Archives du Programme de la RS&DE – 2011

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2011 est organisée par date.

[2011-12-31]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D)

[2011-12-31]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 31 décembre 2011

[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique sur les matériaux pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.

[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique de la RS&DE sur le développement d'un bien (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.

[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique de la RS&DE sur l'exécution d'essais de production (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.

[2011-09-30]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 30 septembre 2011

[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur la récupération des crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d'impôt à l'investissement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-08-19]
Situation des propositions législative fédérales au 30 juin 2011

[2011-08-12]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D

[2011-07-25]
Message concernant L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs

[2011-07-18]
Manuel d'examen des demandes (MED) – recommandations d'épuration révisées

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur l'aide et les paiements contractuels (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur l'admissibilité des travaux pour les crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur le montant de remplacement visé par règlement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-05-03]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2011-05-03]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2011-05-03]
Révisé – Formulaire T661 cliquable, Demande pour les dépenses de RS&DE

[2011-05-03]
Révisé – Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE

[2011-05-03]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE

[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses en capital de RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses de location RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les traitements ou salaires RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.

[2011-03-04]
Situation des propositions législative fédérales au 31 décembre 2010

[2011-03-04]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D