Comprendre les avantages imposables

Qu'est-ce qu'un avantage imposable

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Qu'est-ce qu'un avantage, une allocation ou un remboursement

Avantage

Votre employé a reçu un avantage lorsque vous le payez ou lui donnez quelque chose qui est de nature personnelle :

  • directement à votre employé;
  • à une personne ayant un lien de dépendance avec votre employé (conjoint, enfant, frère ou sœur).

Un avantage est un bien ou un service que vous fournissez ou que vous faites fournir par une tierce partie à votre employé, comme l'utilisation gratuite de vos biens, y compris une allocation ou un remboursement de dépenses personnelles.

Allocation

Une allocation ou une avance est un montant périodique ou forfaitaire que vous versez à votre employé en plus de sa rémunération pour l’aider à payer certaines dépenses prévues, sans qu’il ait à les justifier. Une allocation ou une avance est :

  • en général un montant arbitraire prédéterminé sans tenir compte des coûts réels;
  • normalement accordée dans un but précis;
  • utilisée au choix de l’employé, qui n’a pas à fournir de reçus.

On peut calculer une allocation en fonction d’une distance, d’une durée ou d’autres facteurs. Certaines allocations pour frais de véhicule à moteur tiennent, par exemple, compte de la distance parcourue, et certaines indemnités de repas du type de repas et du nombre de repas par jour.

Remboursement

Un remboursement est un montant que vous payez à votre employé pour lui rembourser les dépenses engagées dans le cadre de ses fonctions. Votre employé doit tenir un registre approprié (reçus détaillés) pour justifier les dépenses et vous le remettre.

Qu’est-ce qu’un avantage en espèces, en quasi-espèces et autres qu’en espèces

En espèces

Inclus:

  • de l'argent comptant;
  • des chèques;
  • un dépôt direct.
En quasi-espèces

Un avantage en quasi-espèces est un avantage versé autrement qu’en espèces ou qui peut facilement être converti en espèces, comme des titres, des actions ou des pépites d’or.

Autres qu'en espèces

Un avantage autre qu’en espèce (ou en nature) est un produit, un service ou un bien que vous donnez à votre employé. Cela comprend le paiement que vous faites à un tiers pour un produit ou un service en particulier si vous êtes responsable de la dépense.

Selon la politique administrative de l’ARC sur les cadeaux, les récompenses et les récompenses pour longs services, les cartes-cadeaux qui remplissent toutes les conditions peuvent être considérées comme autres qu’en espèces.

En apprendre plus: Cadeaux, récompenses et récompenses pour les années de service.

Étapes à suivre pour déterminer si vous offrez des avantages à vos employés

Si vous offrez des avantages à vos employés, vous devez toujours suivre les mêmes étapes. Un « employé » comprend une personne qui occupe un poste, sauf indication contraire. Si une étape ne s’applique pas à vous, sautez-la et passez à l’étape suivante :

  1. Déterminer si l'avantage est imposable

    La question de savoir si un avantage est imposable dépend de ce qui suit :

    • le fait qu’un employé ou un dirigeant bénéficie d’un avantage économique qui peut être mesuré en argent;
    • si cette personne est le principal bénéficiaire de la prestation.
  2. Calculer la valeur de l'avantage

    • La valeur d’un avantage est généralement sa juste valeur marchande (JVM);
    • C’est le prix qui peut être obtenu dans un marché ouvert entre deux individus négociant sans lien de dépendance.

    Il peut être nécessaire d’inclure la TPS/TVH dans la valeur de l’avantage imposable pour l’impôt sur le revenu.

  3. Calculater et retenir les retenues sur la paie

    • L’employé peut être payé ou recevoir l’avantage en espèces, autrement qu’en espèces ou quasi-en espèces;
    • Le type d’avantage versé aura une incidence sur les retenues sur la paie retenues.
  4. Déclarer l'avantage sur un feuillet

    Vous devez déclarer l’avantage imposable sur un feuillet T4 dans les deux endroits suivants :

    • case 14 (Revenus d'emploi);
    • dans la section « Autres renseignements » : le code utilisé pour déclarer l’avantage dans le section « Autres renseignements » dépend de l’avantage reçu.

Qu’est-ce que la politique administrative de l'ARC pour des avantages imposables

En règle générale, les avantages que les employeurs offrent à leurs employés sont imposables selon l’article 6 de la Loi de l’impôt sur le revenu (LTI), à moins qu’ils ne soient expressément exclus de la LTI. Les politiques administratives de l’ARC déterminent les conditions dans lesquelles certains de ces avantages peuvent ne pas être imposables. Vous pouvez consulter nos politiques administratives détaillées dans les rubriques spécifiques.

Quels sont les différents types d'avantages imposables

Consultez : Types d'avantages imposables

Références

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