Substances inorganiques identifiées comme ayant un faible risque

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette ébauche d'évaluation préalable intègre les résultats des documents sur les approches scientifiques de la classification du risque écologique des substances inorganiques (CRE-I), de la méthode fondée sur la biosurveillance 1, de la méthode fondée sur la biosurveillance 2, et des substances présentant un faible danger pour la santé humaine.

Résumé des publications
Commentaires du public sur l'ébauche d’évaluation préalable Évaluation préable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
HTML HTML Ne satisfait pas aux critères Collecte de renseignements pour le carbure de silicium (No CAS 409-21-2)

Activités de suivi

Bien que le carbure de silicium (No CAS 409-21-2), le trioxyde de molybdène (No CAS 1313-27-5) et le béryllium (No CAS 7440-41-7) ne sont pas considéré comme nocif pour la santé humaine aux niveaux d’exposition qui prévalaient au moment de l’évaluation, on estime que les effets de ces substances sur la santé sont préoccupants, compte tenu de ses effets potentiels de cancérogénicité. Par conséquent, une augmentation de l'exposition à ces substances pourrait entraîner un risque potentiel.

Pour cette raison, le gouvernement examinera les activités de collecte de renseignements pour faire le suivi des changements dans l'exposition et l'utilisation du carbure de silicium. Des activités de suivi ne sont pas envisagées pour le moment pour le trioxyde de molybdène et le béryllium, car une analyse des renseignements sur les utilisations actuelles et futures suggère qu’il est peu probable que l’exposition augmente jusqu'à des niveaux préoccupants pour la santé humaine.

Échéancier
Date Activité
Le 14 novembre 2020 Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 46.
Le 13 avril 2019 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable (incluant des activités de suivi pour le carbure de silicium, le trioxyde de molybdène et le béryllium ). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 15.
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