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Esporta Wash Systems Inc.

[2009-08-12]
Le ministre Blackburn remet 931 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Motion Metrics International Corp

[2009-08-11]
Le ministre Blackburn remet 229 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Bluewater Business Solutions

[2009-08-10]
Le ministre Blackburn remet 630 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Professional Components Ltd.

[2009-07-17]
Le ministre Blackburn remet plus de 200 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à BioChambers Incorporated

[2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 1,5 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Solido Design Automation inc.

[2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Ground Effects Environmental Services inc.

[2009-07-15]
Le ministre Blackburn remet plus de 1 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dycor Technologies ltée

[2009-07-08]
Le ministre Blackburn remet 1,9 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Stern Laboratories

[2009-07-07]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Activplant

[2009-06-30]
Le ministre Jean-Pierre Blackburn souligne l'importance des crédits d'impôt à l'investissement d'1,1 million de dollars reçus par IPEX Inc. pour la recherche et le développement

[2009-06-11]
Révisé – Dépliant RC4467, Un soutien pour votre R&D au Canada

[2009-06-11]
L'ARC prolonge d'une année la possibilité de soumettre les 20 projets de RS&DE les plus importants

[2009-06-11]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R2 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE

[2009-06-04]
Questions et réponses - Nouveaux formulaire de demande et guide pour la RS&DE (Addenda)

[2009-05-21]
Le ministre Blackburn souligne l'importance des 2,2 millions de dollars reçus par Optosécurité inc. en crédits d'impôt pour la recherche et le développement

[2009-05-04]
Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute

[2009-03-30]
Révisé – Formulaire T666, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique (C.-B.)

[2009-02-26]
Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement (R&D) : Précisions sur les délais fixés pour la renonciation)

[2009-01-22]
Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche)