Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/09

Modificatif 7/09, 2009-07-24

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
4007-0 Services de protection contre les incendies modifiée 1 à 3 1 à 5  
4007-2 Mesures d'urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et des FC 1 à 6 1 à 6  
5002-3 Mutation entre élément et sous-élément constitutif changement mineur 1 à 5 1 à 5  
5002-4 Réserve supplémentaire 5 à 10 5 à 10  
5019-1 Relations personnelles et fraternisation 5 et 6 5 et 6  
5019-3 Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 13, 14 et 17 13, 14 et 17  
5019-5 Inconduite sexuelle et troubles sexuels 9 et 10 9 et 10  
5023-1 Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 1, 2 et 5 à 8 1, 2 et 5 à 8  
5023-2 Programme de conditionnement physique 3 et 4 3 et 4  
5029-1 Zone de sélection modifiée 1 à 7 1 à 7  
5031-2 Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation changement mineur 11 et 12 11 et 12  
5059-0 Évaluation du rendement des militaires 1 et 2 1 et 2  

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