Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/04

5031-3

Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes

1. Retirer la DOAD annulée et le formulaire annulé de la reliure; insérer l'avis de remplacement.
2. Index - rayer le titre et le numéro de la DOAD dans les rubriques
   « Avancement professionnel », « Éducation », « Formation »,
   « Perfectionnement professionnel » et « Programmes ».
3. Table des matières - rayer le titre et le numéro.

   (Annulée par : CANFORGEN 136/04)

7012-1A

Testament

1 et 2

1 et 2

7012-1B

Déclaration assermentée sur la passation du testament (french only)

1 et 2

1 et 2

1016-0

6

2001-04-01

Dans Références supplémentaires, entre la 1^ière et la 2^ième puce, inscrire la nouvelle puce, Manuel d'administration financière (MAF) Chapitre 1016-7, Cartes de crédit du ministère.

1016-0

6

2001-04-01

Dans Références supplémentaires, rayer la 2^ième puce, DOAD 1016-1, Utilisation des cartes d'achat.

Dans Références supplémentaires, inscrire la 2^ième puce, Manuel d'administration financière (MAF) Chapitre 1016-7-1, Cartes d'achat.

1017-1

5

1998-01-30

Dans Limites financières, Nota, rayer l'OAFC 209-13, Dépenses de voyage - Taux quotidiens et conditions.

Dans Limites financières, Nota, insérer Directive sur les voyages - Voyages du gouvernement et charges des logements (appendice C ou D selon l'endroit), Secrétariat du Trésor du Canada.

1017-1

9

1998-01-30

Dans Références principales, 1^ière puce, rayer Manuel du Conseil du Trésor - Manuel de gestion du personnel, chapitre 7-1, Accueil.

Dans Références principales, 1^ière puce, insérer Politique sur l'accueil - Déboursements d'octrois aux employés et Congés, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

1017-1

9

1998-01-30

Dans Références supplémentaires, rayer OAFC 209-13, Dépenses de voyage - Taux quotidiens et conditions.

Dans Références supplémentaires, insérer Directive sur les voyages - Voyages du gouvernement et charges des logements (appendice C ou D selon l'endroit), Secrétariat du Trésor du Canada.

2009-1

7

1999-01-15

Dans Références supplémentaires, rayer la 11^ième puce, OAFC 209-13, Dépenses de voyage - Taux quotidiens et conditions.

Dans Références supplémentaires, inscrire la 11^ième puce, Instruction des Forces Canadiennes sur les voyages en service temporaire (IFCVST).

3004-1

6

2000-03-27

Dans Méthodes de passation des marchés, Cartes d'achat, rayer DOAD 1016-1, Utilisation
des cartes d'achat.

Dans Méthodes de passation des marchés, Cartes d'achat, inscrire Manuel d'administration financière (MAF) Chapitre 1016-7-1, Cartes d'achat.

3004-1

22

2000-03-27

Dans Références supplémentaires, rayer la 2^ième puce, DOAD 1016-1, Utilisation
des cartes d'achat.

Dans Références supplémentaires, inscrire la 2^ième puce, Manuel d'administration financière (MAF) Chapitre 1016-7-1, Cartes d'achat.

4007-4

9

2002-06-18

Dans Références supplémentaires, rayer la 5^ième puce, OAFC 34-30, Normes médicales applicables aux Forces canadiennes.

Dans Références supplémentaires, inscrire la 5^ième puce, Instructions du SMA (RH-Mil) 11/04, Normes médicales applicables aux Forces canadiennes.

5002-2

7

2004-05-14

Dans Références supplémentaires, rayer la 10^ième puce, DOAD 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes.

5031-0

4

2003-01-31

Dans Références supplémentaires, rayer la 2^ième puce, DOAD 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes.

5031-1

7

1999-07-05

Dans Références supplémentaires, rayer la 3^ième puce, DOAD 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes.

5031-4

9

2002-09-05

Dans Références supplémentaires, rayer la 2^ième puce, DOAD 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes.

5031-8

14

2003-04-30

Dans Références supplémentaires, rayer la 1^ière puce, DOAD 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes.