Description des tableaux de données provisoires

Pour obtenir une liste détaillée et une description des changements dont ce rapport tient compte, veuillez voir Principaux changements pour l'année d'imposition 2009.

Les tableaux de données provisoires 2 à 5A présentent des données sur 102 postes ayant trait aux sources de revenus, aux déductions, aux crédits d'impôt non remboursables et à l'impôt à payer. Dans tous ces tableaux, les postes sont les mêmes; seules les variables de classement diffèrent. Vous trouverez une description détaillée de chacun de ces postes dans Description des postes.

Pour en savoir plus sur les variables de classement, lisez Principales variables de classement.

Dans chaque tableau, nous indiquons le nombre de déclarants ainsi que les montants en dollars. Dans certains cas, les chiffres ont été arrondis, ou supprimés afin de préserver la confidentialité des déclarants; il peut donc arriver que les totaux indiqués ne correspondent pas à la somme des montants.

Les tableaux 2, 3, 4 et 5 donnent les chiffres pour toutes les déclarations, tandis que les tableaux 2A, 3A, 4A et 5A donnent les chiffres pour les déclarations imposables. Vous pouvez obtenir les données sur le nombre de déclarations non imposables en soustrayant les chiffres des tableaux des déclarations imposables (2A, 3A, 4A et 5A) de ceux des tableaux pour toutes les déclarations (2, 3, 4 et 5).

Tableau de base provisoire 1 - État général par province ou territoire d'imposition
Ce tableau est le seul qui présente des données fondées sur la province ou le territoire d'imposition et non sur la province ou le territoire de résidence. Il renferme des données fiscales par province, par territoire et pour les déclarations venant de l'extérieur du Canada.

Dans le tableau 1, tout le revenu des déclarants à administrations multiples a été attribué à la province ou le territoire où il a imposé le plus grand pourcentage de son revenu net. Lorsqu'il nous a été impossible de déterminer dans quelle province ou territoire la plus grande partie de son revenu net a été imposée, tout le revenu du déclarant à administrations multiples a été attribué à sa province ou son territoire de résidence au 31 décembre 2009. Pour plus amples renseignements, veuillez vous référer à la partie intitulée Classement selon la province ou le territoire de ce document.

On y retrouve les éléments suivants :

• le nombre de déclarations;
• le revenu total établi;
• les déductions totales;
• le revenu imposable établi;
• le total des crédits d'impôt non remboursables;
• l'impôt fédéral net;
• l'impôt provincial net;
• l'impôt total net à payer;
• les cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) par les particuliers;
• les cotisations à l'assurance-emploi.

Tableaux de base provisoires 2 et 2A - Déclarations selon le palier de revenu total
Ces tableaux fournissent des données fondées sur le revenu total établi. La première colonne des tableaux porte l'en-tête « Perte et néant ». Les tableaux fournissent des chiffres pour divers paliers de revenu, jusqu'à « 250 000 $ et plus ». La dernière colonne indique le total global.

Étant donné que certains types de revenus ne sont pas inclus dans le revenu total établi parce qu'ils ne sont pas imposables, le revenu économique réel peut être sous-évalué. Il peut également être surévalué, parce que certains types de revenus sont majorés (tels que les dividendes déterminés majorés à 145 %). Pour en savoir plus, lisez la section intitulée Poste 30 : Revenu total établi.

Tableaux de base provisoires 3 et 3A - Déclarations selon la principale source de revenu
Ces tableaux traitent des déclarations selon les neuf principales sources de revenu. Pour en savoir plus sur ces groupements de revenus, veuillez vous référer à la section intitulée Principales variables de classement.

Tableaux de base provisoires 4 et 4A - Déclarations selon l'âge et le sexe
Ces tableaux visent 13 groupes d'âge, allant de moins de 20 ans jusqu'à 75 ans et plus. Le total global inclut les déclarants qui n'ont pas indiqué leur âge ou leur sexe.

Tableaux de base provisoires 5 et 5A - Déclarations par province ou territoire
Dans ces tableaux, nous avons classé les déclarations en fonction de la province ou du territoire de résidence indiqué dans la déclaration.