Sujets – Sociétés de personnes
Guides
Formulaires
- T5013 État des revenus d'une société de personnes
- T5013-1 Calcul de l'impôt de la partie IX.1 – Société de personnes qui est une EIPD
- T5013-FIN Déclaration financière des sociétés de personnes
- T5013SCH1 Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu – Annexe 1
- T5013SCH2 Dons de bienfaisance, autres dons et contributions politiques – Annexe 2
- T5013SCH5 Répartition des salaires et traitements, et du revenu brut entre administrations multiples – Annexe 5
- T5013SCH6 Résumé des dispositions des immobilisations – Annexe 6
- T5013SCH8 Déduction pour amortissement (DPA) – Annexe 8
- T5013SCH9 Liste des sociétés de personnes – Annexe 9
- T5013SCH12 Déductions relatives aux ressources – Annexe 12
- T5013SCH50 Participation des associés et activité du compte – Annexe 50
- T5013SCH52 Sommaire des renseignements pour les sociétés de personnes qui ont réparti entre leurs associés des frais de ressources ayant fait l'objet d'une renonciation – Annexe 52
- T5013SCH100 Renseignements du bilan – Annexe 100
- T5013SCH125 Renseignements de l'état des résultats – Annexe 125
- T5013SCH141 Liste de contrôle des notes afférentes aux états financiers – Annexe 141
- T5013SUM Sommaire des revenus d'une société de personnes
- T106 Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents
- T1134 Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées (années d'imposition 2011 et suivantes)
- T1135 Bilan de vérification du revenu étranger
- T1141 Déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités
- T1142 Déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidentes et sur les dettes envers celle-ci
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