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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 08/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 08/25, 2025-04-01

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3000-0 Acquisition et soutien du matériel Majeure
  • Modifications aux sections 2 et 3 ;
  • Un amendement au Tableau des autorités;
  • Mise à jour de la section de référence.
5003-6 Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels Annulée
5023-0 Universalité du service Majeure
  • Amendements à la section Introduction et à la section Orientation de la politique;
  • Mise à jour de la section Références. 
5023-1 Unités de logement résidentiel et logements meublés Majeure
  • Amendements à la section Introduction et à la section 4;
  • L’ajout du tableau des abréviations et de la section 5;
  • Mise à jour des paragraphes de Conformité et conséquences, du tableau des Responsabilités et de la section des Références.
5023-2 Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes Majeure
  • Amendements à la section Introduction, Tableau des abréviations, sections 4, 6 et 8;
  • Mise à jour des paragraphes de Conformité et conséquences, du tableau des Responsabilités et de la section des Références.

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