Après que vous avez produit votre déclaration en ligne au moyen d'IMPÔTNET

Si vous éprouvez des difficultés lors de l'utilisation de votre logiciel, vous devez communiquer avec son concepteur pour obtenir du soutien technique.

Si vous recevez un message d’erreur lorsque vous envoyer votre déclaration de revenus au moyen d’IMPÔTNET, téléphonez les Demandes de renseignements sur l'impôt des particuliers.

Après que vous avez produit votre déclaration avec IMPÔTNET

Après avoir utilisé le service IMPÔTNET, l'ARC émettra un numéro de confirmation après avoir fait une vérification préliminaire de votre retour et le retour est accepté par IMPÔTNET pour le traitement. Cela prend généralement quelques secondes. Conservez le numéro de confirmation pour vos dossiers.

Après avoir reçu un numéro de confirmation, l'ARC peut avoir besoin de vous contacter pour des précisions ou pour vérifier certaines informations. Assurez-vous de bien remplir la section du numéro de téléphone dans votre déclaration de revenus.

Si l'ARC doit vous contacter, votre remboursement et avis de cotisation seront retardés.

Une fois que votre déclaration a été traitée, l'ARC vous fera parvenir un avis de cotisation par la poste. Si vous êtes inscrit aux avis par courriel de l’ARC, votre avis de cotisation ne sera plus imprimée et envoyée par la poste.  Par conséquent, un avis sera envoyé à l'adresse courriel que vous avez fournie dans Mon dossier lorsqu'un nouveau message est disponible. Pour des raisons de sécurité, le courrier électronique ne contient pas de liens. Pour plus d'informations,  consultez Avis par courriel de l’ARC – Particuliers.  

Si vous voulez connaître l'état de votre déclaration avant de recevoir votre avis de cotisation, allez dans Mon Dossier.

Feuillets de renseignements fiscaux, reçus et documents

Formulaire T1135, Bilan de vérification du revenu étranger

Les particuliers peuvent produire le formulaire T1135, Bilan de vérification de revenu étranger  par voie électronique pour les années d’impositions 2017 et suivantes. Les sociétés de personnes peuvent produire le Formulaire T1135 par voie électronique pour les années d’impositions 2017 et suivantes. Les fiducies peuvent utiliser la TED pour la transmission du formulaire T1135 par voie électronique pour les années d’imposition 2021 et suivantes à partir du 7 février 2022.

Lorsque vous produisez le Formulaire T1135 par voie papier, vous devez soit l’annexer à votre déclaration de revenus produite sur papier ou l’envoyer séparément au Centre de technologie d’Ottawa à l’adresse qui suit :

CF de Winnipeg
Vérification des données et évaluation des programmes
Validation et vérification
Déclaration des avoirs étrangers
66 rue Stapon, Winnipeg MB
R3C 3M2 

Formulaire T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées 

Les particuliers peuvent utiliser la TED pour la transmission du formulaire T1134 par voie électronique pour les années d'imposition 2021 et suivantes à partir du 07 février 2022.

Autres feuillets, reçus et documents

Avec IMPÔTNET, vous n’avez pas besoin d'envoyer votre feuillet de renseignements fiscaux, les reçus, ou autres documents utilisés pour préparer votre déclaration de revenus à moins que l'ARC demande à les voir.

Modifier votre déclaration

Le 26 février 2018, l'ARC a introduit le service ReTRANSMETTRE pour donner aux contribuables la possibilité de modifier leur déclaration de revenus et de prestations transmis par voie électronique. Ce service permet aux contribuables d'utiliser IMPÔTNET pour envoyer les déclarations modifiées pour l'année en cours (2023) ou précédente (2020, 2021 ou 2022). Ces déclarations seront acceptées par le service ReTRANSMETTRE seulement si la déclaration originale a été complétée et envoyée électroniquement par IMPÔTNET (ou de la TED).