Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars - RPP 2015-16

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.1 Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation;
• 4.1.10 Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégique.

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.1 Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation;
• 4.1.7 Personnel militaire - Soutien moral et bien-être.

• 2.0 Services de la Défense et contributions au Gouvernement;
• 2.2 Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens;
• 2.2.5 Services de la Défense fournis à d’autres ministères et organismes.

Programme de subventions pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada, dont :

- Ligue navale du Canada

- Ligue des cadets de l’Armée du Canada; et

- Ligue des cadets de l’Air du Canada

- [Paiements votés]

• 2.0 Services de la Défense et contributions au gouvernement;
• 2.3 Sensibilisation et héritage militaire; Programme jeunesse.

450,000 $

450,000 $

450,000 $

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.3 Cycle de vie des biens immobiliers;
• 4.3.5 Biens immobiliers - Environnement et assainissement.

Octroyer des fonds suffisants pour permettre à l’ISRE de continuer ses opérations et de satisfaire aux objectifs suivants :

a) entreprendre, coordonner, soutenir et mener de la recherche sur l’environnement;

b) surveiller les conséquences et les mesures d’atténuation proposées en ce qui concerne les activités d’entrainement de vol militaire à basse altitude dans le nord-est du Québec et dans le Labrador;

c) encourager l’adoption et l’incorporation des connaissances que possèdent les Autochtones sur l’environnement, ainsi que leur esprit de collaboration, dans le cadre des opérations de recherche et de surveillance effectuées au sein du MDN, dans les établissements scientifiques et de recherche, ainsi qu’auprès des consultants de recherche et des universités intéressés au mandat et aux objectifs de l’ISRE;

d) promouvoir une excellente compréhension avec le public et encourager un flux constant d’information sur le travail de l’ISRE auprès du public; et

e) informer et conseiller les intéressés pour s’assurer que l’impact environnemental causé par les activités d’entrainement de vol militaire à basse altitude qui ont lieu dans l’espace d’entraînement à basse altitude et autour soit réduit au minimum dans la mesure du possible.

• 2.0 Services de la Défense et contributions au gouvernement;
• 2.3 Sensibilisation et héritage militaire;
• 2.3.1 Sensibilisation, héritage et histoire militaire.

Aucune

Nota : Nouveau programme approuvé par le Conseil du Trésor en septembre 2014

Employeurs civils de réservistes et réservistes autonomes faisant partie des secteurs suivants : organismes sans but lucratif, provinces et territoires, bénéficiaires de l’industrie et employeurs de membres de la Première réserve des Forces armées canadiennes.

Nota : Le programme ne s’applique pas aux employeurs civils de réservistes provenant du gouvernement fédéral, des organismes fédéraux et des sociétés d’État.

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.1 Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation;
• 4.1.10 Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques.

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.1 Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation;
• 4.1.10 Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques.

• 5.0 Recherche et développement concernant les capacités de la Défense;
• 5.1 Conception, développement et intégration en matière de capacité;
• 5.1.3 Développement et intégration des sciences et des systèmes.

• 2.0 Services de la Défense et contributions au gouvernement;
• 2.2 Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens;
• 2.2.3 Programme national de recherche et sauvetage.

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.3 Cycle de vie des biens immobiliers;
• 4.3.5 Biens immobiliers - Environnement et assainissement.

• 4.0 Production des éléments de capacité de la Défense;
• 4.1 Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation;
• 4.1.8 Personnel militaire - Soins de santé.

• 1.0 Opérations de soutien et de combat de la Défense;
• 1.2 Opérations de combat internationales;
• 1.2.3 Opérations continues de la Défense dans le cadre des engagements permanents de l’OTAN.

• 2.0 Services de la Défense et contributions au Gouvernement;
• 2.2 Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens;
• 2.2.3 Programme national de recherche et sauvetage.

• 2.0 Services de la Défense et contributions au Gouvernement;
• 2.2 Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens;
• 2.2.3 Programme national de recherche et sauvetage.