Aperçu de composés organiques volatils dans les produits

Les composés organiques volatils (COV) sont une famille de composés organiques qui contiennent un ou plusieurs atomes de carbone et dont la pression de vapeur est élevée, de sorte qu’ils s’évaporent rapidement dans l’atmosphère. Bien que des milliers de composés correspondent à cette définition, nous gérons les COV qui participent aux réactions photochimiques atmosphériques et qui sont donc nocifs pour la santé humaine et l’environnement. Ces COV sont définis à l’annexe 1 (article 65) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], qui exclut les composés photochimiques faibles comme le méthane, l’éthane et les chlorofluorocarbures (CFC).

Dans les zones urbaines, les produits de consommation et les produits commerciaux sont les principaux sources d’émissions de COV, notamment :

  • les revêtements en aérosol
  • les revêtements architecturaux
  • les produits de finition automobile
  • le bitume fluidifié et l’émulsion de bitume
  • l’imprimerie et les encres
  • certains produits

Effets sur la santé humaine et l’environnement

Les COV sont des polluants précurseurs qui interviennent dans la formation de l’ozone troposphérique et des particules fines (PM2,5), qui sont les principaux éléments constituants du smog. L’exposition à l’ozone troposphérique et aux PM2,5 peut avoir des effets néfastes sur la santé, notamment en causant des symptômes respiratoires et cardiaques qui peuvent, dans certains cas, entraîner la mort prématurée.

Les données probantes scientifiques indiquent également que l’ozone troposphérique peut entraîner une réduction du rendement des cultures agricoles et des forêts commerciales, ainsi qu’une plus grande vulnérabilité des plantes aux maladies, aux ravageurs et à d’autres facteurs de stress environnementaux.

Ce que nous faisons

Le Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile et le Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux ont été publiés en 2009.

En 2017, des normes de qualité de l’air ambiant plus strictes ont été adoptées pour les oxydes d’azote (NOx) et le dioxyde de soufre (SO2), deux polluants atmosphériques qui contribuent au smog et aux pluies acides. La même année, le Code de pratiques pour la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) provenant du bitume fluidifié et de l’émulsion de bitume a été publié afin de réduire les émissions de COV du secteur du bitume d’au moins 40 % (de trois à cinq kilotonnes) sur une période de six ans.

À l’heure actuelle, nous proposons de réglementer les limites de concentrations de COV de certains produits comme les produits de soins personnels, les produits d’entretien d’automobiles et d’entretien ménager, les adhésifs, les dissolvants d’adhésifs, les matériaux d’étanchéité et les produits de calfeutrage et d’autres produits divers.

Sur le plan international, le Canada a ratifié le Protocole de Göteborg, le seul instrument international juridiquement contraignant pour lutter contre la pollution atmosphérique. Il cible également les émissions de SO2, de NOx et de PM2,5. Le Canada a également pris les engagements suivants :

  • plafonner les émissions de COV à 2 100 kilotonnes, à atteindre d’ici 2010 (atteint)
  • réduire les émissions de 20 % par rapport aux niveaux de 2005 d’ici 2020 (à titre indicatif).

Que sont les impacts potentiels sur la santé humaine et environnementale?  

La pollution de l'air est connue pour avoir des répercussions négatives importantes sur la santé humaine, incluant les décès prématurés, les hospitalisations et les visites aux salles d'urgence. Des études indiquent qu'un risque accru de cancer du poumon et des maladies cardiaques est associé à la pollution de l'air.

Les preuves scientifiques indiquent également que l'ozone troposphérique peut avoir un impact néfaste sur l'environnement. Cet impact peut conduire à une réduction des cultures agricoles et des rendements forestiers commerciaux, à une réduction de la croissance et de la survie des semis des plantes, et à une sensibilité accrue des plantes aux maladies, parasites, et autres contraintes environnementales (les conditions météorologiques, par exemple).

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