Liste des directives sur les rejets

Voici la liste de nos directives sur les rejets dans l’environnement conçues pour préserver la qualité de notre environnement.

Projets de directives sur les rejets

Il n'y a pas actuellement des projets de directives sur les rejets.

Directives sur les rejets en vigueur

Certains colorants azoïques dispersés

Aperçu des directives sur les rejets de certains colorants azoïques dispersés

Objectif : Les directives sur les rejets visent à réduire la quantité de Disperse Yellow 3 et d’autres colorants azoïques dispersés dans l’environnement résultant de la préparation de colorants à textiles et de la coloration de textiles.

Turbines à combustion

Aperçu des directives sur les rejets de turbines à combustion

Objectif : Les directives sur les rejets recommandent de limiter l’émission d’oxydes d’azote (NO_x) des turbines à combustion fixes neuves alimentées au gaz naturel.

Colorants pâtes et papiers

Aperçu des directives sur les rejets de colorants pâtes et papiers

Objectif : Les directives sur les rejets recommandent des pratiques exemplaires et des normes visant à réduire le rejet de certains colorants dans l’effluent final des fabriques de pâtes et papiers.

Résultats à ce jour : En 2016, trois usines de pâtes et papiers utilisaient des colorants contenant du MAPBAP acétate. Ces usines respectent toutes le contenu des directives. Maintenant il y a 2 usines puisque l'une de ces usines est fermée. Le 16 mars, 2024, une nouvelle version des directives a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada afin d’ajouter 4 colorants  triarylméthanes.

Oxyde d’éthylène

Aperçu des directives sur les rejets d’oxyde d’éthylène

Objectif : Les directives sur les rejets recommandent comme pratique exemplaire de limiter le rejet d’oxyde d’éthylène dans l’environnement provenant d’activités de stérilisation.

Rejet d’ammoniac dans les effluents d’eaux usées

Lire les directives sur les rejets d’ammoniac

Objectif : Concernant les rejets d’ammoniac dans les eaux de surface, le but est de limiter la concentration d’ammoniac dans l’effluent, de manière à protéger la vie dans les eaux douces.

Production d’électricité thermique

Lire les directives sur les rejets des centrales thermiques

Objectif : Les directives sur les rejets s’inscrivent dans un désir de diminuer l’émission de décharges polluantes dans l’atmosphère et visent pour ce faire à imposer des restrictions sur ces décharges dans le cas des ajouts de dispositifs pour augmenter la production d’électricité. Elles indiquent les quantités et les concentrations maximales d’oxydes d’azote, de matières particulaires et de dioxyde de soufre que pourront émettre les centrales électriques à vapeur alimentées par des combustibles fossiles, exploitées en tout ou en partie dans le but de vendre de l’électricité aux industries, aux commerces et aux citoyens.

Composés organiques volatils dans les produits de consommation

Lire les directives sur les composés organiques volatils

Objectif : Les directives recommandent des seuils visant les composés organiques volatils présents dans 23 catégories de produits de consommation.

Glycol

Aperçu des directives sur le glycol

Objectif : Les directives recommandent un seuil de concentration s’appliquant au rejet de glycols dans les eaux de surface attribuable à des activités de dégivrage et d’antigivrage pour les aéronefs.

Information connexe

D’autres directives élaborées par le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME), des directives qui visent à préserver et à améliorer la santé publique et des directives générales pour aider les entités soumises à la réglementation et aux programmes applicables du gouvernement fédéral se trouvent sur le site Web du Registre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.