Couple de nouveaux arrivants ayant le statut de réfugié

Questions préliminaires

Instructions

1. Ouvrez le logiciel de calcul d’impôt.
2. Passez en revue les Renseignements généraux et les Feuillets requis (feuillets d’impôt, reçus, etc.).
3. Fournissez tous les renseignements requis pour les sections appropriées du logiciel de calcul d’impôt.
4. Une fois terminé, comparez vos résultats avec la solution fournie.
5. Ensuite, consultez les Points à retenir.

Renseignements généraux

Situation

Jeet et Mia viennent de l’Indonésie et ont immigré au Canada le 1er mars 2024. Ils ont le statut de réfugié et des permis de travail. Jeet et Mia ont tous deux travaillé à la même école indonésienne en 2024. Le revenu de toutes provenances de Jeet à l’extérieur du Canada était de 3 000 $ CA et celui de Mia était de 1 600 $ CA. Après leur arrivée au Canada, Jeet a travaillé à temps partiel pour deux entreprises et a reçu d’assistance sociale, tandis que Mia n’a gagné aucun revenu au Canada. Jeet et Mia ne possèdent aucun bien étranger.

Feuillets requis

T4 – État de la rémunération payée (Marché soleil) (pour Jeet)

T4 – État de la rémunération payée (Tutorat Pro) (pour Jeet)

T5007 – État des prestations (pour Jeet)

Révisez vos résultats

Solution de Couple de nouveaux arrivants ayant le statut de réfugié.

Points à retenir

Étapes à suivre

1. Passez en revue les renseignements généraux et les feuillets requis.
2. Sous Questions de l’ARC, sélectionnez Oui à partir du menu déroulant Produisez-vous une déclaration de revenus et de prestations pour la toute première fois avec l’ARC? et répondez Non à partir du menu déroulant Avez-vous la citoyenneté canadienne?
3. Dans Montage de l’entrevue, cochez les cases à côté :
   • d’Immigrant, émigrant, particulier non-résident, vous êtes résident canadien et votre conjoint a immigré au Canada durant l’année dans la section Situations spécifiques;
   • de Revenus d’emploi et prestations d’assurance-emploi (T4, T4E/RL-6) et d’Assistance sociale, indemnités pour accidents du travail (T5007/RL-5) dans la section Emploi et autres prestations.
4. Sur la page Immigrant, émigrant ou non-résident, cliquez sur le signe + à côté de Vous avez immigré au Canada en 2024 pour inscrire la Date d’arrivée de Jeet et laissez le champ suivant vide puisque Jeet et sa femme ont la même Date d’arrivée et vivent ensemble depuis cette date.
5. Dans la section Revenus provenant de sources canadiennes (excluant le revenu de la partie XIII) lorsque vous n’étiez pas un résident du Canada, sélectionnez Revenu tiré d’un emploi au Canada à partir du menu déroulant Source de revenus et entrez le montant de 0,00 $ CA dans le champ suivant.
6. Dans la section Revenus de sources canadiennes de la Partie XIII PLUS les revenus provenant de sources étrangères lorsque vous n’étiez pas un résident du Canada, entrez Indonésie dans le champ Nom du pays, puis sélectionnez Revenus nets d’emploi à partir du menu déroulant Source de revenus et entrez le montant de 3 000 $ dans le champ suivant.
7. Suivez les mêmes étapes pour la déclaration de revenus de Mia, mais entrez le montant de 1 600 $ pour Revenus nets d’emploi.
8. Dans le profil de Jeet, cliquez sur Revenus d’emploi et du T4 dans le menu de gauche et cliquez sur le signe + à côté de Revenus du T4 (gagnés dans toute province sauf le Québec) et entrez les informations requises.
9. Cliquez sur Assistance sociale, indemnités pour accidents de travail dans le menu de gauche, puis cliquez sur le signe + à côté de T5007 – Indemnités pour accidents du travail, assistance sociale, etc.,  pour entrer les renseignements du feuillet T5007 de Jeet.
10. Après avoir inscrit les renseignements du feuillet T5007 de Jeet, sélectionnez la réponse Oui à partir du menu déroulant Viviez-vous avec votre époux ou conjoint de fait lorsque vous avez reçu les prestations d’assistance sociale?, puis sélectionnez la réponse Chef de famille à partir du menu déroulant Sélectionnez la personne dont le nom apparaît sur le feuillet et sélectionnez Original à partir du menu déroulant S’agit-il d’un feuillet modifié?

Le revenu gagné avant l’immigration n’est pas indiqué dans la solution puisqu’il ne sert qu’à calculer l’admissibilité aux prestations et aux crédits.

Le montant personnel de base et le montant pour époux ou conjoint de fait sont réduits pour Jeet. Le logiciel calcule ces montants au prorata en fonction de la date d’entrée au Canada.

Pour en savoir plus, consultez les Instructions ImpôtExpert.