Liste des directives sur les rejets
Voici la liste de nos directives sur les rejets dans l’environnement conçues pour préserver la qualité de notre environnement.
Projets de directives sur les rejets
Il n'y a pas actuellement de projets de directives sur les rejets.
Directives sur les rejets en vigueur
Produits chimiques utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc
Objectif : Les directives sur les rejets guident les installations et donnent des cibles de concentration pour réduire les rejets de substances préoccupantes des effluents industriels. Les premières substances incluses dans les directives sont les suivantes :
- Thirame (TMTD) (no CAS 137-26-8)
- Mélange de N,N'-(phényl(s) et tolyl(s))benzène-1,4-diamines (BENPAT) (no CAS 68953-84-4)
Certains colorants azoïques dispersés
Aperçu des directives sur les rejets de certains colorants azoïques dispersés
Objectif : Les directives sur les rejets visent à réduire la quantité de Disperse Yellow 3 et d’autres colorants azoïques dispersés dans l’environnement résultant de la préparation de colorants à textiles et de la coloration de textiles.
Résultats à ce jour : En 2020 et 2021, 1 seule installation textile au Canada utilisait encore le DY3, tandis que les 3 autres utilisateurs potentiels avaient cessé son utilisation dès 2020, ce qui a entraîné un déclin global significatif. Le DY3 n’a pas été détecté lors de la surveillance environnementale de 2022 à 2023, et une initiative obligatoire de collecte de renseignements menée en 2023 a signalé seulement une utilisation en faible quantité de Disperse Orange 25/36. Ces résultats confirment que les directives ont été mises en œuvre efficacement et que leurs objectifs ont été atteints.
Turbines à combustion
Aperçu des directives sur les rejets de turbines à combustion
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent de limiter l’émission d’oxydes d’azote (NOx) des turbines à combustion fixes neuves alimentées au gaz naturel.
Colorants pâtes et papiers
Aperçu des directives sur les rejets de colorants pâtes et papiers
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent des pratiques exemplaires et des normes visant à réduire le rejet de certains colorants dans l’effluent final des fabriques de pâtes et papiers.
Résultats à ce jour : En 2016, trois usines de pâtes et papiers utilisaient des colorants contenant du MAPBAP acétate. Ces usines respectent toutes le contenu des directives. Maintenant il y a 2 usines puisque l'une de ces usines est fermée. Le 16 mars, 2024, une nouvelle version des directives a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada afin d’ajouter 4 colorants triarylméthanes.
Oxyde d’éthylène
Aperçu des directives sur les rejets d’oxyde d’éthylène
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent comme pratique exemplaire de limiter le rejet d’oxyde d’éthylène dans l’environnement provenant d’activités de stérilisation.
Rejet d’ammoniac dans les effluents d’eaux usées
Lire les directives sur les rejets d’ammoniac
Objectif : Concernant les rejets d’ammoniac dans les eaux de surface, le but est de limiter la concentration d’ammoniac dans l’effluent, de manière à protéger la vie dans les eaux douces.
Production d’électricité thermique
Lire les directives sur les rejets des centrales thermiques
Objectif : Les directives sur les rejets s’inscrivent dans un désir de diminuer l’émission de décharges polluantes dans l’atmosphère et visent pour ce faire à imposer des restrictions sur ces décharges dans le cas des ajouts de dispositifs pour augmenter la production d’électricité. Elles indiquent les quantités et les concentrations maximales d’oxydes d’azote, de matières particulaires et de dioxyde de soufre que pourront émettre les centrales électriques à vapeur alimentées par des combustibles fossiles, exploitées en tout ou en partie dans le but de vendre de l’électricité aux industries, aux commerces et aux citoyens.
Composés organiques volatils dans les produits de consommation
Lire les directives sur les composés organiques volatils
Objectif : Les directives recommandent des seuils visant les composés organiques volatils présents dans 23 catégories de produits de consommation.
Glycol
Aperçu des directives sur le glycol
Objectif : Les directives recommandent un seuil de concentration s’appliquant au rejet de glycols dans les eaux de surface attribuable à des activités de dégivrage et d’antigivrage pour les aéronefs.
Information connexe
D’autres directives élaborées par le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME), des directives qui visent à préserver et à améliorer la santé publique et des directives générales pour aider les entités soumises à la réglementation et aux programmes applicables du gouvernement fédéral se trouvent sur le site Web du Registre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.