Annexe B - Opération HONOUR – Sommaire des réalisations et des initiatives ayant une incidence directe (par line d’effort)

Comprendre

Terminée

  • Sondage de 2016 de Statistique Canada
  • Atteinte de la capacité opérationnelle initiale (COI) du Système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR (SSAOPH) le 1er octobre 2018 et de la capacité opérationnelle finale (COF), le octobre 2019
  • Mise en œuvre du Système intégré d’enregistrement et de suivi des plaintes (SICTD)
  • Mise en œuvre de l’outil de gestion des cas de la PM, le Système d’information – Sécurité et police militaire (SISEPM)
  • Système de gestion de l’information et de l’administration de la justice (SGIAJ) (Bureau du juge-avocat général [BJAG], atteinte de COI, atteinte de la COF en septembre 2019)
  • Publication en ligne du sommaire statistique des comportements sexuels dommageables et inappropriés (CSDI)

En cours

  • Sondage de 2018 Statistique Canada (Statistique Canada, rapport principal, mai 2019; rapport détaillé sur la Première réserve, novembre 2019)
  • Sondage À vous la parole de 2017, résultats du Centre d’intervention sur l’inconduite sexuelle (CIIS) et de l’opération HONOUR (Directeur général – Recherche et analyse [Personnel militaire], janvier 2019)
  • Recherche sur la dynamique du leadership et sur la socialisation (DGRAPM) et recherche sur le soutien aux victimes (DGRAPM; conclusions préliminaires, printemps 2019)

Intervenir

Terminée

  • Mise en œuvre du plan d’action sur la diversité
  • Gestion intégrée des conflits et des plaintes (GICP) – réalisation de la transformation, de la rationalisation et de l’amélioration du système de résolution des plaintes des Forces armées canadiennes (FAC), et mise en œuvre dans l’ensemble des FAC du Service de gestion des conflits et des plaintes (SGCP)
  • Mise à jour des instructions sur le harcèlement et du Guide de l’officier responsable
  • Établissement d’Équipes d’intervention en cas d’infraction sexuelle (EIIS) (Service national des enquêtes des Forces armées canadiennes [SNEFC]); et formation spécialisée sur les enquêtes sur les agressions sexuelles pour tous les membres de la police militaire
  • Établissement de l’Équipe d’intervention en cas d’inconduite sexuelle (Directeur – Service des poursuites militaires [DSPM])
  • Directive du chef d’état-major de la défense (CEMD) – Maintien à l’effectif des membres des FAC affectés par des comportements sexuels dommageables et inappropriés (CPM, 15 juin 2018)
  • Publication de la directive du CEMD sur l’avis d’intention visant à recommander la libération et un examen administratif des membres des FAC reconnus coupables d’inconduite sexuelle en vertu du Code criminel ou du Code de discipline militaire, soit par un procès sommaire, soit par une cour martiale, soit par une cour civile (DACM)
  • Trousse d’outils d’intervention initiale du commandant en cas d’agression sexuelle – information fournie aux commandants et offerte dans l’application mobile
  • Mise en œuvre du Cadre de mesure du rendement (CMR) de la GICP (juin 2018)

En cours

  • CANFORGEN XXX/18 : L’inconduite sexuelle (en attente de l’approbation du CEMD)
  • Arbre décisionnel de gestion des incidents d’inconduite sexuelle (en attente de l’approbation du CEMD)
  • Manuel de l’opération HONOUR v.1.0 (en attente de l’approbation du CEMD)
  • Stratégie de changement culturel, cadre du plan de campagne (EISF-IS, 2018), plan de campagne final (EISF-IS, 1er octobre 2019) et élaboration d’un CMR avec plan de campagne harmonisé avec le cadre des résultats ministériels (EISF-IS, octobre 2019)
  • Mise à jour de la Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) 5019-5 sur l’inconduite sexuelle (EISF-IS, 31 mars 2019)
  • Processus d’engagement réparateur en cours de développement (CIIS/BJAG)
  • Combler les lacunes de la politique provisoire sur le soutien aux victimes avant le projet de loi C-77 (BJAG, décembre 2019)
  • Mise en œuvre par le Grand Prévôt des Forces canadiennes (GPFC) de l’examen des cas d’agression sexuelle à l’aide du « modèle de Philadelphie » (GPFC, début 2019)

Soutenir

Terminé

  • Analyse des besoins des victimes de comportements sexuels dommageables et inappropriés (CSDI) des FAC
  • Lancement par le CIIS d’un modèle opérationnel 24/7 et approbation de la charte du CIIS
  • Publication de la politique sur la gestion des soins médicaux liés aux inconduites sexuelles par le Gp Svc S FC
  • Modifications aux politiques du DSPM (pour améliorer les interactions entre les procureurs militaires et les victimes, accroître l’engagement des victimes ainsi que le confort et la sécurité des plaignants tout au long de la procédure en cour martiale – en ce qui concerne les cas d’inconduite sexuelle)
  • Projet de loi C-15 : Loi visant à renforcer la justice militaire pour la défense du Canada (déclaration de la victime, ordonnance de dédommagement) en vigueur (DSPM)
  • Achèvement de l’expansion du programme sentinelle des FAC et du cadre stratégique « Appelé à servir 2.0 »
  • Élaboration et mise en œuvre d’une nouvelle stratégie sur la santé et le mieux-être spirituel dans le contexte du changement de culture

En cours

  • Stratégie d’engagement des victimes et des survivants des FAC (CIIS, 2019)
  • Prestation de services juridiques indépendants (CIIS, 2019)
  • Financement des centres d’aide aux victimes d’agression sexuelle (CIIS, mai 2019)
  • Clarification du GT sur l’obligation de signaler avec plan d’action dû le 31 juillet 2019 (EISF-IS) et options élargies pour le GT sur l’établissement de rapports (CIIS)
  • Programme de coordination de l’intervention et du soutien (CIIS, phase de définition, janvier-avril 2019, phase 2 – mise en œuvre partielle du modèle centralisé, avril-novembre 2019 et phase 3 – mise en œuvre de l’opération décentralisée, novembre 2019, COF en 2020)
  • Projet de loi C-77 : Renforcer les droits des victimes dans le système de justice militaire – (déclaration des droits des victimes, agent de liaison avec les victimes), déposé le 10 mai 2018 (BJAG, 3e lecture avant le 19 avril)

Prévenir

Terminée

  • Symposium pour les cadres supérieurs et les partenaires des FAC sur les comportements sexuels dommageables et inappropriés.
  • Achèvement de l’évaluation des besoins d’instruction des FAC, mise en œuvre de l’instruction d’intervention des témoins, mise en œuvre de l’atelier Respect dans les FAC et lancement de l’application mobile Le Respect dans les FAC
  • Mise en œuvre de la formation sur l’ACS+
  • Soutien au Programme d’éthique de la Défense et amélioration de la formation des membres des FAC
  • Ajout du contenu de l’opération HONOUR aux programmes de leadership communs dans les collèges militaires canadiens en avril 2017, au cours d’éthique de l’AC et aux programmes d’instruction de l’Aviation royale du Canada (ARC) dans les établissements d’instruction.
  • Mise en œuvre du programme Leadership, respect et honneur de Marine royale canadienne (MRC)
  • Mise en œuvre des programmes de formation et de sensibilisation à l’intention des officiers et des cadets du Groupe de soutien national des cadets et des Rangers juniors canadiens (Gp SN CRJC national)
  • Mise en œuvre de la formation sur le soutien et le maintien de la paix (leçons et scénarios sur le harcèlement sexuel, l’exploitation et les abus sexuels, la violence sexuelle et les femmes, la paix et la sécurité)
  • Élaboration et réalisation de cartes du soldat et de contenu promotionnel sur l’opération HONOUR
  • Création d’un site Web interne et externe offrant des ressources, du soutien, de la formation et de l’éducation, etc.
  • Projet de démonstration de théâtre pédagogique à Borden

En cours

  • Élargir l’atelier Respect dans les FAC à plus de 1 000 personnes et effectuer la validation et les vérifications (EISF-IS)
  • Évaluation du programme à l’échelle des FAC pour tous les produits d’instruction liés à l’opération HONOUR (EISF-IS, décembre 2019)
  • Projet d’apprentissage immersif (EIFS-IS, 2020)
  • Augmentation du nombre de femmes à 25 % dans les FAC – EF 2017-2018 : 860 recrutées/inscrites, cumul annuel 2018-2019 : 632 inscriptions + offres actives, pourcentage de femmes recrutées : 18,56 % au 16 octobre 2018 (CPM, 2026)
Opération HONOUR – Principales initiatives
Service Initiative Description Échéancier Remarques
Marine royale canadienne

Programme Leadership, respect et honneur (LRH)

Le commandant du Système d’instruction navale surveillera l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme d’éducation modernisé dans le cadre du système divisionnaire en vue de l’inclure dans le curriculum des FAC sur les comportements sexuels dommageables et inappropriés.

Système de perfectionnement professionnel commun par module ancré dans le Système d’instruction navale. Le programme LRH est évolutif et non répétitif. Il se divise en sept niveaux, de la sensibilisation à la direction et à la gestion de l’opération HONOUR. Au fur et à mesure que les marins progressent dans leur carrière, ils acquièrent la capacité de comprendre l’opération HONOUR, ainsi que l’éthique et l’éthos, pour soutenir leurs subalternes et prévenir les incidents grâce à la diligence et à l’éducation offerte par le programme.

2016 – Élaboration de la norme de qualification.

2017 – Achèvement des niveaux 1 à 4 et du projet pilote des niveaux 1 et 2.

2018 – Achèvement du programme pilote des niveaux 3 et 4.

Élaboration du programme de niveau 5.

Mise en œuvre complète du programme de niveau 1.

2019 – Mise à l’essai du programme de niveau 5 et mise en œuvre des niveaux 2 à 4.

Programme du niveau 5 à mettre en œuvre et programme de niveau 6 à mettre à l’essai puis en œuvre.

La MRC a intégré l’opération HONOUR dans une approche plus globale du leadership et de l’éthique. Dans le programme LRH, le cours de formation des formateurs est terminé et la MRC dispose d’un bassin de personnel qui peut l’enseigner au besoin.

Intégration de l’opération HONOUR à l’entraînement de navire en matière de disponibilité opérationnelle

À tous les niveaux de l’entraînement de navire en matière de disponibilité opérationnelle, l’entraînement maritime comporte des séries où l’on agit à titre d’acteur pour présenter des situations d’inconduite sexuelle. Les scénarios se créent à partir de la découverte des actions de l’équipe de commandement. Tous les scénarios tiennent compte des aspects relatifs aux victimes et aux accusés.

- -

Intégration de l’opération HONOUR par le Conseil naval

Chaque comité d’ingénierie, de service, de technologie et d’ODS se voit poser une question sur l’inconduite sexuelle, le leadership, le respect et l’honneur (LRH). La réponse doit satisfaire les membres du conseil avant qu’une personne puisse être acceptée par celui-ci.

- -

PM 1 de grade supérieur

On a demandé aux chefs de ne jamais rater une occasion de discuter de l’opération HONOUR/programme LRH lorsqu’ils informent les marins.

- -
Armée canadienne (AC)

2e Division du Canada

Le groupe de soutien de la 2e Division du Canada a produit une vidéo montrant une victime d’inconduite sexuelle (avec le consentement du membre). La vidéo a été utilisée pendant les séances de perfectionnement de la haute direction.

Ce fut un grand succès qui n’a reçu que des commentaires positifs à tous les échelons.

-

Le membre a été consulté avant d’utiliser la vidéo.

Les commentaires reçus lors de toutes les séances ont été transmis au membre, dont l’identité a été protégée.

Intégration au cours de coordonnateur de l’éthique de l’unité

Le cours de coordonnateur de l’éthique de l’unité de l’Armée canadienne est un cours de deux jours donné approximativement 12 fois par année pour avoir au moins un coordonnateur qualifié par unité de l’AC (Force régulière et Force de réserve). Un module d’une demi-journée a été ajouté à ce cours pour faire en sorte que le coordonnateur soit en mesure d’aider la chaîne de commandement avec les questions relatives à l’opération HONOUR

Commencé en 2016 avec des mises à jour fréquentes pour tenir le cours à jour

-

Intégration de l’orientation de l’opération HONOUR systèmatiquement dans les téléconférences mensuelles des commandements de formation auxquelles assistent les commandants d’unité

En raison de la nature dispersée des formations de la Réserve, certaines s’étendant sur plusieurs provinces, de nombreuses formations utilisent la téléconférence mensuelle comme moyen pour communiquer de l’information essentielle directement entre les commandant de formation et les commandants d’unité. Plusieurs formations ont systématiquement intégré des discussions sur l’opération HONOUR dans le cycle mensuel de conférence de manière à ce que l’intention du commandant concernant l’opération HONOUR demeure un engagement permanent à l’avant-plan de toutes les unités.

Mise en oeuvre en cours. La date de mise en oeuvre varie d'une formation à l’autre

-

4e Division de l’Armée canadienne (4 Div C), midi conférence sur l’opération HONOUR et le SSAOPH

La 4 Div C a organisé un midi-conférence pour souligner de nouveau l’importance, l’intention et l’utilisation du SSAOPH et de l’op HONOUR. Cette activité a regroupé des membres du quartier général de la Division et des formations subordonnées. L’activité a communiqué les deux messages clés de l’opération HONOUR ainsi que de l’information sur l’importance de transmettre à temps et de manière exacte tous les rapports. Cette activité a renforcé la culture de responsabilisation.

Janvier 2019

-

Collège de commandement et d’état-major de l’Armée canadienne (CCEMAC), Intégration de l’opération HONOUR dans les cours

Le CCEMAC instruit les capitaines et les majors de l’Armée canadienne en préparation à une nomination à l’état-major d’une unité ou d’une formation, ainsi qu’à des postes de commandement dans l’unité. L’opération HONOUR a été intégrée au matériel de ce cours de plusieurs manières, y compris la préparation de documents militaires sur le sujet. Cette intégration renforce l’importance de l’opération HONOUR auprès du leadership.

En cours depuis 2017

-

Instruction préalable au déploiement

Des rappels de l’opération HONOUR sont faits avant le déploiement du personnel de l’AC. En particulier, du matériel a été ajouté dans l’exercice de confirmation de l’état de préparation, l’exercice MAPLE RESOLVE et dans les cours du Centre de formation pour le soutien de la paix (CFSP), qui forme les membres des FAC qui participent à de petites missions.

- -
Aviation royale canadienne

19e Escadre Comox, Organisation consultative des femmes de la Défense (OCFD)

L’OCFD a organisé un forum éducatif pour tout le personnel de la 19e Escadre. On a fait appel à des experts en la matière de l’escadre et de la communauté externe pour donner leurs points de vue et leur expertise sur les procédures et les règlements qui existent relativement à l’inconduite sexuelle.

L’objectif était d’offrir une occasion d’éducation informelle aux membres du personnel de la 19e Escadre afin qu’ils puissent en apprendre davantage sur leurs droits et responsabilités et mieux comprendre les processus d’intervention, quel que soit leur grade, en réaction à un incident d’inconduite sexuelle. Le forum a fourni un environnement propice à l’échange d’information tout en dissipant la désinformation qui pourrait contribuer à des erreurs de procédure en cas d’incident à la 19e Escadre Comox.

D’abord tenu en décembre 2014, l’événement a eu lieu de nouveau en 2015 et se poursuit aujourd’hui.

Initiative créée, planifiée et exécutée par un survivant qui voulait aider à faire une différence.

Elle a été lancée avant les articles du Maclean’s et le rapport de la responsable de l’examen externe.

2e et 3e Escadres Bagotville

Présentation d’une série de « déjeuners-conférences » avec les MR supérieurs où il était question d’éthique, de leadership, de valeurs et de respect. Les discussions s’articulent autour d’un thème, à savoir le leadership éthique, le respect et l’opération HONOUR – en utilisant divers sujets et scénarios.

- -

16e Escadre Borden

L’École de technologie et de génie aérospatial des Forces canadiennes a mis sur pied le premier Conseil de leadership des étudiants des FAC, dont deux étudiants de l’école étaient des représentants de l’opération HONOUR. Les membres du conseil ont été mis au défi de promouvoir des façons d’améliorer l’éducation et d’éliminer l’inconduite sexuelle des sous-ensembles de la culture des FAC.

- -

19e Escadre Comox

L’escadre a créé un cours sur la promotion du respect en milieu de travail, un cours d’une journée axé sur les discussions dirigées liées au harcèlement sexuel. Élaboré selon l’approche du témoin, ce cours permet aux participants de mettre en pratique leurs compétences au moyen d’études de cas réelles de la 19e Escadre. L’objectif est de faire en sorte que les leaders de tous les grades luttent contre le harcèlement sexuel et renforcent une culture de respect en milieu de travail. Les escadres de partout au Canada proposent le cours avec la participation active des dirigeants de l’escadre.

- -
Vice-chef d’état-major de la Défense/ Groupe de la Police militaire des Forces canadiennes

Programme des ambassadeurs de la diversité

Le Programme des ambassadeurs de la diversité de l’École de la police militaire des Forces canadiennes (EPMFC) a été créé en août 2018. Bien que le programme n’ait pas été conçu expressément pour traiter des questions liées à l’opération HONOUR, il touche au cœur des questions entourant l’inconduite sexuelle, c’est-à-dire le respect d’autrui. Voici quelques exemples d’initiatives des ambassadeurs de la diversité au cours des premiers mois du programme :

Participation du Groupe consultatif sur les minorités visibles de la Défense (GCMVD) de Borden;

Liaison avec le Réseau de la fierté de Borden et présentation d’un film sur la diversité et d’autres activités sociales pour les membres de l’EPMFC;

Invitation d’un conférencier pour informer le personnel de l’EPMFC au cours d’un déjeuner-causerie sur l’incapacité, ce qui a encouragé la tenue d’un discours réfléchi sur l’intervention de la police auprès des personnes handicapées;

Organisation d’un repas-partage sur le thème de la diversité avec des mets représentant les nombreuses cultures du personnel de l’EPMFC;

Achèvement de la formation d’ambassadeur de l’espace positif de l’Équipe de la Défense.

Le programme des ambassadeurs de la diversité complète l’intention et les forces motrices de l’opération HONOUR, en ce sens que l’équipe se concentre sur l’éducation et l’acceptation de toutes les diversités, notamment l’orientation sexuelle, afin d’éliminer l’inconduite sexuelle au sein des FAC.

L’équipe des ambassadeurs de la diversité a reçu le contrôle créatif complet de l’organisation et de l’exécution des initiatives; cela a favorisé un sens des responsabilités en ce qui concerne la confiance mutuelle, le respect, l’honneur et la dignité.

-

Un Cplc et un M 2 ont été les premiers membres à faire du bénévolat pour cette équipe et ont ouvert la voie à de nombreux groupes variés au sein de la BFC Borden et de la collectivité environnante.

Tout le personnel, les étudiants et l’équipe de commandement de l’EPMFC valorisent la diversité au sein de l’effectif et reconnaissent qu’une équipe qui respecte les idéaux d’inclusion et d’égalité renforcera le moral et, en fin de compte, l’efficacité opérationnelle.

Le travail de ces membres est conforme aux valeurs de la profession des armes et aux principes éthiques des FAC. Il constitue également une priorité de l’opération HONOUR.

Cette initiative prise au niveau de l’unité a directement sensibilisé et mieux préparé l’EPMFC au changement culturel qui se produit en même temps au sein des FAC.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :