Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d’approches scientifiques d’évaluation préalable rapide - Fiche d’information
Les risques associés à une substance sont déterminés en fonction de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs pour l'humain ou l'environnement) et du degré et de l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement à cette substance.
Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales pour aider à la prévention ou à la réduction des effets nocifs potentiels.
Le gouvernement a conclu qu'aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, les 34 substances visées n'étaient nocives ni pour l'humain ni pour l'environnement.
Les risques pour la santé humaine de ces 34 substances ont été évalués au moyen de l'une des approches suivantes :
Selon l'approche fondée sur la biosurveillance 1, les substances sont peu préoccupantes pour la santé humaine lorsque les données de biosurveillance indiquent que l'exposition des personnes au Canada est limitée ou peu probable.
Selon l'approche fondée sur la biosurveillance 2, les données de biosurveillance chez l'humain (exposition) sont comparées aux valeurs guides de biosurveillance qui sont sans danger pour la santé humaine (effets sur la santé)
Selon les données recueillies par le gouvernement, quelques-unes de ces substances peuvent servir à diverses fins industrielles ou commerciales au Canada, ou être utilisées par les consommateurs (y compris comme composant dans des matériaux d'emballage d'aliments, des médicaments, des produits de santé naturels, des cosmétiques, des produits d'étanchéité, des lubrifiants et graisses, des produits en papier, des peintures et revêtements, des piles, des produits de traitement de l'eau, des pesticides et des désinfectants).
Exposition des humains et de l'environnement
L'exposition des humains à 33 des 34 substances et les risques associés pour la santé humaine ont été caractérisés au moyen de deux approches scientifiques fondées sur les données de biosurveillance. La biosurveillance humaine consiste à mesurer les concentrations de substances dans le sang, l'urine ou d'autres tissus et fluides humains (comme le lait, les ongles ou les cheveux) dans le cadre d'études ou d'enquêtes sur la santé, comme l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé. Les concentrations mesurées chez l'humain sont importantes, car elles permettent d'estimer l'exposition de la population canadienne.
Les substances contenant du cérium, du germanium, du lanthane, du néodyme, du praséodyme, du tellure et de l'yttrium (10 substances) ont été caractérisées à l'aide de l'approche fondée sur la biosurveillance 1. L'exposition à ces substances est jugée improbable ou limitée.
Vingt-trois substances contenant du bismuth et du lithium ont été caractérisées à l'aide de l'approche fondée sur la biosurveillance 2. L'exposition à ces substances est inférieure aux concentrations qui sont associées à des effets critiques sur la santé.
L'exposition et le risque pour la santé humaine du bromate de sodium (1 substance) ont été caractérisés au moyen de l'examen préalable rapide des substances pour lesquelles l'exposition de la population générale est limitée.
L'exposition de l'environnement à ces dernières a été caractérisée selon l'approche de CRE-I, à l'aide d'une modélisation prédictive et d'une analyse des concentrations de métaux mesurées. L'exposition de l'environnement a été caractérisée au moyen de renseignements recueillis dans le cadre d'enquêtes obligatoires, de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et d'études de marché ainsi qu'auprès de l'Agence des services frontaliers du Canada et dans des ensembles de données fédérales et provinciales de surveillance de la qualité de l'eau.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
La caractérisation des effets sur la santé réalisée dans le cadre de l'évaluation a tenu compte, entre autres sources d'information, de données provenant de rapports internationaux et nationaux sur les substances visées. Ces rapports comprenaient notamment des évaluations réalisées par l'Environmental Protection Agency des États-Unis, la Food and Drug Administration des États-Unis et d'autres évaluations de Santé Canada.
Les substances contenant du cérium, du germanium, du lanthane, du néodyme, du praséodyme, du tellure ou de l'yttrium ne devraient pas avoir d'effet sur la santé, car l'exposition à ces substances est peu probable ou limitée au Canada.
Les substances contenant du bismuth ou du lithium ont été évaluées en suivant l'approche fondée sur la biosurveillance 2. Des équivalents de biosurveillance (concentration dans le sang par rapport aux valeurs guides fondées sur la santé) ont donc été établis et pris en compte pour déterminer les possibles effets sur la santé associés à ces substances.
Le bromate de sodium ne devrait pas avoir d'effet sur la santé, car l'exposition de la population générale à cette substance est jugée minime.
Les dangers pour l'environnement posés par les 34 substances ont été caractérisés au moyen de l'approche de CRE-I. L'approche fait intervenir les concentrations prévues sans effet (CESE) publiées, c'est-à-dire la concentration d'une substance donnée en deçà de laquelle il ne devrait pas avoir d'effets nocifs sur l'environnement par suite d'une exposition, ainsi que les recommandations pour la qualité de l'eau issues d'évaluations nationales et internationales. En l'absence de CESE appropriée, de nouvelles CESE ont été établies à partir de plusieurs sources d'information.
Prise en compte des sous-groupes de la population qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne pourraient, en raison d'une sensibilité ou d'une exposition accrues, être plus susceptibles de subir des effets nocifs à la suite d'une exposition à ces substances que la population générale.
Certains sous-groupes de la population, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont régulièrement étudiés tout au long du processus d'évaluation. Par exemple, les expositions spécifiques à l'âge sont systématiquement estimées et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées en ce qui concerne les possibles effets nocifs sur la santé.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations se concentrent sur les renseignements essentiels à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, on tient compte de données scientifiques, notamment des données sur les sous-populations susceptibles d'être plus sensibles ou exposées, les environnements vulnérables et les effets cumulatifs, lorsque ces données sont accessibles, tout en appliquant les principes du poids de la preuve et de précaution.
À l'aide des trois approches mentionnées ci-dessus, il a été déterminé qu'aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, le risque pour la santé humaine posé par les 34 substances visées est faible.
À la lumière des résultats de l'approche de CRE, ces 34 substances également sont jugées peu susceptibles de causer des dommages à l'environnement.
Conclusions de l'évaluation
Le gouvernement a conclu qu'aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, les 34 substances visées n'étaient nocives ni pour l'humain ni pour l'environnement.
Ressources connexes
Ces substances sont présentes dans certains produits disponibles aux consommateurs. La population canadienne devrait respecter les mises en garde et les directives concernant les produits, et jeter ces derniers de manière responsable.
Visitez la page Maison saine pour en savoir davantage sur la sécurité des produits chimiques à l'intérieur et autour de la maison.
L'outil de recherche de substances permet de trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE portent sur les risques d'exposition de la population générale. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu professionnel sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est nocive pour la population en général, elle pourrait également être préoccupante pour les personnes dans les situations où un volume plus élevé de la substance est utilisé ou lorsque la substance est utilisée durant une plus longue période (par exemple, sur le lieu de travail). Le gouvernement du Canada reconnaît qu'il incombe aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux responsables de la santé et de la sécurité au travail de coordonner la législation sur l'utilisation sécuritaire des produits chimiques en milieu de travail. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les renseignements, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
