Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017
ERRATUM
« À la suite du dépôt au Parlement et de la publication en ligne du Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017, deux erreurs ont été corrigées dans la section des Résultats pour le Programme d’Aide aux contribuables et aux entreprises :
Dans le tableau de résultats des Programmes de services téléphoniques, le montant du « Nombre d’appels abandonnés dans la file d’attente des agents » devait être de 258 534, au lieu de 255 776. De plus, le montant de la colonne « Nombre d’appels qui ont reçu un signal occupé » devrait être de 14 947 677 au lieu de 16 467 355.
On a corrigé ces erreurs dans les versions PDF et HTML en ligne du rapport. »
« Suite au dépôt au Parlement et à la publication en ligne du Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017, une erreur dans les résultats clés de la Section des programmes de prestations a été corrigée.
- Le nombre de dossiers examinés devrait être 341 605 plutôt que 172 703.
Cette erreur a été corrigée dans les versions PDF et HTML du rapport ministériel sur les résultats de 2016-2017. »
Table des matières
Contexte opérationnel et risques principaux
- Aide aux contribuables et aux entreprises
- Cotisations des déclarations et traitement des paiements
- Programmes de prestations
- Observation en matière de déclaration
- Recouvrements, observation et vérification
- Appels
Analyse des tendances en matière de dépenses et de ressources humaines
- Dépenses réelles
- Ressources humaines réelles
- Dépenses par crédit voté
- Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
- Faits saillants des états financiers
Renseignements supplémentaires
- Profil de l'organisation
- Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur
- Tableaux de renseignements supplémentaires
- Dépenses fiscales fédérales
- Coordonnées de l'organisation
- La gouvernance de l'agence et le conseil de direction
- États financiers
- Normes de service
- Charte des droits du contribuable
- Autres sujets d'intérêt
- Définitions
- Notes en fin d'ouvrage
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ISSN 2560-9149
Rv1-32F-PDF
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