Compte-rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance - 14 juin 2021

Les membres du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance (le Comité) se sont réunis par vidéoconférence le 14 juin 2021.

M. Tony Manconi, directeur général de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada, a ouvert l’appel en souhaitant la bienvenue aux membres du Comité. Il a fait référence à la réunion du 19 mai 2021 avec la ministre du Revenu national, Diane Lebouthillier, durant laquelle elle a indiqué qu’elle s’attendait à ce que le Comité établisse l’ordre de priorité des recommandations comprises dans ses rapports. M. Manconi a mentionné que l’exercice d’établissement des priorités prévu pendant la réunion du 14 juin, ainsi que le fait de déterminer les pratiques exemplaires et de cibler les leçons apprises, aideraient le Comité à poursuivre ses travaux.

Les coprésidents du Comité, Mme Hilary Pearson et M. Bruce MacDonald, ont exprimé leur gratitude envers tous les membres, particulièrement ceux dont le mandat se terminera le 31 août. Ils ont fait remarquer que tous les membres du Comité ont fourni des recommandations et des renseignements précieux en vue d’améliorer l’environnement réglementaire du secteur de la bienfaisance, et que le Premier rapport et le Deuxième rapport fournissent une idée claire de la situation au gouvernement. Ils ont indiqué que l’examen final du Troisième rapport est en cours et que ce dernier devrait être publié en juillet 2021.

La facilitatrice de la réunion, Mme Kim Fuller, a dirigé un exercice d’établissement des priorités dans le cadre duquel chaque groupe de travail a fourni des mises à jour concernant ses recommandations en suspens. Ils ont abordé les 11 recommandations renvoyées au Comité par l’intermédiaire du Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance (le Comité sénatorial) et ont parlé de la façon dont ils régleraient certains de ces enjeux importants. Chacun des cinq groupes de travail a discuté de ses priorités et de ses plans concernant les travaux en cours. Le Comité a approuvé la création d’un sixième groupe de travail chargé de discuter du contingent des versements.

M. Francesco Sorbara, secrétaire parlementaire de la ministre du Revenu national, et M. Bob Hamilton, commissaire de l’Agence, se sont joints à la réunion pour discuter avec les membres du Comité et leur poser des questions. Ils ont remercié les membres sortants pour leurs efforts et ont parlé de l’engagement de l’Agence à l’égard de la transformation des services. Plus précisément, ils ont discuté des possibilités d’améliorer le rôle du service de l’Agence à l’égard des organismes de bienfaisance, de l’équilibre entre l’équité et l’observation, et de sujets qui avaient été cernés par le Comité sénatorial et renvoyés au Comité aux fins d’examen.

En terminant, M. MacDonald a animé une célébration et une séance de réflexion pour les membres sortants, puis a offert à ceux qui le désiraient l’occasion de prendre la parole. Les autres membres du Comité ont exprimé leur gratitude à leur égard et les ont remerciés pour leur travail, leur engagement et leur soutien.