Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/02

Modificatif 5/02, 2002-12-06

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à retirer

s.o.

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
2007-0 Sécurité
2007-1

Programme de sécurité générale

  • (remplace l'OAFC 66-1, Programme de sécurité générale)
3003-0 Marchandises contrôlées
3003-1 Gestion des marchandises contrôlées
5003-7

Service à bord des sous-marins

  • (remplace l'OAFC 10-5, Service à bord des sous-marins)
  • (remplace MARGEN 056/01 041514Z Sep 01)

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 4 1 à 4
- Index 1 à 11 1 à 11
1016-0 Gestion des dépenses 5 et 6 5 et 6

Changement organisationnel au QGDN

s.o.

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 2/02, 2002-12-06, des OAFC.

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