Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/10

Avis de modification 4/10, 2010-03-19

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

DOAD à ajouter

Ajouter les DOAD suivantes :

Numéro Titre – DOAD Cocher

4007-3

Mesures d'urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d'aéronefs

5041-0

Musique des Forces canadiennes

  • remplace la DOAD 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes

5041-1

Services de musique des Forces canadiennes

  • remplace la DOAD 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes

DOAD à annuler

Annuler la DOAD suivante :

Numéro Titre – DOAD Cocher

5037-1

Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

4007-0

Programme de maintien de la condition physique des pompiers

changement mineur

7 et 8

7 et 8

5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

3 à 12

3 à 12

5003-7

Service à bord des sous-marins

1 à 7

1 à 7

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

5 à 8

5 à 8

5019-4

Mesures correctives

3, 4,
13 à 16

3, 4,
13 à 16

Form 5019-4A

Mesure corrective

1 et 2

1 et 2

Form 5019-4B

Avis d'intention d'adopter des mesures de mise en garde et de surveillance

1 et 2

1 et 2

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Table des matières

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1 à 8

1 à 8

Détails de la page

Date de modification :