Huiles moteur usées : rapport de suivi pour la liste des substances d'intérêt prioritaire
Table des matières
- Liste des acronymes et des abréviations
- Synopsis
- 1. Introduction
- 2. Caractérisation de la pénétration dans l'environnement
- 3. Caractérisation de l'exposition
- 4. Caractérisation des effets
- 5. Évaluation de caractère « toxique » au sens de la LCPE 1999
- 6. Bibliographie
- Annexe A : Le point sur la gestion de l'huile usée au Canada
- Annexe B : Stratégies de recherche utilisées pour relever les données pertinentes aux huiles moteur usées
- Annexe C : Résumé des initiatives canadiennes et internationales mises en œuvre pour gérer les huiles moteur usées
Environnement Canada
Août 2005
Liste des acronymes et des abréviations
- ACNOR
-
Association canadienne de normalisation
- BPC
-
biphényle polychloré
- CCME
-
Conseil canadien des ministres de l'environnement
- CSEP
-
concentration seuil sans effet prévu
- CSEO
-
concentration sans effet observé
- GTDD
-
Groupe de travail sur les déchets dangereux
- HAP
-
hydrocarbure aromatique polycyclique
- HMU
-
huiles moteur usées
- LAC
-
Laboratoires des assureurs du Canada
- LCPE
-
Loi canadienne sur la protection de l'environnement
- LCPE 1999
-
Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999
- LSIP
-
Liste des substances d'intérêt prioritaire
- LSIP1
-
première Liste des substances d'intérêt prioritaire
- MOEE
-
Ministère ontarien de l'environnement et de l'énergie
- REIDD
-
Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux
- VCT
-
valeur critique de la toxicité
- VEE
-
valeur estimée de l'exposition
- VESEO
-
valeur estimée sans effet observé
Synopsis
Les huiles moteur usées (HMU), qui figuraient sur la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1), ont été évaluées pour déterminer si elles devraient être jugées "toxiques" au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE). À la lumière des renseignements alors disponibles, on a conclu dans l'évaluation de la LSIP1 que, faute de données sur l'exposition et les effets pour les scénarios préoccupants qui avaient été choisis (le re-raffinage, l'utilisation comme combustible, l'utilisation comme dépoussiérant et le rejet dans le sol), il n'existait pas suffisamment de renseignements permettant de déterminer si les HMU constituaient un danger pour l'environnement au sens de l'alinéa 11a) de la LCPE (Gouvernement du Canada, 1994).
Divers constituants des HMU figurent à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (LCPE 1999) (Liste des substances toxiques), dont l'arsenic et ses composés, le benzène, le cadmium, le chrome et ses composés, le nickel inorganique acide, sulfuré et soluble, les HAP et le plomb.
Depuis la publication du Rapport de la LSIP1 sur les HMU, on n'a pas relevé dans les publications de nouvelles données sur l'exposition ou les effets pour les scénarios mentionnés plus haut, mais on y a trouvé de nouveaux renseignements sur l'exposition et les effets résultant de la fuite des huiles de carter usées des véhicules. Des études sur le ruissellement des routes ont établi un lien entre le rejet des HMU provenant des véhicules et les effets produits sur les organismes benthiques, y compris les changements dans la biodiversité de l'endofaune. Ces nouvelles données ont donc été utilisées comme substituts aux scénarios relatifs à l'emploi des HMU comme dépoussiérant et à leur rejet dans le sol pour montrer les effets possibles sur l'endofaune et les changements dans la diversité des espèces résultant de l'exposition aux HMU.
À la lumière des résultats de l'analyse des données publiées de 1993 à 2000 au sujet de l'exposition aux HMU et de leurs effets sur les écosystèmes aquatiques, on conclut que les HMU pénètrent dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique. En conséquence, les HMU sont considérées " toxiques " au sens de l'alinéa 64a) de la LCPE 1999.
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