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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 13/10

Avis de modification 13/10, 2010-12-17

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

DOAD à ajouter

Ajouter les DOAD suivantes :

Numéro Titre – DOAD Cocher
3002-6

Pièces pyrotechniques à grand déploiement

  • (remplace l'OAFC 36-51, Feux d'artifice)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
3002-0

Munitions et explosifs
(français seulement)

changement mineur

1 et 2

1 et 2
5002-0 Besoins et production de personnel militaire 5 et 6 5 et 6
5002-1

Enrôlement

  • (remplace l'OAFC 49-5, Ligne de conduite sur la carrière personnel non officier Première réserve,annexe C, paragraphe 1)
  • (remplace l'OAFC 49-6, Conditions de service – Officiers du Cadre des instructeurs de cadets et instructeurs civils des cadets, annexe A, appendice 1)
  • (remplace l'OAFC 49-10, Conditions de service – Officiers de la Première réserve, annexe A, appendices 1 et 2)
  • (remplace l'OAFC 49-11, Conditions de service non-officiers Première réserve, annexe A, appendice 1)
 modifiée 1 à 11 1 à 25
5002-3 Mutation entre élément et sous-élément constitutif changement mineur 1 à 4 1 à 4
5019-6 Inconduite en milieu d'études
(français seulement)		 3 à 6 3 à 6
5031-1 Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes 13 et 14 13 et 14
- Table des matières 1 à 8 1 à 8

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