Coefficients d’émission et valeurs de référence
Version 3.0
Octobre 2025
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Historique des révisions du document
| Numéro de version | Date de publication | Résumé des modifications |
|---|---|---|
| 3.0 | 24 octobre 2025 | Ajout de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence applicables au protocole fédéral de crédits compensatoires Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie Mise à jour de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence conformément au Rapport d'inventaire national 1990–2023 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada |
| 2.0 | 6 mai 2024 | Ajout de valeurs de référence applicables au protocole fédéral de crédits compensatoires Amélioration de l’aménagement forestier sur les terres privées Mise à jour de coefficients d’émission et d'autres valeurs de référence conformément au Rapport d'inventaire national 1990-2022 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada Ajout de conditions concernant l’applicabilité temporelle des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence Modifications pour clarifier la structure et faciliter l’utilisation du document |
| 1.1 | 13 juin 2023 | Mise à jour de renseignements et de coefficients d’émission conformément à la publication d’avril 2023 du Rapport d'inventaire national 1990–2021 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada |
| 1.0 | 8 juin 2022 | Version initiale |
1.0 Introduction
Le Régime de crédits compensatoires pour les gaz à effet de serre (GES) du Canada est établi en vertu de la Partie 2 de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre afin d'inciter la mise en œuvre de projets qui entrainent des réductions de GES au pays qui n'auraient pas été générées sans la réalisation du projet, qui vont au-delà de ce qui est exigé par une autre règle de droit et qui ne sont pas visées par des mécanismes de tarification de la pollution par le carbone.
Le Régime de crédits compensatoires pour les GES du Canada se compose de :
- le Règlement sur le régime canadien de crédits compensatoires concernant les gaz à effet de serre (le Règlement) qui établit le régime, met en œuvre les aspects opérationnels et spécifie les exigences générales applicables à tous les types de projet;
- des protocoles fédéraux de crédits compensatoires, inscrits au Recueil des protocoles fédéraux de crédits compensatoires (le Recueil), qui contiennent chacun les exigences pour la mise en œuvre d'un projet et les méthodes pour quantifier les réductions de GES pour un type de projet donné; et
- le Système de création et de suivi des crédits (SCSC) pour inscrire les projets de crédits compensatoires, émettre et suivre les crédits compensatoires, et partager des renseignements clés au moyen du Registre public du Régime de crédits compensatoires pour les GES du Canada.
Le Règlement s'applique au promoteur d'un projet qui est d'un type visé par un protocole inscrit au Recueil; qui vise à générer des réductions de GES soit par la prévention de l'émission de GES, soit par le retrait de GES présents dans l'atmosphère; et dont les réductions de GES sont réelles, additionnelles, quantifiées, vérifiées, uniques et permanentes. Les crédits compensatoires seront émis à l'intention du promoteur d'un projet pour la période visée par le rapport de projet, en nombre calculé conformément au paragraphe 29(2) du Règlement si les exigences prévues au paragraphe 29(1) du Règlement sont respectées.
Conformément au paragraphe 19(1) du Règlement, le présent document contient les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence qu'un promoteur doit utiliser avec le protocole fédéral de crédits compensatoires pour quantifier les réductions de GES générées par un projet. Le document indique aussi l'applicabilité temporelle des coefficients d'émission et des autres valeurs de référence qui doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant dans une année civile donnée.
Ce document est subdivisé entre les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence généraux qui sont applicables à plus d'un protocole fédéral de crédits compensatoires et les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence spécifiques à un protocole. Pour tous les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence, il est indiqué à quel paramètre dans un protocole donné les coefficients d'émission ou les autres valeurs de référence correspondent. Le promoteur peut avoir besoin de convertir les unités des coefficients d'émission et des autres valeurs de référence fournis dans ce document pour s'aligner avec les unités présentées dans la méthodologie de quantification du protocole fédéral de crédits compensatoires pertinent.
Les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence pourraient être mis à jour régulièrement, c'est-à-dire quand un nouveau protocole fédéral de crédits compensatoires est inscrit au Recueil ou lors de la publication d'une mise à jour des sources auxquelles ce document fait référence. Conformément au paragraphe 1(2) du Règlement, les promoteurs doivent utiliser la version la plus récente de ce document.
2.0 Abréviations et acronymes
Les abréviations et acronymes suivants sont utilisés dans le présent document :
- Loi : Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
- CH4 : méthane
- CO2 : dioxyde de carbone
- CO2e : équivalent de dioxyde de carbone
- g : gramme
- kg : kilogramme
- kWh : kilowattheure
- L : litre
- m3 : mètre cube
- N2O : oxyde nitreux
- SF6 : hexafluorure de soufre
- t : tonne métrique
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans le présent document proviennent souvent des rapports annuels d'inventaire nationaux des sources et puits de GES au Canada (RIN), publiés par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Afin de simplifier les références à ces rapports dans les notes en bas de page, une forme de citation courte est utilisée. La citation complète ‘’Environnement et Changement climatique Canada. (année x). Rapport d'inventaire national 1990–année y: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada’’ est remplacée par ‘’ECCC. (année x). RIN 1990–année y’’. De plus, la citation courte inclut le numéro de la partie pertinente du rapport ainsi que le numéro et le titre du tableau duquel proviennent les coefficients d’émission ou les autres valeurs de référence.
3.0 Général
3.1 Potentiels de réchauffement planétaire
Les potentiels de réchauffement planétaire à utiliser pour la quantification des réductions de GES sont ceux publiés dans l’annexe 3 de la Loi au moment où les réductions de GES se produisent.
4.0 Coefficients d’émission et autres valeurs de référence généraux
Les coefficients d'émission et les autres valeurs de référence dans la section 4.0 peuvent être applicables à plus d'un protocole fédéral de crédits compensatoires.
4.1 Combustion de combustibles fossiles
Les coefficients d'émission contenus dans les tableaux 1.1, 1.2 et 1.3 correspondent au paramètre CECO2 dans les protocoles applicables.
Les coefficients d'émission contenus dans le tableau 1.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 1* | Non marchandNote de bas de page 2** |
|---|---|---|
| Colombie-Britannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 109 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 202 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du Nord-Ouest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
*Le terme « marchand » s'applique au combustible consommé par les sous-secteurs Services publics, Industrie, Résidentiel, Commercial et Transports.
**Le terme « non marchand » s'applique au gaz brut ou non traité consommé, principalement par les producteurs de gaz naturel.
Les coefficients d’émission contenus dans le Tableau 1.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 3 | Non marchandNote de bas de page 4 |
|---|---|---|
| Colombie-Britannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 113 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 340 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du Nord-Ouest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 1.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 5 | Non marchandNote de bas de page 6 |
|---|---|---|
| Colombie-Britannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 112 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 260 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du Nord-Ouest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 2.1, 2.2 et 2.3 correspondent aux paramètres CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) | 6,4 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – ColombieBritannique | 8,83Note de bas de page 9 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Alberta | 8,22Note de bas de page 9 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Saskatchewan | 4,64Note de bas de page 9 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – autres provinces et territoires | 6,4 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Colombie-Britannique | 9,20Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Alberta | 8,22Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Saskatchewan | 4,20Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – autres provinces et territoires | 6,4 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 3.1, 3.2 et 3.3 correspondent aux paramètres CECO2, CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane - Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane - Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane - Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane - Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane - Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane - Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 4.1, 4.2 et 4.3 correspondent aux paramètres CECO2, CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger - Centrales électriques – services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger - Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd - Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd - Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène - Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel - Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel - Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole - Raffineries et autres | 3 877Note de bas de page 16 | 0,12 | 27,5 g/m3Note de bas de page 17 |
| Coke de pétrole - Usines de valorisation | 3 494Note de bas de page 16 | 0,12 | 24,0 g/m3Note de bas de page 17 |
| Gaz de distillation - Raffineries et autres | 1 755 g/m3Note de bas de page 16 | 0,032 g/m3Note de bas de page 18 | 0,00002 |
| Gaz de distillation - Usines de valorisation | 2 140 g/m3Note de bas de page 16 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger - Centrales électriques – services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger - Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd - Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd - Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène - Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel - Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel - Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole - Raffineries et autres | 3 776Note de bas de page 20 | 0,12 | 27,5 g/m3Note de bas de page 21 |
| Coke de pétrole - Usines de valorisation | 3 494Note de bas de page 20 | 0,12 | 24,0 g/m3Note de bas de page 21 |
| Gaz de distillation - Raffineries et autres | 1 780 g/m3Note de bas de page 20 | 0,032 g/m3Note de bas de page 22 | 0,00002 |
| Gaz de distillation - Usines de valorisation | 2 140 g/m3Note de bas de page 20 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger - Centrales électriques - services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger - Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger - Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd - Centrales électriques - services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd - Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd - Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène - Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène - Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène - Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel - Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel - Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole - Raffineries et autres | 3 254Note de bas de page 24 | 0,12 | 23,6 g/m3Note de bas de page 25 |
| Coke de pétrole - Usines de valorisation | 2 717Note de bas de page 24 | 0,12 | 18,7 g/m3Note de bas de page 25 |
| Gaz de distillation - Raffineries et autres | 1 773 g/m3Note de bas de page 24 | 0,032 g/m3Note de bas de page 26 | 0,00002 |
| Gaz de distillation - Usines de valorisation | 2 140 g/m3Note de bas de page 24 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
4.2 Consommation d'électricité du réseau
Un indicateur de l’« intensité relative à la consommation » a été élaboré pour refléter l’intensité des émissions de GES dues à l’électricité fournie aux consommateurs.
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 5.1, 5.2 et 5.3 correspondent au paramètre CEEL,GES dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommationNote de bas de page 28 |
|---|---|
| Colombie-Britannique | 15 |
| Alberta | 540 |
| Saskatchewan | 730 |
| Manitoba | 2,0 |
| Ontario | 30 |
| Québec | 1,7 |
| Nouveau-Brunswick | 300 |
| Nouvelle-Écosse | 690 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 29 | 300 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 17 |
| Yukon | 80 |
| Territoires du Nord-Ouest | 170 |
| Nunavut | 840 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommationNote de bas de page 31 |
|---|---|
| Colombie-Britannique | 15 |
| Alberta | 490 |
| Saskatchewan | 670 |
| Manitoba | 1,4 |
| Ontario | 38 |
| Québec | 1,7 |
| Nouveau-Brunswick | 350 |
| Nouvelle-Écosse | 700 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 32 | 350 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 18 |
| Yukon | 70 |
| Territoires du Nord-Ouest | 190 |
| Nunavut | 820 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommationNote de bas de page 34 |
|---|---|
| Colombie Britannique | 18 |
| Alberta | 438 |
| Saskatchewan | 631 |
| Manitoba | 2,5 |
| Ontario | 59 |
| Québec | 1,9 |
| Nouveau Brunswick | 234 |
| Nouvelle Écosse | 581 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 35 | 234 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 17 |
| Yukon | 74 |
| Territoires du Nord Ouest | 420 |
| Nunavut | 800 |
4.3 Combustion de biogaz
Le biogaz inclut le gaz des sites d'enfouissement.
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 6.1, 6.2 et 6.3 correspondent au paramètre CEGSE,N2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Description | N2O |
|---|---|
| Combustion du biogaz pour l'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| Torchage du biogazNote de bas de page 37 | 0 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Description | N2O |
|---|---|
| Combustion du biogaz pour l'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| Torchage du biogazNote de bas de page 39 | 0,005 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Description | N2O |
|---|---|
| Combustion du biogaz pour l'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| Torchage du biogazNote de bas de page 39 | 0,005 |
5.0 Coefficients d'émission et autres valeurs de référence spécifiques à des protocoles
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence dans la section 5.0 sont applicables seulement aux protocoles fédéraux de crédits compensatoires spécifiés.
5.1 Amélioration de l'aménagement forestier sur les terres privées
Les valeurs de référence contenues dans les tableaux 7 et 8 doivent être utilisées pour la quantification des réductions de GES générées par des projets mis en œuvre conformément au protocole Amélioration de l’aménagement forestier sur les terres privées et se produisant à partir de l’année civile 2024 et pour les suivantes.
Les valeurs de référence contenues dans le tableau 7 correspondent au paramètre PCi,C dans le protocole.
| Catégorie de produits ligneux | Pourcentage de récolte (%) |
|---|---|
| Bois scié de résineux | 37,76 |
| Bois scié de feuillus | 0,38 |
| Pâtes et papiers | 34,60 |
| Panneaux (contreplaqué et panneau de copeaux orientés) | 12,42 |
| Autre bois rond industriel | 3,55 |
| Bois de chauffage | 11,29 |
Les valeurs de référence contenues dans le Tableau 8 correspondent au paramètre FSj dans le protocole.
| Catégorie de produits ligneux | Facteur de stockage sur 100 ans |
|---|---|
| Bois scié de résineux | 0,213 |
| Bois scié de feuillus | 0,156 |
| Contreplaqué en bois de résineux | 0,215 |
| Panneaux de copeaux orientés | 0,285 |
| Panneaux non structuraux | 0,174 |
| Autre bois rond industriel | 0,149 |
| Bois de chauffage | 0 |
| Pâtes et papiers | 0 |
5.2 Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans les tableaux 9 à 12 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES générées par des projets mis en œuvre conformément au protocole Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie et se produisant à partir de l’année civile 2025 et pour les suivantes.
Les valeurs de référence contenues dans le tableau 9 correspondent au paramètre Ym dans le protocole.
| Description du régime alimentaire | Coefficient de conversion du CH4 entérique (Ym) |
|---|---|
| Régimes comprenant plus de 75 % en fourrage de qualité faible à moyenne contenant < 60 % de nutriments digestibles totaux | 0,07 |
| Régimes comprenant plus de 75 % de fourrage de haute qualité contenant ≥ 60 % de nutriments digestibles totaux | 0,063 |
| Régimes mixtes ayant une teneur en fourrage entre 15 et 75 %, l’ensemble étant mélangé à des céréales | 0,063 |
| Toutes autres céréales avec 0 à 15 % de fourrage | 0,04 |
| Maïs floconné et supplément d’ionophore avec 0 à 10 % en fourrage | 0,03 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 10 correspondent au paramètre CElip dans le protocole.
| Suppléments de lipides ajoutés (%) | Coefficient d’émission (CElip) |
|---|---|
| < 1,0 | 1,0 |
| 1,0 à 1,99 | 0,96 |
| 2 à 2,99 | 0,92 |
| 3,0 à 3,99 | 0,88 |
| 4,0 à 4,99 | 0,84 |
| ≥ 5,0 | 0,80 |
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans le tableau 11 correspondent aux paramètres CCM, CEEF, Fracv et FracL dans le protocole.
| Système d’entreposage de fumierNote de bas de page 44 | Coefficient de conversion du CH4 (CCM)Note de bas de page 45 | Coefficient d’émission pour les émissions directes de N2O (CEEF)Note de bas de page 46 | Fraction de N excrétée dans le fumier qui se volatilise (FracV)Note de bas de page 47 | Fraction de N excrétée dans le fumier lixivié (FracL)Note de bas de page 48 |
|---|---|---|---|---|
| Entreposage de solide et parc d’élevage | 0,02 | 0,02 | 0,3 | 0,03 |
| Entreposage de liquide/lisier ou entreposage en fosse sous l’enclos | 0,2 | 0,001 | 0,4 | 0 |
| Autres systèmes d’entreposage de fumier | 0,01 | 0,005 | 0,24Note de bas de page 48 | 0,05 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 12 correspondent au paramètre CEV dans le protocole.
| Écozone | Coefficient d’émission pour les émissions indirectes de N2O provenant de la volatilisation du fumier (CEV) |
|---|---|
| Plaine de la taïga | 0,005 |
| Bouclier boréal | 0,014 |
| Maritime de l’Atlantique | 0,014 |
| Plaines à forêts mixtes | 0,014 |
| Plaines boréales | 0,005 |
| Prairies | 0,005 |
| Maritime du Pacifique | 0,014 |
| Cordillère montagnarde | 0,005 |