Groupe des huiles usées et régénérées
Sujets
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 8 des 9 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des huiles usées et régénérées.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom simplifié | Nom dans la LIS | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des huiles usées et régénérées | 129893-17-0 | Résidus d'huiles usées |
Huiles lubrifiantes usées, résidus | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 92045-41-5 | Huiles usées distillées sous vide |
Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide | |||||
| 129566-94-5 | Distillat d'huiles usées en C12-25 |
Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée | |||||
| 132538-91-1 | Distillat d'huiles usées en C5-18 |
Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18 | |||||
| 132538-93-3 | Huiles usées légères |
Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère | |||||
| 125471-97-8 | Résidus d'huiles usées hydrotraitées |
Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées | |||||
| 68476-77-7 | Huiles usées raffinées |
Huiles lubrifiantes usées, raffinées | |||||
| 129893-18-1 | Huiles usées raffinées |
Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 26 décembre 2020 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154 No 52. |
| Le 6 avril 2019 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, No 14. |
Contexte
Il a été montré que l'autre substance de ce groupe, les huiles lubrifiantes usées (No CAS 70514-12-4), aussi appelées huiles usées, corresponde à la classification générale d'huiles moteur usées. Ces huiles ont été évaluées dans le cadre du Rapport d'évaluation de la liste des substances d'intérêt prioritaire pour les huiles usées/moteur usées de 1994 et dans le rapport de suivi de 2005. En tant que telle, cette substance ne sera pas visée par des évaluations de risques subséquentes dans le cadre du PGPC, étant donné les activités réglementaires précédentes réalisées.
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