Compte rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – 28 avril 2021

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance s’est réuni par vidéoconférence le 28 avril 2021. M. Geoff Trueman, sous-commissaire, a ouvret la réunion en souhaitant la bienvenue à tous, y compris aux deux invités spéciaux : Gabriel Bourget, adjoint au secrétaire parlementaire et conseiller des enjeux, et Jessica Morrison, directrice des politiques, tous les deux du Cabinet de la ministre. M. Trueman a salué les réalisations importantes qui se sont produites depuis la dernière réunion du Comité le 11 mars 2021. Plus précisément, il a mentionné que l’Agence a publié le premier rapport du Comité, que le deuxième rapport devrait être publié sous peu, et que le troisième rapport est bien amorcé. Ensuite, il a abordé la réponse du gouvernement au rapport du Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance et a expliqué qu’il a transmis 11 recommandations au Comité pour examen. Enfin, il a remercié toutes les personnes présentes pour leur travail acharné et leurs réalisations, surtout dans un environnement virtuel.

Le coprésident, Bruce MacDonald, a mentionné qu’il est merveilleux de voir l’interaction entre le gouvernement et les dirigeants du secteur. Il estime que plusieurs efforts ont été mis pour faire progresser les choses et il trouve encourageant le niveau d’activité dans le secteur. Imagine Canada organisera des webinaires en mai afin d’amorcer le dialogue avec les organismes de bienfaisance en ce qui a trait aux premier et deuxième rapports et mentionne que le troisième rapport est en voie d’élaboration. Chaque groupe de travail a fait le point sur ses recommandations et a fait mention des enjeux qui se recoupent et touchent les autres groupes de travail.

Pour conclure la réunion, la ministre du Revenu national, Diane Lebouthillier, s’est adressée au Comité au moyen d’un message vidéo. Elle a indiqué à quel point elle est fière du travail accompli par le Comité et a réitéré son soutien au Comité. Elle a félicité le Comité pour la publication prochaine de son deuxième rapport et a souligné qu’elle a étudié les recommandations.

Le secrétaire parlementaire du ministre du Revenu national, Francesco Sorbara, et le commissaire de l’Agence du revenu du Canada, Bob Hamilton, se sont joints à la réunion de façon virtuelle afin de fournir une mise à jour et répondre aux questions. M. Sorbara a mentionné qu’il a lu attentivement le deuxième rapport et a indiqué que le travail accompli est éloquent. Il est conscient que des efforts importants ont été déployés pour préparer les deux rapports, et il reste favorablement impressionné par la passion, la vision et le dialogue constructif avec le secteur.

M. Hamilton a parlé également du rapport et des recommandations, y compris la nécessité d’obtenir de meilleures données et d’accroître la transparence. Il a fait remarquer que le deuxième rapport couvre de nombreux enjeux importants, y compris les relations avec les organisations autochtones. Il a remercié les membres du Comité et a indiqué qu’il est impressionné par les recommandations qui répondent à la fois aux mandats du groupe de travail et aux priorités du gouvernement. M. Sorbara et M. Hamilton ont répondu ensuite aux questions des membres du Comité.

M. Trueman a remercié tous les membres de leur temps et a mis fin à la réunion. La prochaine réunion de tout le Comité, au cours de laquelle on discutera du deuxième et du troisième rapports, aura lieu virtuellement le 31 mai 2021.