Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/17

Avis de modifications 5/17, 2017-02-01

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3002-0 Munitions et explosifs Modification mineure Mise à jour des hyperliens
3002-1 Certification des munitions et explosifs
3002-2 Munitions à risques atténués
3002-3 Programme de sécurité des munitions et des explosifs
3002-4 Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
3002-5 Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
3002-6 Pièces pyrotechniques à grand déploiement
3002-7 Gestion des risques liés aux munitions et explosifs

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