Autres demandes de financement
Cybercapacités des Forces armées canadiennes
- Les Forces armées canadiennes (FAC) mettent à jour leurs outils et processus afin de mieux les adapter au monde moderne.
- Dans le présent budget principal des dépenses, la Défense nationale demande 130,3 millions de dollars pour améliorer et renforcer les capacités numériques des FAC. La présente demande de financement est répartie entre deux initiatives :
- La majorité de ces fonds servira à améliorer les fondements techniques au sein de la Défense nationale (87 millions de dollars).
- Par exemple, cela comprend l'embauche de personnel pour le nouveau Programme interarmées d'informatique en nuage de la Défense, qui maintient les capacités infonuagiques actuelles dans l'ensemble de la Défense et en adopte de nouvelles.
- De plus, ces fonds renforceront notre infrastructure numérique (43,3 millions de dollars) en aidant à faire progresser les capacités et la culture numériques dans l'ensemble de l'Équipe de la Défense.
- Par exemple, en partenariat avec le Centre de la sécurité des télécommunications, nous travaillons à améliorer l'interopérabilité avec les alliés dans le domaine numérique, y compris à des niveaux classifiés plus élevés.
- La Défense nationale s'efforce également d'améliorer ses processus de gestion de l'information (GI) à long terme afin que l'Équipe de la défense soit en mesure de mieux partager l'information à interne et à l'externe.
- Par exemple, nous travaillons à consolider les éléments d'information dans des dépôts numériques organisés.
- Dans le but de réduire l'encombrement et d'améliorer la visibilité de l'information importante pour faciliter la récupération plus rapide, nous réorganisons également des centaines de milliers d'éléments d'information.
- Ce travail en cours permettra à la Défense nationale d'évoluer vers un avenir numérique, et d'être plus réactive et responsable dans ses missions au pays et à l'étranger.
Faits saillants
- Notre Nord, fort et libre s'engage à bâtir une organisation axée sur les données capables de transformer les données en renseignements exploitables qui permettront une prise de décision rapide et des réponses en temps quasi réel.
- Le Plan ministériel 2023-2024 décrit également les objectifs actuels du Ministère en matière de gestion de l'information, notamment :
- Tirer parti de Défense 365 pour fournir une plateforme infonuagique centralisée et unifiée où l'information peut être gérée et accessible de n'importe où;
- Travailler avec les partenaires du gouvernement du Canada pour s'assurer que les solutions de gestion de l'information sont sécurisées, résilientes et récupérables en cas d'incident en temps opportun;
- Poursuivre la progression de l'élaboration du système de gestion de l'information et de l'administration de la justice, un système centralisé en temps réel de gestion de la justice militaire et de collecte de données qui facilitera l'administration de la justice militaire.
Capacités numériques des FAC – Annexe sur les dépenses
Demande de financement
- Dans le présent budget principal des dépenses, la Défense nationale demande 130,3 millions de dollars pour améliorer et renforcer ses capacités numériques.
- Cela comprend le financement de deux initiatives clés : renforcement de l'infrastructure numérique et amélioration des fondements techniques.
Comment le financement sera dépensé :
Renforcement de l'infrastructure numérique (RIN) :
- Un financement de 43,3 millions de dollars pour l'initiative de RIN, qui fera progresser la culture et les capacités numériques au sein de la Défense nationale. Cela comprend le financement pour :
- Embaucher jusqu'à 25 ETP pour établir le Centre d'intelligence artificielle du MDN et des FAC, renforcer l'expertise technique interne en matière de sécurité centrée sur les données et permettre l'amélioration de la main-d'œuvre numérique des FAC;
- Développer l'élaboration de programmes d'alphabétisation numérique et animer des cours ainsi que le perfectionnement des compétences numériques commerciales;
- Accélérer le développement et la mise en œuvre de la capacité de commandement et de contrôle (C2) pan-domaine pour maintenir l'interopérabilité du C2 avec les principaux alliés, y compris l'investissement (en partenariat avec le CST) dans une capacité infonuagique de niveau III; et
- Acquérir et déployer une solution de catalogue d'entreprise pour améliorer nos capacités de données de défense et notre efficacité opérationnelle stratégique.
Amélioration des fondements techniques (AFT) :
- 87 millions de dollars de financement pour l'année financière 2024-2025 afin d'améliorer les fondements techniques au sein de la Défense nationale. Cela comprend le financement pour :
- Embaucher jusqu'à 74 nouveaux ETP pour l'année financière 2024-2025; Ces postes sont principalement des services internes et ajoutent du personnel aux programmes existants qui ont toujours été sous-financés. Cela comprend le service et le soutien informatiques, ce qui réduira les temps d'attente du service d'assistance à des niveaux acceptables.
- Embaucher du personnel et augmenter les niveaux de référence du nouveau Programme interarmées d'informatique en nuage de la Défense, qui maintient à jour et adopte de nouvelles capacités infonuagiques au sein de la Défense nationale.
- Permettre au programme de génie de la sécurité cybernétique d'évaluer les systèmes de sécurité numérique et d'offrir une formation et des conseils ministériels en matière de cybersécurité pour renforcer la cyberrésilience ministérielle.
Prochain jalon opérationnel :
- Mise sur pied du Centre d'intelligence artificielle (IA) du MDN et des FAC en juin 2024, qui servira de plaque tournante de l'expertise en IA et d'accélérateur pour l'expérimentation, la mise à l'essai, l'évaluation et la mise en service de l'IA.
- Réduction prévue des temps d'attente de prise en charge du service d'assistance de TI de 45 minutes et plus à 15 minutes.
- Prise en charge des nouvelles capacités infonuagiques au sein de la Défense nationale qui prendront en charge les domaines classifiés et non classifiés.
Détails
Amélioration des fondements techniques (AFT)
- L'AFT est une initiative dans le cadre de laquelle 360,2 millions de dollars (y compris les postes législatifs) seront investis sur cinq ans. Le financement servira à embaucher 127 nouveaux équivalents temps plein (ETP), à financer les services professionnels et les dépenses de fonctionnement.
- L'objectif fondamental de l'AFT est d'embaucher du personnel qui a toujours été sous-financé et en sous-effectif. Ce personnel maintient la capacité des logiciels, du matériel, de la cybersécurité et de l'informatique en nuage pour les services internes et appuie les programmes de longue date au sein du Ministère. Du personnel sera également embauché pour le nouveau Programme interarmées d'informatique en nuage de la Défense.
- Le financement sera investi dans quatre domaines principaux qui seront mis en œuvre à court terme (au cours des cinq prochaines années) :
- Services nationaux d'intégration de référence (SNIR);
- Soutien aux services de TI et entretien de l'équipement de TI;
- Programme de génie de la cybersécurité;
- Programme d'infonuagique.
- Cette initiative appuie la défense continentale et la mise à jour prochaine de la politique de défense du Canada en améliorant l'entretien du réseau et la cybersécurité. L'AFT garantit la résilience, la maintenabilité et la fiabilité.
- Le financement permettra de moderniser les capacités numériques en renforçant l'intégrité du programme. Cela garantit la prestation du bon service à la bonne personne pour la bonne raison d'une manière cohérente.
- Des investissements seront faits pour faciliter l'adoption des services d'informatique en nuage et créer un environnement numérique accessible pour l'effectif des FAC et du MDN.
Renforcement de l'infrastructure numérique (RIN)
- Le RIN est une nouvelle initiative dans le cadre de laquelle 200 millions de dollars seront investis sur cinq ans (y compris les postes statutaires). Le financement servira à embaucher 15 nouveaux ETP et à obtenir des services professionnels, comme la passation de marchés d'experts en numérique qui conseilleront les FAC et le MDN sur les nouvelles capacités numériques.
- Le financement sera investi dans trois domaines principaux qui doivent être mis en œuvre à court terme (au cours des cinq prochaines années) afin d'améliorer les technologies existantes et de lancer de nouvelles capacités :
- Améliorer la gestion des données;
- Éduquer la main-d'œuvre numérique;
- Mettre en œuvre les initiatives numériques;
- Appuyer une sécurité centrée sur les données;
- Permettre l'expérimentation et l'innovation.
- Cette initiative est essentielle au maintien de la capacité du Canada de défendre ses intérêts numériques et de maintenir l'interopérabilité avec ses alliés et partenaires.
- Les experts numériques contractuels seront en mesure d'offrir leur expérience et leurs compétences au personnel des FAC et du MDN, créant ainsi des connaissances au sein du Ministère. À la fin de la période de financement de cinq ans du RIN, les FAC et le MDN auront acquis ces compétences numériques et continueront d'appliquer ces connaissances, améliorant ainsi l'ensemble des capacités numériques.
Deuxième Force opérationnelle interarmées – Modernisation de Dwyer Hill
- Depuis 1993, la Deuxième Force opérationnelle interarmées (FOI 2) protège les intérêts nationaux du Canada et lutte contre le terrorisme et les menaces qui pèsent sur les Canadiens au pays et à l'étranger.
- Nos membres des Forces spéciales risquent leur vie pour assurer la sécurité des Canadiens, et nous sommes déterminés à leur fournir les outils et l'instruction dont elles ont besoin pour maintenir leur disponibilité opérationnelle.
- C'est pourquoi nous entreprenons un projet d'infrastructure d'une valeur de 1,4 milliard de dollars pour moderniser les installations du Centre d'entraînement de Dwyer Hill (CEDH) à Ottawa.
- Ce projet de construction sur dix ans fournira un espace construit sur mesure pour répondre à la croissance à long terme, aux besoins en matière d'instruction et aux besoins opérationnels à haut niveau de préparation de la FOI 2.
- Dans le présent budget principal des dépenses, nous demandons 133,4 millions de dollars pour continuer d'aller de l'avant avec diverses mises à niveau, y compris pour l'entreposage des munitions ainsi que pour la construction du quartier général de l'unité et des installations de l'escadron.
- Les travaux de construction ont commencé en mai 2023, et un plan logistique détaillé a été élaboré pour maintenir l'instruction et les opérations de l'unité sur place pendant que les travaux sont en cours.
- De plus, ce projet créera environ 2 000 emplois.
- Les nouvelles installations seront prêtes pour la consommation carboneutre, ce qui démontrera notre engagement à fournir aux militaires une infrastructure moderne, écologique et fonctionnelle dans laquelle ils peuvent travailler et s'entraîner.
Aperçu du projet
- Le projet vise à réaménager le CEDH, qui héberge la FOI 2, l'unité principale de lutte contre le terrorisme du Canada. Le projet fournira l'infrastructure nécessaire, construite sur mesure, pour soutenir la croissance du personnel et des capacités de la FOI 2, ainsi que pour permettre une instruction spécialisée pour répondre aux exigences de disponibilité opérationnelle élevée de la FOI 2.
- La portée comprend la livraison de plus de 100 000 m² de nouvelles infrastructures, composées de 22 bâtiments, la rénovation de 7 installations existantes et l'élimination de plus de 80 installations existantes obsolètes.
Détails des dépenses
Demande de financement :
- Dans le présent budget principal des dépenses, la Défense nationale demande 133,4 millions de dollars pour appuyer la construction de nouvelles installations et mettre à niveau celles qui existent déjà au Centre d'entraînement de Dwyer Hill (CEDH).
Comment le financement sera dépensé :
- Construction du quartier général de l'unité et des installations de l'escadron.
- Travaux de conception en cours pour les bâtiments dont la construction est prévue pour les étapes ultérieures du projet.
- Préparation des sites civils (sites nord et sud).
Objectifs :
- Le projet vise à réaménager le CEDH, qui héberge la FOI 2, l'unité principale de lutte contre le terrorisme du Canada. L'objectif est de fournir l'infrastructure nécessaire, construite sur mesure, pour soutenir la croissance du personnel et des capacités de la FOI 2, ainsi que pour permettre une instruction spécialisée pour répondre aux exigences de disponibilité opérationnelle élevée de la FOI 2.
- La portée comprend la livraison de plus de 100 000 m² de nouvelles infrastructures, composées de 22 bâtiments, la rénovation de 7 installations existantes et l'élimination de plus de 80 installations existantes obsolètes.
Prochains jalons :
- Les cinq premiers bâtiments du site sud comprennent le QG de l'unité et l'escadron.
État actuel des mises à niveau :
- La construction a commencé en mai 2023 afin de fournir des services sur place, y compris les services publics, des systèmes de distribution de communications, des clôtures de sécurité, des routes d'accès et des trottoirs.
- Les deux premières capacités (bâtiment d'entreposage et de transit des munitions) seront prêtes à être remises d'ici l'été 2025.
Retombées économiques
- Environ 2 000 emplois seront créés tout au long du projet, et jusqu'à 250 à 300 personnes travailleront sur place pendant les périodes de pointe de la construction.
- Ce projet comprendra plus de 150 contrats de sous-traitance afin d'offrir aux entrepreneurs locaux et plus petits de soumissionner pour des travaux.
- On vise à attribuer 5 % de la valeur de tous les contrats à des entreprises autochtones afin de créer des avantages économiques pour les peuples autochtones.
Recours collectif Heyder-Beattie entente de règlement définitive
- Nous reconnaissons sans réserve les conséquences négatives qu'ont l'inconduite sexuelle et la discrimination sur les membres de l'Équipe de la Défense.
- C'est pour cela que nous en sommes venus à dédommager les personnes victimes d'inconduite sexuelle dans le cadre de leur service ou de leur emploi dans les Forces.
- Dans le présent budget principal des dépenses, la Défense nationale demande 98,2 millions de dollars pour continuer à verser une indemnisation en vertu de l'entente de règlement du recours collectif FAC-MDN pour inconduite sexuelle.
- La majorité de ce financement (80 millions de dollars) est destinée à l'indemnisation.
- L'objectif est de reconnaître les personnes qui ont été victimes d'inconduite sexuelle ou de discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ainsi que de les aider à tourner la page et à guérir.
- À la date limite finale du 6 février 2023, l'administrateur nommé par le tribunal (Epiq Class Action Services Canada Inc.) a reçu plus de 25 000 demandes de réclamation.
- En date du 24 avril 2024, plus de 22 000 demandes avaient été approuvées pour le paiement initial ou payées.
- Les évaluateurs nommés par la Cour, en collaboration avec l'administrateur et le Canada, traitent toutes les demandes restantes dans le but de terminer la plupart sinon la totalité des évaluations d'ici l'automne 2024.
- Nous reconnaissons les militaires (passés et présents) qui se sont manifestés pour faire part de leurs expériences, et nous travaillerons avec diligence pour favoriser un environnement de travail où ils se sentent protégés, soutenus et respectés.
Aperçu
- L'entente de règlement Heyder-Beattie prévoit jusqu'à 900 millions de dollars pour indemniser les membres du groupe qui ont été victimes d'inconduite sexuelle dans le cadre de leur travail.
- L'entente prévoit ce qui suit :
- Indemnisation des réclamants
- Paiements pour l'administration du processus de réclamation
- Option de participer à un programme de démarches réparatrices pour les réclamants
- Plusieurs autres mesures visant le changement culturel et s'attaquant à l'inconduite sexuelle dans les FAC
Démarches réparatrices :
- Le programme de démarches réparatrices du Centre de soutien et de ressources sur l'inconduite sexuelle (CSRIS) offre des possibilités de soutien et de facilitation en matière de réparation aux membres des recours collectifs en matière d'inconduite sexuelle des Forces armées canadiennes et de la Défense nationale afin d'être entendus et reconnus, ainsi qu'aux représentants de la Défense pour apprendre, comprendre, planifier, agir et diriger en tant que catalyseurs du changement en aidant l'institution à lutter contre l'inconduite sexuelle.
- La participation au programme est volontaire, et les démarches sont facilitées par des praticiens compétents en matière de réparation.
Détails des dépenses
Demande de financement :
- Dans le présent budget des dépenses, la Défense nationale demande 98,2 millions de dollars, dont 80 millions de dollars pour une indemnisation financière, dans le cadre du règlement Heyder-Beattie.
Comment le financement sera dépensé :
- Paiement des réclamations supplémentaires tardives (80 M$) ainsi que les frais d'administration de l'administrateur et des évaluateurs nommés par la Cour (8,2 M$).
- Coûts liés au personnel du Centre de soutien et de ressources sur l'inconduite sexuelle (CSRIS), pour le programme de démarches réparatrices (10 M$).
Objectifs :
- Le règlement prévoit jusqu'à 900 millions de dollars pour l'indemnisation individuelle des membres admissibles du groupe, et les montants d'indemnisation dépendent du nombre de membres du groupe qui déposent une réclamation.
- L'échelle de l'indemnisation individuelle pour les membres admissibles du groupe se situe entre 5 000 $ et 55 000 $, et les membres du groupe qui ont subi un préjudice grave de longue durée peuvent être admissibles à des montants allant jusqu'à 155 000 $.
Prochaines étapes :
- Les évaluateurs nommés par la Cour, en collaboration avec l'administrateur et le Canada, traitent toutes les demandes restantes dans le but de terminer la plupart sinon la totalité des évaluations d'ici l'automne 2024.
Travaux effectués à ce jour :
- À la date limite finale du 6 février 2023, l'administrateur nommé par le tribunal (Epiq Class Action Services Canada Inc.) a reçu plus de 25 000 demandes de réclamation.
- En date du 24 avril 2024, plus de 22 000 demandes avaient été approuvées pour le paiement initial ou payées.
Jalons clés :
- Janvier 2023 : la Cour fédérale a statué que les demandes de réclamation tardives répondant à certains critères pouvaient être acceptées jusqu'au 6 février 2023. Pour les réclamations tardives reçues avant la date limite, l'administrateur des réclamations prendra une décision relativement à l'admissibilité conformément à l'ordonnance de la Cour.
- Décembre 2021 : le Conseil du Trésor a approuvé l'accès à 66,56 millions de dollars sur cinq ans pour la Défense nationale afin de mettre en œuvre le programme de démarches réparatrices au sein du Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle (maintenant le CSRIS).
- Le 13 décembre 2021, le ministre, le sous-ministre et le Chef d'état-major de la défense ont présenté les excuses du MDN et des FAC aux personnes victimes d'inconduite sexuelle.
- 2019 : les parties impliquées dans ces recours collectifs, maintenant connues collectivement sous le nom de Heyder-Beattie, ont négocié une entente de règlement définitive qui a été signée en juillet 2019 et approuvée par la Cour fédérale le 25 novembre 2019.
- 2016-2017 : plusieurs anciens membres des FAC ont intenté des recours collectifs, réclamant des dommages-intérêts pour discrimination fondée sur le sexe, harcèlement sexuel et agression sexuelle en lien avec leur service militaire ou leur emploi au MDN ou au personnel des Fonds non publics et des FAC.
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