Archives du Programme de la RS&DE – 2008

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2008 est organisée par date.

[2008-12-30]
Plan d'action de la RS&DE pour les petites entreprises – Mise à jour de novembre 2008

[2008-12-19]
Mesures de transition pour la production du formulaire T661 simplifié

[2008-12-19]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE

[2008-11-17]
Questions et réponses – L'Outil d'auto-évaluation en matière d'admissibilité et autres produits

[2008-11-17]
Communiqué de presse – Simplification de la demande de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental pour les petites entreprises

[2008-11-17]
Outil d'autoévaluation de l'admissibilité – RS&DE

[2008-11-17]
RC4467, Un soutien pour votre R&D au Canada

[2008-11-17]
RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Questions et réponses – Nouveau formulaire T661 et Guide

[2008-11-10]
Révisée – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Révisée – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Formulaire T661 cliquable

[2008-11-10]
Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE

[2008-11-10]
Révisé – T1145, Convention pour attribuer l'aide entre personnes ayant un lien de dépendance pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Révisé – T1146, Convention pour transférer entre personnes ayant un lien de dépendance des dépenses admissibles relatives à des contrats de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Révisé – T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2008-11-10]
Révisé – T1263, Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2008-07-18]
Modifications apportées aux incitatifs fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental à la suite du budget fédéral de 2008

[2008-06-27]
Plan d'action de la RS&DE pour les petites entreprises – Mise à jour de juin 2008

[2008-06-27]
Engagements du budget fédéral de 2008 liés au programme de la RS&DE

[2008-02-21]
Révisé – T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2008-02-21]
Révisé – Brochure T4052, Introduction au Programme de la RS&DE . Cette brochure est remplacée par la brochure RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE).

[2008-02-15]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) exercés au Canada (PDF, 161 ko)

[2008-02-15]
Révisé – Guide T4088, Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental – Guide pour le formulaire T661 (PDF, 406 ko)

[2008-01-25]
Révisé – Formulaire T666, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique

[2008-01-21]
Modification au crédit d'impôt à l'investissement (CII) – Période de report prospectif