Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/04

Modificatif 1/04, 2004-01-30

Le modificatif 13/03 a été le dernier publié en 2003.

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à ajouter

Numéro Titre - DOAD Cocher

5031-50

Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil

  • (remplace OAPC 9.01, Instruction et perfectionnement du personnel civil)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher

5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels (modification mineure)

1 à 10

1 à 11

5031-51

Programme ministériel de bourses d'études

1 à 6

1 à 6

7021-0

Conflits d'intérêts et après-mandat

1 à 4

1 à 4

7021-1

Conflits d'intérêts

1 à 11

1 à 11

Formulaire 7021-1A

Rapport confidentiel

1

1

7021-2

Après-mandat

1 à 11

1 à 11

Formulaire 7021-2A

Déclaration d'après-mandat

1 à 3

1 à 3

7021-3

Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages

1 à 9

1 à 9

7023-0

Éthique de la Défense

1 à 3

1 à 3

7023-1

Programme d'éthique de la Défense (annexe incluse)

1 à 7

1 à 7

-

Table des matières

1 à 5

1 à 5

-

Index

1 à 16

1 à 18

Pages à retirer

Retirer les pages suivantes :

Numéro Repérer le document Retirer les pages Cocher

Formulaire 7021-1B

Attestation

Retirer le formulaire
(ce formulaire n'est plus valide)

Détails de la page

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