Huiles moteur usées : rapport de suivi pour la liste des substances d'intérêt prioritaire

Environnement Canada
Août 2005

Liste des acronymes et des abréviations

ACNOR

Association canadienne de normalisation

BPC

biphényle polychloré

CCME

Conseil canadien des ministres de l'environnement

CSEP

concentration seuil sans effet prévu

CSEO

concentration sans effet observé

GTDD

Groupe de travail sur les déchets dangereux

HAP

hydrocarbure aromatique polycyclique

HMU

huiles moteur usées

LAC

Laboratoires des assureurs du Canada

LCPE

Loi canadienne sur la protection de l'environnement

LCPE 1999

Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999

LSIP

Liste des substances d'intérêt prioritaire

LSIP1

première Liste des substances d'intérêt prioritaire

MOEE

Ministère ontarien de l'environnement et de l'énergie

REIDD

Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux

VCT

valeur critique de la toxicité

VEE

valeur estimée de l'exposition

VESEO

valeur estimée sans effet observé

Synopsis

Les huiles moteur usées (HMU), qui figuraient sur la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1), ont été évaluées pour déterminer si elles devraient être jugées "toxiques" au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE). À la lumière des renseignements alors disponibles, on a conclu dans l'évaluation de la LSIP1 que, faute de données sur l'exposition et les effets pour les scénarios préoccupants qui avaient été choisis (le re-raffinage, l'utilisation comme combustible, l'utilisation comme dépoussiérant et le rejet dans le sol), il n'existait pas suffisamment de renseignements permettant de déterminer si les HMU constituaient un danger pour l'environnement au sens de l'alinéa 11a) de la LCPE (Gouvernement du Canada, 1994).

Divers constituants des HMU figurent à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (LCPE 1999) (Liste des substances toxiques), dont l'arsenic et ses composés, le benzène, le cadmium, le chrome et ses composés, le nickel inorganique acide, sulfuré et soluble, les HAP et le plomb.

Depuis la publication du Rapport de la LSIP1 sur les HMU, on n'a pas relevé dans les publications de nouvelles données sur l'exposition ou les effets pour les scénarios mentionnés plus haut, mais on y a trouvé de nouveaux renseignements sur l'exposition et les effets résultant de la fuite des huiles de carter usées des véhicules. Des études sur le ruissellement des routes ont établi un lien entre le rejet des HMU provenant des véhicules et les effets produits sur les organismes benthiques, y compris les changements dans la biodiversité de l'endofaune. Ces nouvelles données ont donc été utilisées comme substituts aux scénarios relatifs à l'emploi des HMU comme dépoussiérant et à leur rejet dans le sol pour montrer les effets possibles sur l'endofaune et les changements dans la diversité des espèces résultant de l'exposition aux HMU.

À la lumière des résultats de l'analyse des données publiées de 1993 à 2000 au sujet de l'exposition aux HMU et de leurs effets sur les écosystèmes aquatiques, on conclut que les HMU pénètrent dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique. En conséquence, les HMU sont considérées " toxiques " au sens de l'alinéa 64a) de la LCPE 1999.

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