Examen du Programme d’élaboration de politiques en matière de migration
Annexe A – Liste des documents examinés
Titre du document | Auteur | Date |
---|---|---|
Consultations intergouvernementales | ||
Entente de contribution, 1er janvier 2006 – 31 décembre 2006 | CIC | 2006 |
Rapport : Réunion plénière des CIG, Dublin, 14-16 mai 2007 (courrier électronique) | CIC | 25 mai 2007 |
Mini-réunion plénière 2006, point 8 de l’ordre du jour, plan de gestion des CIG | CIG | 6-7décembre 2006 |
Mini-réunion plénière 2005, point 10 de l’ordre du jour, plan de gestion des CIG | CIG | 5-6 décembre 2005 |
Plans de gestion 2004 et 2005 des CIG | Secrétariat des CIG | Juillet 2004 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président CIG | Janvier 2007 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 20 juin 2006 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 30 janvier 2006 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 18 janvier 2005 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 13 juin 2005 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 14 juin 2004 |
Résumé du président du groupe directeur des CIG | Président, CIG | 20 janvier 2004 |
Réunion du groupe directeur des CIG, point 4 de l’ordre du jour : priorités du président norvégien des CIG | Président, CIG | 26 mai 2003 |
Plan de gestion 2004 des CIG, ébauche | Secrétariat des CIG | 2004 |
Plan de gestion 2004-2005 | CIC | 12 novembre 2004 |
Questions relatives au budget des CIG | CIC | 22 avril 2004 |
Participation du Canada aux Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations (CIG) : Perspective de Genève | CIC | Octobre 2007 |
CIG 101 | CIC | Octobre 2006 |
Examen stratégique des CIG : un aperçu | Inconnu | Sans date |
Examen du résumé de la réunion sur la participation des CIG avec les directions générales de CIC | CIC | 2 novembre 2006 |
Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations, l’évaluation de 20 ans | Hallam Johnston & Associates | 1er mai 2005 |
Fonctions et responsabilités des présidents des groupes de travail | Inconnu | Inconnue |
Modèle des CIG – Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations (CIG) | CIC | 24 octobre 2006 |
Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations, État des ressources et des dépenses du programme administratif, 2006 | CIG | Sans date |
Prévisions budgétaires en francs suisses, Dépenses 2003 – 2007 | CIG | Sans date |
Prévisions budgétaires en francs suisses, Dépenses 2003 – 2007 (supplémentaires) | CIG | Sans date |
Budget des CIG – Réunion du 20 janvier 2004 du groupe directeur | 20 janvier 2004 | |
Migration Policy Institute | ||
Entente de contribution du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 | CIC | |
Entente de contribution du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 | CIC | |
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2006 – 31 mars 2007 | Migration Policy Institute | Sans date |
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 | Migration Policy Institute | Sans date |
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2005 – 31 mars 2006 | Migration Policy Institute | Sans date |
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2004 – 31 mars 2005 | Migration Policy Institute | Sans date |
Rapport sur les activités entreprises dans le cadre de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration Canada au cours de la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 | Migration Policy Institute | Sans date |
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution versée au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 | Migration Policy Institute | Sans date |
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution versée au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2002 au 31 mars 2003 | Migration Policy Institute | Sans date |
Conférence régionale sur les migrations | ||
Entente de contribution, janvier 2006 – décembre 2006 | CIC | Mars 2006 |
Rapport de la XIIe Conférence régionale sur les migrations (CRM/Processus de Puebla), du 24 au 27 avril 2007 | CIC | 2007 |
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), San Salvador, El Salvador, les 28 et 29 novembre 2006. Rapport d’activité et financier, mai – novembre 2006 | Secrétariat technique de la CRM | Novembre 2006 |
Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla) et XIe réunion des sous-ministres, du 2 au 5 mai 2006. Rapport d’activité et financier et projet de budget du Secrétariat technique pour 2007 | Secrétariat technique de la CRM | Avril 2006 |
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 25 et 26 octobre 2005. Rapport d’activité et financier, mars – septembre 2005 | Secrétariat technique de la CRM | Octobre 2005 |
Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla) et Xe réunion des sous-ministres : du 8 au 11 mars 2005. Rapport d’activité et financier et projet de budget du Secrétariat technique pour 2006 | Secrétariat technique de la CRM | Février 2005 |
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), du 18 au 21 mai 2004. Rapport d’activité et financier. Janvier – mai 2004 | Secrétariat technique de la CRM | Décembre 2003 |
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 2 et 3 décembre 2003. Rapport d’activité et financier. Mai – décembre 2003 | Secrétariat technique de la CRM | Mai 2004 |
Conférence régionale sur les migrations, Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 27 et 28 mai 2003. Rapport d’activité et financier, de novembre 2002 à mai 2003 | Secrétariat technique de la CRM | Mai 2003 |
Modèle d’examen des organisations internationales – Conférence régionale sur les migrations | CIC | Octobre 2006 |
Sommaire sur le Puebla | CIC | Mars 2007 |
Rapport financier préparé pour le gouvernement du Canada et visant la période de janvier à décembre 2003 | Secrétariat technique de la CRM | 2 mars 2004 |
Conférence régionale sur les migrations (CRM), Processus de Puebla (brochure) | Secrétariat technique de la CRM | Avril 2005 |
Glossaire de la Conférence régionale sur les migrations (CRM) | Secrétariat technique de la CRM | Juillet 2003 |
Organigramme de la Conférence régionale sur les migrations (CRM) | CIC | Sans date |
Documents d’information | ||
Présentation au Conseil du Trésor | CIC | 2002 |
Contributions au Programme d’élaboration de politiques en matière de migration à l’appui des programmes de Citoyenneté et Immigration – Modalités | CIC | 2 janvier 2002 Version 3.1 |
Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats, Programme d’élaboration des politiques en matière de migration | CIC | 12 février 2003 |
Participation à des forums internationaux | CIC | Août 2007 |
Autres | ||
Entente de contribution, mars 2002 – mars 2003 | CIC | Mars 2004 |
Mise à jour et enrichissement du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » | OIM | Mai 2003 |
Mise à jour du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » – Budget | OIM | Mai 2003 |
Rapport intérimaire des gouvernements de l’Australie et du Canada, mise à jour et enrichissement du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » | OIM | Mai 2003 |
Détails de la page
- Date de modification :