Automobile

Une automobile est un véhicule à moteur principalement conçu ou aménagé pour transporter des individus sur les voies publiques et comptant au maximum neuf places assises, y compris celle du conducteur.

Si vous fournissez à votre employé un véhicule qui n’est pas décrit dans la définition d’une automobile, consultez Avantage relatif aux véhicules à moteur non définis comme une automobile.

Les véhicules suivants ne sont pas considérés comme des automobiles :

  • une ambulance;
  • les véhicules d'intervention d'urgence clairement identifiés de la police et des pompiers;
  • les véhicules de secours médical d'urgence clairement identifiés qui sont utilisés pour transporter de l'équipement médical d'urgence et un ou plusieurs préposés aux soins médicaux d'urgence ou travailleurs paramédicaux;
  • un véhicule à moteur acheté pour servir principalement de taxi (plus de 50 % de la distance parcourue), un autobus utilisé dans une entreprise consistant à transporter des passagers ou un corbillard utilisé dans une entreprise funéraire;
  • un véhicule à moteur acheté pour la vente ou la location dans le cadre de l'exploitation d'une entreprise de vente ou de location de véhicules à moteur, sauf pour les avantages qui proviennent de l'utilisation d'une l'automobile à des fins personnelles;
  • un véhicule à moteur (autre qu'un corbillard) acheté pour transporter des passagers dans une entreprise funéraire, sauf pour les avantages qui proviennent de l'utilisation d'une automobile à des fins personnelles;
  • une fourgonnette, une camionnette ou un véhicule semblable qui, remplit l'une des conditions suivantes :
    • ne compte pas plus de trois places assises, y compris celle du conducteur, et sert au moins 50% ou plus de la distance parcourue durant l'année où il est acheté ou loué, pour le transport de marchandises ou de matériel dans le des activités de l'entreprise;
    • sert au transport de marchandises, de matériel ou de passagers dans le cadre des activités de l'entreprise, pour 90 % ou plus de la distance parcourue dans l'année où il est acheté ou loué.

OU

  • une camionnette achetée ou louée dans l'année d'imposition et qui remplit les deux conditions suivantes :
    • sert au moins 50% ou plus de la distance parcourue au transport de marchandises, de matériel ou de passagers pour gagner un revenu d'entreprise;
    • est utilisée dans un lieu de travail éloigné ou un dans un chantier particulier situé à au moins 30 kilomètres de la plus proche ville comptant au moins 40 000 personnes.

Remarque 

Si vous avez modifié d'une façon permanente la partie arrière ou le coffre d'une fourgonnette, d'une camionnette ou d'un véhicule semblable et qu'il ne peut plus servir au transport de passagers, ce véhicule n'est pas considéré comme une automobile à moins que vous vous en serviez principalement pour affaires.

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