Groupe des huiles usées et régénérées

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 8 des 9 substances collectivement identifiée comme le Groupe des huiles usées et régénérées.

Résumé des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom simplifié Nom dans la LIS Ébauche d’évaluation préable Conclusion proposée d’après les critères de l’article 64 Activités de suivi
Groupe des huiles usées et régénérées 129893-17-0 Huiles
usées
Huiles lubrifiantes usées, résidus HTML Ne satisfait pas aux critères Aucune n’est prévue pour le moment
92045-41-5 Résidus
d’huiles
usées
Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide
129566-94-5 Huiles
usées
distillées
sous vide
Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée
132538-91-1 Distillat
d’huiles
usées en
C12-25
Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18
132538-93-3 Distillat
d’huiles
usées en
C5-18
Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère
125471-97-8 Huiles
usées
légères
Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées
68476-77-7 Résidus
d’huiles
usées
hydrotraitées
Huiles lubrifiantes usées, raffinées
129893-18-1 Huiles
usées
raffinées
Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile
Échéancier
Date Activité
Avril 2020 Publication prévue de l’évaluation préalable finale.
Le 6 avril 2019 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l’ébauche d’évaluation préalable. L’avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 14.

Contexte

Il a été montré que l’autre substance de ce groupe, les huiles lubrifiantes usées (Nº CAS 70514-12-4), aussi appelées huiles usées, corresponde à la classification générale d’huiles moteur usées. Ces huiles ont été évaluées dans le cadre du Rapport d’évaluation de la liste des substances d’intérêt prioritaire pour les huiles usées/moteur usées de 1994 et dans le rapport de suivi de 2005. En tant que telle, cette substance ne sera pas visée par des évaluations de risques subséquentes dans le cadre du PGPC, étant donné les activités réglementaires précédentes réalisées.

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