Loi canadienne sur la protection de l’environnement : directives et objectifs
Biosécurité
Déchets
- Guide sur la demande de permis d’immersion en mer (2014)
- Méthode d’essai biologique : essais de toxicité sublétale en vue de l’évaluation des sédiments destinés à l’immersion en mer (2015)
Émissions
- Document d'orientation sur le Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (2012)
- Exigences de soumission pour la justification de conformité pour plusieurs types de véhicules : document d’orientation (2020)
- Exigences relatives aux présentations de la justification de la conformité pour les motocyclettes routières (2020)
- Importer des motos en vertu du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs : guide rapide (2013)
- Lignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation (2005)
- Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation (2002)
- Manuel des avis de défaut (2015)
- Nouvelles lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques (2003)
- Réduction des émissions d'oxydes d'azote des turbines à combustion fixes alimentées au gaz naturel : directives (2017)
- Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs : document d'orientation (2015)
- Réglementation sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé : guide technique (2011)
La collecte d'information
- Directives sur l'application du pouvoir de collecte d'information (2001)
- Règlement sur l'exportation des substances figurant à la Liste des substances d'exportation contrôlée: document d’orientation (2018)
La qualité de l'environnement
- Normes canadiennes de qualité de l’air relatives aux particules fines et à l’ozone en 2015 et 2020 (2013)
- Normes canadiennes de la qualité de l’air ambiant pour le dioxyde d’azote en 2020 et 2025 (2017)
- Normes canadiennes de qualité de l’air ambiant pour le dioxyde de soufre en 2020 et 2025 (2017)
- De la source au robinet : l'approche à barrières multiples pour de l'eau potable saine (2002)
- Document de conseils sur les aspects liés à la température de l'eau potable (2021)
- Indicateurs de performance et cibles nationales concernant la gestion environnementale des sels de voirie : avis (2014)
- Ligne directrice pour la qualité de l’air intérieur des résidences pour le naphtalène (2013)
- Ligne directrice sur le benzène dans l’air intérieur résidentiel (2013)
- Lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur résidentiel : acroléine (2021)
- Eaux utilisées à des fins récréatives (2012)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - alcanes chlorés (2016)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - bisphénol A (2018)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - cobalt (révisé 2017)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - chrome hexavalent (2018)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - cuivre (2021)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - éthoxylates d'alcool (2013)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - hexabromocyclododécane (2016)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - hydrazine (2013)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - polybromodiphényléthers (2013)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - perfluorooctanesulfonates (2018)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - tétrabromobisphénol A (2016)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - triclosan (2017)
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - vanadium (2016)
- Qualité de l'eau : rapports et publications (2012)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : tableau sommaire (2014)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - aluminium (2021)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - le baryum (2020)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - bromate (2018)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - chloramines (2020)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - chrome (2018)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - escherichia coli (2020)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - les coliformes totaux (2020)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - le dicamba (2014)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - la métribuzine (2021)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - les protozoaires entériques : Giardia et Cryptosporidium (2019)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - le strontium (2019)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - les toxines cyanobactériennes (2018)
- Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique - les virus entériques (2019)
La surveillance et le rapport
- Lignes directrices nationales relatives à la surveillance des lieux utilisés pour l'immersion en mer de déblais de dragage et d'excavation (1998, PDF 512 ko)
- Décret du conseil : lignes directrices sur le glycol (1994)
Les renseignements concernant les substances nouvelles
- Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : organismes (2001, PDF 404 ko)
- Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères (2005, PDF 11,2 mo)
Lieux contaminés
- Systèmes de stockage de produits pétroliers : sachez stocker (2011)
- Guide de l'utilisateur du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage en ligne (2003, archivé)
Prévention de la pollution
- Directives pour la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers (2013)
- Directives sur les rejets du Disperse Yellow 3 et de 25 autres colorants azoïques dispersés dans le secteur des textiles (2020)
- Ligne directrice sur la gestion environnementale des stabilisants à base d'étain au Canada (2015)
- Ligne directrice sur le rejet de l'ammoniac dissous dans l'eau se trouvant dans les effluents d'eaux usées (2004)
- Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (MRN) (2013)
Urgences environnementales
- Lignes directrices pour la mise en application du Règlement sur les urgences environnementales (2011)
Conseil canadien des ministres de l'environnement
- Directives environnementales visant à réduire les émissions de composés organiques volatiles provenant de l'industrie de la plasturgie (1997, PDF 3,59 mo)
- Directives pour la réduction des émissions de COV provenant des opérations de la finition de meubles de bois (2004, PDF 323 ko)
- Document d'orientation sur l'établissement d'objectifs particuliers à un terrain en vue d'améliorer la qualité du sol des lieux contaminés au Canada (1996, PDF 2,9 mo)
- Document d'orientation sur l'évaluation du risque écotoxicologique (2020, PDF 2,4 mo)
- Guide de gestion pour les zones atmosphériques de gestions (2019, PDF 234 ko)
- Guide pour l'élaboration de recommandations sur les éléments nutritifs dans les cours d'eau (2016, PDF 2,1 mo)
- Guide pour l'optimisation des programmes de suivi de la qualité de l'eau (2015, PDF 1,29 mo)
- Guide pour la valorisation des biosolides municipaux, des boues municipales et des boues de fosses septiques traitées (2012, PDF 1,01 mo)
- Guide sur la caractérisation environnementale des sites dans le cadre de l’évaluation des risques pour l’environnement et la santé humaine (2016)
- Guide sur le brûlage à ciel ouvert à l’intention des autorités compétentes du Canada (2016, PDF 3,46 mo)
- Guide sur les flux transfrontaliers et les événements exceptionnels pour la gestion des zones atmosphériques de gestions (2019, PDF 761 ko)
- Ligne directrice nationale sur les émissions des chaudières commerciales et industrielles et des fours (1998, PDF 2,2 mo)
- Lignes directrices environnementales pour la réduction des émissions de composés organiques volatiles des réservoirs de stockage hors sol (1995, PDF 1,4 mo)
- Lignes directrices nationales pour les émissions des fours á ciment (1998, PDF 1,18 mo)
- Lignes directrices nationales sur les sites d'enfouissement de déchets dangereux (2006, PDF 824 ko)
- Lignes directrices sur la surveillance de l'air ambiant, l'assurance et le contrôle de la qualité (2019, PDF 4,2 mo)
- Normes et directives nationales sur la réduction des composés organiques volatils provenant de l'application de revêtements commerciaux et industriels canadiens : finition d'automobiles (1998, PDF 971 ko)
- Principes pancanadiens de responsabilité élargie des producteurs (2007, PDF 16 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : introduction (1999, PDF 38 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : argent (2015, PDF 268 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : cadmium (2014, PDF 274 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : carbamazépine (2018, PDF 202 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : chlorures (2011, PDF 442 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : glyphosate (2012, PDF 169 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : l'ion nitrate (2012, PDF 501 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : manganèse (dissous) (2019, PDF 547 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : trichlorfon (2012, PDF 184 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : uranium (2011, PDF 213 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique : zinc (2018, PDF 367 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des sédiments : protection de la vie aquatique : introduction (2001, PDF 60 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine : introduction (1999, PDF 44 ko)
- Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le baryum : environnement et santé humaine (2013, PDF 128 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine : méthanol (2017, PDF 96 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine : nickel (2015, PDF 432 ko)
- Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine : zinc (2018, PDF 107 ko)
- Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le béryllium : environnement et santé humaine (2015, PDF 274 ko)
- Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le cuivre : environnement et santé humaine (1999, PDF 97 ko)
- Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le n-Hexane : environnement et santé humaine (2011, PDF 152 ko)
- Recommendations canadiennes pour la qualité des sols concernant le pentachlorophénol : environnement et santé humaine (1997, PDF 86 ko)
- Recommandations canadiennes pour les résidus dans les tissus : protection des espèces fauniques consommant le biote aquatique : introduction (1999, PDF 50 ko)
- Recommandation nationale sur les émissions des turbines à combustion fixes (1992, PDF 466 ko)
- Recommandations pour la qualité de l'eau en vue de protéger les utilisations de l'eau à des fins agricoles : introduction (1999, PDF 50 ko)
- Recommendations pour la qualité des eaux au Canada, annexe 20 : éthylbenzène/toluène (allez à la page 1581) (1996, PDF 16 mo)
- Recommendations pour la qualité des eaux au Canada, annexe 21 : cadmium (allez à la page 1605) (1996, PDF 16 mo)
- Recommendations pour la qualité des eaux au Canada, annexe 22 : recommendations provisoires pour la qualité des eaux marines et estuariennes concernant des variables générales (allez à la page 1624) (1996, PDF 16 mo)
- Recommendations pour la qualité des eaux au Canada, annexe 23 : arsenic, bromacil, carbaryl,chlorpyrifos, deltaméthrine et glycols (allez à la page 1681) (1997, PDF 16 mo)
- Système de gestion de la qualité de l’air (2012)
- Rôles et responsabilités des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux (2012, PDF 25 ko)
- Guide sur la gestion des zones atmosphériques (2012, PDF 161 ko)
- Guide pour la vérification de la conformité aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant relatives au dioxyde de soufre (2020, PDF 575 ko)
- Guide pour la vérification de la conformité aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant relatives au dioxyde d'azote (2020, PDF 603 ko)
- Guide pour la vérification de la conformité aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant relatives aux particules et à l'ozone (2012, PDF 309 ko)
- Normes canadiennes de qualité de l’air ambiant
- Rapport sur la qualité de l’air ambiante
- Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) : document d'orientation (2008, PDF 393 ko)
- Tableur SNCLC (v1.2) (version Excel zip, 136 ko)
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