Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de 3 approches d’évaluation scientifique de la santé humaineinorganiques identifiées comme ayant un faible risque - fiche d’information

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé humaine et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable
• Mesures de prévention et réduction des risques
• Renseignements connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée une évaluation préalable, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 [LCPE (1999)] afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l'environnement par 21 substances identifiés comme ayant un faible risque.
• En vertu de la LCPE (1999), le risque posé par une substance est déterminé en tenant compte de ses propriétés dangereuses (son potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et des niveaux d'exposition des personnes et de l'environnement.
• Suite à l'évaluation préalable, le gouvernement a conclu que ces 21 substances ne sont pas dangereuses pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux actuels d'exposition. Trois de ces substances (le carbure de silicium, N^o CAS 409-21-2, l'oxyde de molybdène, N^o CAS 1313-27-5, et le béryllium, N^o CAS 7440-41-7) sont associés à des effets préoccupants pour la santé humaine. Toutefois, le risque posé aux Canadiens a été jugé faible en raison des niveaux actuels d'exposition.

À propos de ces substances

• L'évaluation préalable présentement résumée vise 21 substances qui ont été jugées, en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement au moyen de 4 approches scientifiques simplifiées, tel que mentionné ci-après.
• Les risques posés à la santé humaine par ces 21 substances ont été caractérisés et publiés dans un des documents suivants d'approche scientifique pour la santé humaine :
• Approche 1 basée sur la biosurveillance : une substance est peu préoccupante pour la santé humaine quand les données de biosurveillance indiquent que l'exposition des Canadiens à cette substance est limitée ou improbable;
• Approche 2 basée sur la biosurveillance : une substance est peu préoccupante pour la santé humaine quand les données de biosurveillance indiquent que l'exposition des Canadiens à cette substance est inférieure aux valeurs de référence (effets sur la santé) qui protègent la santé humaine;
• Approche pour les substances présentant un faible danger pour la santé humaine : une substance est peu préoccupante quand il existe assez de données indiquant que les effets sur la santé humaine sont limités ou improbables.
• Les potentiels d'exposition et de danger de ces 21 substances ont été caractérisés au moyen de l'Approche de Classification du risque écologique des substances inorganiques (CRE-I).

Exposition des humains et de l'environnement

• L'exposition et le danger ayant trait à la santé humaine ont été caractérisés au moyen de 2 approches scientifiques basées sur des données de biosurveillance. La biosurveillance humaine est la mesure de substances présentes dans le sang, l'urine et le lait maternel au moyen d'enquêtes ou d'études sur la santé. Les renseignements sur les niveaux mesurés chez les humains sont importants pour estimer l'exposition des Canadiens.
• Trois substances ont été caractérisées au moyen de l'approche 1 basée sur la biosurveillance, et l'exposition des Canadiens à ces 3 substances est jugée limitée ou improbable.
• Treize substances ont été caractérisées au moyen de l'approche 2 basée sur la biosurveillance, et l'exposition des Canadiens à ces 13 substances est jugée inférieure aux valeurs de référence de biosurveillance.
• Pour ces 21 substances, l'exposition de l'environnement a été caractérisée en suivant l'Approche de CRE-I, en utilisant des renseignements provenant des mises à jour de l'inventaire de la Liste intérieures, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et de données collectées dans le cadre de programmes fédéraux et provinciaux de surveillance de la qualité de l'eau.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Les principes généraux soulignés dans le Document sur l'approche scientifique concernant les substances présentant un faible danger pour la santé humaine ont été pris en compte pour l'évaluation des effets sur la santé humaine. Cinq substances sont jugées avoir de faibles potentiels de danger pour la santé en raison de leurs effets limités ou improbables.
• Des valeurs de référence de biosurveillance (effets sur la santé) ont été déterminées pour 13 substances, tel qu'indiqué dans le Document sur l'approche scientifique pour la méthode fondée sur la biosurveillance 2.
• Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé 3 de ces 21 substances :
• le carbure de silicium (N^o CAS 409-21-2) comme possiblement cancérigène pour les humains;
• l'oxyde de molybdène (N^o CAS 1313-27-5) comme possiblement cancérigène pour les humains, en se basant sur l'exposition à la substance des travailleurs de la production d'acier;
• le béryllium (N^o CAS 7440-41-7) comme cancérigène pour les humains, en se basant sur l'exposition au travail à cette substance ou à ses composés.
• Le CIRC a classé le carbure de silicium fibreux comme possiblement cancérigène pour les humains. Toutefois, au moment de l'évaluation préalable, seules des sources non fibreuses étaient utilisées au Canada. Le carbure de silicium non fibreux a été jugé peu inquiétant pour la santé humaine en se basant sur l'approche de faible potentiel de danger pour la santé humaine.
• Pour ces 21 substances, le danger pour l'environnement a été caractérisé au moyen de l'Approche de CRE-I, en utilisant des renseignements provenant d'évaluations précédentes faites au niveau national ou international et de recommandations pour la qualité de l'eau. Quand aucune donnée pertinente sur le danger n'était disponible, plusieurs sources de renseignements ont été consultées afin d'établir des concentrations estimées sans effet.

Résultats de l'évaluation des risques

• Ces 21 substances ont été caractérisées comme peu préoccupantes pour la santé humaine en utilisant les 3 approches scientifiques pour la santé humaine.
• Au moyen de l'Approche de CRE-I, ces 21 substances ont été caractérisées comme peu préoccupantes pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada a publié l'Évaluation finale des substances jugées peu préoccupantes au moyen de la Classification du risque écologiques des substances inorganiques et de trois approches d'évaluation scientifique de la santé humaine le 14 novembre 2020.

Conclusions de l'évaluation préalable

• Le gouvernement a conclu que ces 21 substances ne sont pas dangereuses pour la santé humaine et qu'elles ne pénètrent pas dans l'environnement à des niveaux nocifs pour l'environnement.

Mesures de préventions et réduction des risques

• Bien que ces substances ne soient pas considérées dangereuses pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition, 3 d'entre elles (le carbure de silicium, l'oxyde de molybdène et le béryllium) sont jugées avoir des effets préoccupants sur la santé, en se basant sur leur cancérogénicité potentielle. En conséquence, il pourrait y avoir un risque potentiel pour la santé humaine si l'exposition venait à augmenter.
• Pour cette raison, le gouvernement entreprendra des activités de collecte de renseignements pour pouvoir suivre des modifications de l'exposition et des profils d'utilisation du carbure d silicium.
• Les renseignements disponibles sur les utilisations actuelles et futures potentielles de l'oxyde de molybdène et du béryllium suggèrent qu'il est improbable que les expositions à ces substances augmenteront à des niveaux préoccupants pour la santé humaine. Pour cette raison, des activités spécifiques pour suivre les modifications de l'exposition et/ou des profils d'utilisation commerciales de ces substances ne sont envisagées pour l'instant.

Renseignements connexes

• Ces substances peuvent être présentes dans des produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer ces produits de façon responsable.
• L'évaluation préalable de ces substances était centrée sur les risques potentiels d'exposition de la population générale du Canada, plutôt que sur les expositions au travail. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) . Pour tout renseignement sur la santé et sécurité au travail, les Canadiens devraient consulter leur employeur et/ou les organismes de réglementation responsables de la santé et de la sécurité au travail de leur province ou territoire pour connaître les mesures à prendre sur leur lieu de travail.