Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 6/06

Modificatif 6/06, 2006-04-28

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

5002-4

Réserve supplémentaire

changement administratif mineur en raison de la réorganisation du SMA(RH-Mil)

1 à 14

1 à 14

5003-0

Restrictions et contraintes applicables au service militaire

1 à 3

1 à 3

5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

1 et 2

1 et 2

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

1 à 5

1 à 5

5019-0

Manquement à la conduite et au rendement

1 à 3

1 à 3

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

1 à 8

1 à 8

5019-2

Examen administratif

1, 2, 9
et 10

1, 2, 9
et 10

5019-3

Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

1 à 4

1 à 4

5031-0

Apprentissage et perfectionnement professionnel

1 à 4

1 à 4

5031-2

Cadre de gestion de l'ìnstruction individuelle et de l'éducation

et changement dans le contenu

3 à 6 et
11 à 15

3 à 6 et
11 à 15

5031-7

Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat

changement administratif mineur en raison de la réorganisation du SMA(RH-Mil)

7 et 8

7 et 8

5031-8

Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes

1 à 4 et
11 à 14

1 à 4 et
11 à 14

5049-2

Objection de conscience

1 et 2

1 et 2

5059-0

Évaluation du rendement des militaires

et changement dans le contenu

1 à 3

1 à 3

Détails de la page

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