Avis par courriel de l’ARC – Particuliers

Les avis par courriel de l’ARC vous informent lorsque des changements importants sont apportés à votre compte et lorsque vous avez du courrier à consulter dans Mon dossier.

Pour consulter les conditions d’utilisation, allez à Conditions d’utilisation pour les avis par courriel.

Une adresse courriel est nécessaire pour utiliser Mon dossier

Si vous n’avez pas déjà d’adresse courriel enregistrée, vous devrez en fournir une la prochaine fois que vous accéderez à Mon dossier.

Avis par courriel que vous recevrez

Une fois que vous aurez fourni une adresse courriel à l’ARC, nous vous enverrons des avis par courriel lorsqu’il y aura des changements ou des mises à jour liés aux sujets suivants :

• Votre adresse
• Vos renseignements sur le dépôt direct
• Votre état civil
• Votre représentant autorisé
• Votre numéro d’identification personnel
• Votre inscription à l’authentification multifacteur
• votre ID utilisateur et votre mot de passe de l’ARCVotre statut de verrouillage de votre compte
• Votre invitation au service téléphonique automatisé Déclarer simplement par téléphone
• Du courrier qui vous a été envoyé par l’ARC a été retourné, ce qui signifie que vous devez mettre à jour votre adresse postale.
• Nouveau courrier de l’ARC à consulter dans Mon dossier (votre préférence de correspondance doit être réglée à « courrier électronique »).

Vous pouvez également choisir de recevoir d’autres avis facultatifs par courriel lorsqu’il y a des changements ou des mises à jour liés à :

• Votre demande du crédit d’impôt pour personnes handicapées
• Vos documents soumis
• Vos déclarations T1/nouvelles cotisations
• Vos chèques non encaissés
• Votre demande d’ACE
• Vos feuillets de renseignements fiscaux 

Courrier de l’ARC que vous recevrez en ligne

Si vos préférences en matière de correspondance sont réglées à « Courrier électronique », vous recevrez un avis par courriel lorsque vous aurez reçu du courrier de l’ARC que vous pouvez consulter dans Mon dossier. Vous ne recevrez pas de copie papier par la poste.

• Voici quelques exemples de courrier que vous pouvez recevoir en ligne :Avis de cotisation
• Avis de nouvelle cotisation
• Avis de prestations
• Avis de redressement
• Rappels d’acomptes provisionnels
• Lettres sollicitant des renseignements et des documents pour certains programmes

Certains articles de courrier ne peuvent pas être ajoutés à Mon dossier et continueront d’être envoyés par la poste.

Vous pouvez accéder à votre courrier en sélectionnant l’icône du courrier sur la page d’accueil de votre compte de l’ARC ou en sélectionnant Courrier sur la page Aperçu de Mon dossier. Si vous avez besoin d’une copie papier de votre courrier en ligne, vous pouvez l’imprimer.

Mettre à jour votre préférence de correspondance

Par défaut, votre préférence de correspondance est définie à Papier. Cependant, l’ARC a modifié la préférence de certaines personnes à Courrier électronique.

Vous pouvez mettre à jour votre préférence de correspondance en suivant ces étapes :

1. Se connecter à son compte de l’ARC
2. Sélectionnez votre compte Particulier pour accéder à Mon dossier.
3. Sélectionnez Préférences d’avis dans le menu Correspondance à gauche.
4. Sélectionnez Modifier.
5. Cliquez sur Commencer
6. Sélectionnez ou désélectionnez Courrier électronique comme préférence pour la correspondance.
7. Sélectionnez Suivant.
8. Cochez la case pour confirmer que vous avez accepté les conditions d’utilisation.
9. Cliquez sur Soumettre.

Si votre préférence de correspondance n’est pas réglée à Courrier électronique, notre courrier sera toujours disponible dans Mon dossier, mais vous ne recevrez pas d’avis par courriel à ce sujet.

Fournir votre adresse courriel à l’ARC

Il existe de nombreuses façons de fournir votre adresse électronique pour recevoir des avis par courriel de l’ARC. Vous pouvez la fournir lorsque :

• Vous accédez à Mon dossier pour la première fois.
• Vous produisez une déclaration avec le logiciel IMPÔTNET.
• Vous remplissez une déclaration de revenus et de prestations en format papier que vous envoyez à l’ARC.
• Votre préparateur de déclarations de revenus remplit le formulaire T183 ou se sert de la TED.
• Vous communiquez par téléphone avec le service Demandes de renseignements sur l’impôt des particuliers et des fiducies.

Une fois que vous avez fourni votre adresse de courriel, vous pouvez la mettre à jour dans Mon dossier en modifiant vos préférences d’avis, ou utiliser n’importe laquelle des options ci-dessus avec une nouvelle adresse courriel. Vous ne pouvez avoir qu’une seule adresse courriel à la fois dans votre dossier. Nous utiliserons l’adresse courriel la plus récente que vous aurez fourni.

Il vous incombe de veiller à ce que l’ARC dispose de la bonne adresse courriel en tout temps.

Après avoir fourni ou mis à jour votre adresse courriel

Une fois que vous avez fourni votre adresse courriel ou que vous l’aurez mise à jour, nous vous enverrons un courriel de confirmation à l’adresse que vous avez fournie. Selon la méthode utilisée pour fournir ou mettre à jour votre adresse courriel, vous devriez recevoir votre courriel de confirmation dans les délais suivants :

• Immédiatement si vous l’avez fournie au moyen de Mon dossier.
• Dans un délai de huit jours ouvrables si vous l’avez fournie dans votre déclaration électronique (au moyen d’IMPÔTNET ou d’un fournisseur de services de la TED).
• Dans un délai de quatre à six semaines si vous l’avez fournie sur une déclaration de revenus et de prestations sous format papier.

Si vous ne recevez pas de courriel de confirmation, ouvrez une session dans votre compte de l’ARC et vérifiez l’adresse courriel associée à votre profil Mon dossier. Si elle est inexacte, corrigez-la. Si elle est exacte, vérifiez si le courriel de l’ARC ne se trouve pas dans votre courrier indésirable.

Comment savoir si un avis par courriel provient de l’ARC

Les courriels qui proviennent du service d’avis par courriel de l’Agence ont pour expéditeur « Agence du revenu du Canada/Canada Revenue Agency ».

Le service d’avis par courriel de l’ARC ne fera jamais ce qui suit :

• Demander des renseignements personnels ou financiers
• Demander des cartes de crédit prépayées ou des carte-cadeaux
• Utiliser un langage ou un ton intimidant
• Vous menacer de vous faire arrêter ou d’envoyer la police à votre domicile

Pour en savoir plus, allez à Arnaques et fraudes - ARC.

Différences entre la version en ligne et la version papier de l’avis de cotisation ou de nouvelle cotisation

Tous les renseignements sur la cotisation ou la nouvelle cotisation figurent dans les versions électronique et papier, qui sont des avis officiels concernant l’impôt sur le revenu fédéral envoyé par l’ARC. Cependant, il y a des différences entre la version en ligne et la version papier :

• La version en ligne dans Mon dossier comprend des renseignements sur les régimes enregistrés d’épargne-retraite, le Régime d’accession à la propriété et le Régime d’encouragement à l’éducation permanente sous des onglets réductibles. Des liens vers des renseignements supplémentaires sont fournis au bas de la page.
• La version en ligne ne comprend pas de formulaire de versement, de chèque ou de renseignements de paiement. Vous pouvez plutôt utiliser le service « Demande de pièce de versement » dans Mon dossier pour obtenir un formulaire de versement papier personnalisé, établir un accord de débit préautorisé dans Mon dossier, utiliser le service « Mon paiement » sur le site de l’ARC pour effectuer un paiement en ligne, ou consulter le statut de votre remboursement dans Mon dossier.
• La version en ligne n’inclut pas les renseignements généraux qui sont imprimés au verso des pages de la version papier. Les renseignements généraux se trouvent plutôt sur le site Web de l’ARC, et les services comme Changer mon adresse, Modifier ma déclaration, Enregistrer mon avis de différend officiel sont accessibles dans Mon dossier. Si vous choisissez d’imprimer la version PDF disponible sous « Voir le courrier », les renseignements généraux seront imprimés sur la dernière page.

Que faire si vous avez besoin d’une copie papier d’un avis de cotisation?

Si vous devez fournir une copie papier de votre avis de cotisation à votre banque ou à toute autre personne, il suffit d’ouvrir une session dans votre compte de l’ARC et d’en imprimer ou d’en télécharger une copie. Tous les avis de cotisation envoyés après le 9 février 2015 sont disponibles et imprimables à tout moment dans Mon dossier. Tout avis envoyé après cette date sera disponible dans une version PDF imprimable dans le service « Voir le courrier ».

Autres avis par courriel que vous pourriez recevoir au sujet de dans votre compte d’entreprise

Vous pourriez recevoir un courriel de l’ARC même si vous n’êtes pas inscrit à son service d’avis par courriel.

• Demandes concernant une vérification : Si vous avez indiqué une adresse courriel sur votre formulaire de demande concernant une vérification, nous vous enverrons un courriel une fois que vous pourrez consulter notre réponse dans Mon dossier.