Évaluation du programme de gestion et d'utilisation des ressources en eau
Table des matières
- Sommaire
- 1. Introduction
- 2. Contexte
- 3. Conception de l’évaluation
- 4. Constatations
- 5. Conclusions
- 6. Recommandations et réponse de la direction
- Annexe 1: Modèle logique du programme
- Annexe 2: Méthodologie de l’évaluation
- Annexe 3: Résumé des constatations
- Annexe 4: Description des conseils de gestion de l’eau
Rapport final
Direction générale de la vérification et de l’évaluation
le 24 Octobre, 2014
| Achèvement de la phase de planification | Février 2014 |
|---|---|
| Envoi du rapport à la direction, aux fins de réponse | Septembre 2014 |
| Réception de la réponse de la direction | Septembre 2014 |
| Achèvement du rapport | Septembre 2014 |
| Approbation du rapport par le sous-ministre (SM) | Octobre 2014 |
Remerciements
L’équipe du projet d’évaluation souhaite remercier les personnes qui ont contribué au présent projet, en particulier les membres du Comité d’évaluation, ainsi que toutes les personnes interrogées et tous les répondants au sondage, dont les points de vue et les commentaires ont été essentiels à la présente évaluation. L’équipe du projet d’évaluation était dirigée par Susan Wharton, sous l’égide du directeur de l’Évaluation d’Environnement Canada, William Blois. Urszula Adamik, Lindsay Comeau, Sarah Flesher, Sara Halford et Natalie Janssens faisaient également partie de cette équipe.
Le présent rapport a été préparé par la Division de l’évaluation de la Direction générale de la vérification et de l’évaluation.
Acronymes utilisés dans le présent rapport
SMA : sous-ministre adjoint
LCEE : Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
CEDD : commissaire à l'environnement et au développement durable
TFC : Traité du fleuve Columbia
DG : directeur général
EC : Environnement Canada
DGIE : Direction générale de l’intendance environnementale
ETP : équivalent temps plein
SC : subventions et contributions
GEMS : Système mondial de surveillance continue de l’environnement
DGAI : Direction générale des affaires internationales
CMI : Commission mixte internationale
LOACEI : Loi sur les ouvrages destinés à l’amélioration des cours d’eau internationaux
CCLB : Commission de contrôle du lac des Bois
ACRE : Accord-cadre sur la répartition des eaux
PE : protocole d’entente
CBFM : Conseil du bassin du fleuve Mackenzie
SMC : Service météorologique du Canada
F et E : fonctionnement et entretien
CPRRO : Commission de planification de la régularisation de la rivière des Outaouais
CEPP : Commission des eaux des provinces des Prairies
DGR : directeur général régional
S-T : sciences et technologies
CFD : compte à fins déterminées
PNUE : Programme des Nations Unies pour l’environnement
É.-U. : États-Unis
USACE : US Army Corps of Engineers (corps de génie de l’armée des États-Unis)
USGS : US Geological Survey (service géologique des États-Unis)
RNC : recettes nettes en vertu d’un crédit
CDE : Comité sur la disponibilité de l’eau
GURE : Gestion et utilisation des ressources en eau
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