Avant-propos de la Présidente

En 2016-2017, le Conseil de direction a continué d'encourager la prestation de services équitables et opportuns aux Canadiens. Le Conseil a respecté son obligation statutaire de superviser l'organisation et l'administration de l'Agence du revenu du Canada (ARC), en fournissant des conseils stratégiques à la haute direction afin d'améliorer le service et le rendement.

Cette année a été une autre période de transition. Le Conseil a collaboré avec deux commissaires du Revenu au cours de l'exercice, soit d'abord M. Andrew Treusch, puis M. Bob Hamilton, qui a remplacé M. Treusch à son départ à la retraite le 1^er août 2016. Le Conseil remercie M. Treusch pour le succès de leur collaboration tout au long de son mandat et M. Hamilton pour le début productif de la bonne relation avec les membres.

En 2016-2017, les réalisations du Conseil ont été accomplies sous la direction de M. Rick Thorpe, dont le mandat à titre de président du Conseil a pris fin le 31 juillet 2017. Les membres reconnaissent son dévouement envers la fonction publique et l'ARC. Nous remercions aussi madame Susan Hayes, qui a accepté de présider le Conseil au mois d'août 2017.

Au cours de la période visée par le présent rapport, le Conseil a maintenu ses quatre priorités stratégiques : l'offre de services aux Canadiens, l'intégrité et la sécurité, la gestion des personnes et l'optimisation des ressources. Il a également adopté une cinquième priorité, soit l'innovation, qui est devenue un objectif important pour l'ARC, mais aussi pour le gouvernement dans son ensemble.

Dans tous les secteurs de gestion, le Conseil a souligné l'importance des résultats mesurables et opportuns pour les Canadiens. Le Conseil a supervisé les progrès de l'Agence envers les objectifs déterminés dans le Plan d'entreprise 2016-2017 à 2018-2019 et ceux faisant partie du Cadre des résultats du gouvernement. Les membres ont surveillé activement les objectifs concernant le budget et la réalisation du mandat de la ministre, et ont défendu la vision de l'ARC visant à devenir une administration fiscale et de prestations de calibre mondial, auprès de laquelle les contribuables se sentent des clients importants.

D'autres réalisations du Conseil cette année comprennent des discussions stratégiques au sujet de la perception des Canadiens à l'égard de l'équité fiscale, l'encouragement du Conseil concernant les nouveaux services numériques améliorés et l'utilisation accrue des services électroniques par les déclarants. S'ajoutent à ces travaux une étude réalisée par le Conseil au sujet des pratiques d'après-mandat et un plan d'action visant à mettre en oeuvre les recommandations. Le Conseil a reconnu les efforts continus au sein de l'Agence en vue de simplifier et d'améliorer les services dans le cadre de l'initiative de renouvellement des services, qui a permis de moderniser le traitement relatif à l'observation et aux recouvrements, ainsi que dans le cadre des consultations continues de l'ARC avec les petites et moyennes entreprises. Les membres souscrivent entièrement à l'engagement de l'ARC concernant le Plan d'affaires détaillé de la Direction générale des appels afin de garantir une réponse rapide aux oppositions des contribuables.

Le roulement au sein du Conseil a été élevé pendant la période visée par le présent rapport, et les membres ont mis un accent renouvelé sur l'orientation et le perfectionnement des administrateurs. Les membres ont participé à de nombreuses discussions informatives et utiles avec la haute direction et le personnel de l'Agence et ont reçu un excellent soutien qui a été essentiel au succès de l'exercice des responsabilités de surveillance du Conseil.

Au nom du Conseil de direction de l'ARC, je suis heureuse de recommander ce rapport à la ministre du Revenu national, l'honorable Diane Lebouthillier, pour dépôt au Parlement.

Original signé

Suzanne Gouin
Présidente du Conseil de direction