Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/02
Modificatif 5/02, 2002-12-06
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à retirer
s.o.
DOAD à ajouter
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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2007-0 | Sécurité | |
2007-1 | Programme de sécurité générale
|
|
3003-0 | Marchandises contrôlées | |
3003-1 | Gestion des marchandises contrôlées | |
5003-7 | Service à bord des sous-marins
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.
Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
---|---|---|---|---|
- | Table des matières | 1 à 4 | 1 à 4 | |
- | Index | 1 à 11 | 1 à 11 | |
1016-0 | Gestion des dépenses | 5 et 6 | 5 et 6 |
Changement organisationnel au QGDN
s.o.
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 2/02, 2002-12-06, des OAFC.
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