Bases, systèmes de technologies de l’information et d’infrastructure durable

Description                          

Élaborer et gérer des bases et une infrastructure modernes, opérationnelles et durables. Contribuer à la réalisation des objectifs fédéraux en matière d’environnement.

Résultats

La bonne gestion des différentes bases et installations des Forces armées canadiennes (FAC) disséminées dans tout le Canada favorise l’instruction de nos soldats, marins et aviateurs pour qu’ils aient du succès dans le cadre des opérations. Les bases et les escadres comprennent de nombreuses unités et formations des FAC. Elles hébergent des groupes-brigades, des escadrons, des régiments et des unités de la police militaire et servent d’installations d’entraînement essentielles au maintien de la disponibilité opérationnelle des FAC et à leurs opérations.

Nous nous soucions toujours au premier chef de nous occuper de nos gens sur les bases. Pour cela, nous fournissons toute une gamme de services essentiels au personnel militaire vivant dans les bases, par exemple les soins médicaux, un soutien financier, la nourriture et le logement.

L’Équipe de la Défense a continué d’administrer le plus important portefeuille de biens immobiliers du gouvernement fédéral. Le maintien d’une infrastructure moderne et durable qui répond aux besoins militaires, améliore l’efficience et réduit l’empreinte énergétique et environnementale constituent des éléments habilitants essentiels aux opérations des FAC.

Afin de donner suite aux changements recommandés dans le rapport du vérificateur général paru à l’automne 2015, le ministère de la Défense nationale (MDN) a fait des progrès dans le cadre de l’Examen de la politique en matière de logement. Cependant, dans sa mise à jour présentée au Comité permanent des comptes publics en décembre 2018, le MDN s’est engagé à fournir une autre mise à jour avant le 31 mai 2019, car l’Examen de la politique a nécessité plus de temps que prévu à l’origine. Le MDN a fait savoir que la nouvelle date d’achèvement de l’Examen serait en novembre 2020.

Afin de respecter l’engagement que le MDN a pris de moderniser son portefeuille de biens immobiliers de manière à garantir l’utilisation efficiente et efficace de ses ressources, il a continué de recourir à des marchés de services énergétiques, ce qui a compris l’adoption de nouveaux marchés de ce genre à la Base des Forces canadiennes (BFC) Shilo et à la Station des Forces canadiennes Alert. Le Ministère s’attend à ce qu’ensemble, ces marchés réduisent ses émissions de gaz à effet de serre de presque 4 100 tonnes par année.

Résultat ministériel 6.1 – Les bases de la Marine et de l’Armée de terre et les escadres de la Force aérienne permettent d’exécuter les opérations militaires et les activités de défense
  • L’ensemble du MDN et des FAC, y compris l’Agence de logement des Forces canadiennes et les Services de bien-être et moral des Forces canadiennes, ont collaboré pour fournir des services aux familles et mettre à profit les possibilités d’investir dans les centres de ressources pour les familles des militaires et dans les centres communautaires. Cela a permis de maximiser les avantages pour les utilisateurs et de favoriser l’emploi judicieux de ressources limitées en réduisant le nombre de points de service et en logeant des services divers au même endroit pour créer ainsi une installation multiservices.
  • Le MDN a continué de fournir des ressources aux bases pour qu’elles mettent en œuvre des initiatives écologiques en plus d’exécuter les programmes environnementaux, dans le cadre de l’engagement continu pris en faveur d’une force militaire respectueuse de l’environnement.
  • Le Ministère a révisé en profondeur sa doctrine sur l’environnement afin d’harmoniser ses efforts avec les politiques gouvernementales actuelles et de les moderniser, de manière que ses bases reçoivent les ressources voulues pour mettre en œuvre des initiatives écologiques. Les efforts se poursuivent en faveur de ces initiatives, et les points saillants pour l’AF 2018‑2019 comprennent ce qui suit :
    • Nous avons concentré notre attention sur une version révisée du programme relatif à l’environnement et à la viabilité opérationnelle dont l’objet est d’envisager une gamme d’intérêts nationaux plus vaste que les programmes environnementaux traditionnels et d’accélérer les progrès en ce sens. Le programme susmentionné aborde plusieurs axes : écologisation des opérations et de l’entraînement aériens; énergie durable et émissions de gaz à effet de serre, adaptation aux changements climatiques, approvisionnement et aliénation durables, et partenaires et alliés durables;
    • Un certain nombre d’initiatives ont été mises en œuvre, et des projets ont mis à profit les programmes d’innovation du gouvernement du Canada, des renseignements étant communiqués au MDN et à d’autres ministères par le biais du programme d’écologisation de la Marine royale canadienne (MRC) et du Groupe de travail sur une flotte écologique;
    • Les points saillants concernant les bases navales comprennent ce qui suit : une étude concernant l’alimentation durable en électricité à quai et se rapportant précisément à l’énergie utilisée à l’arsenal canadien de Sa Majesté à Halifax (Nouvelle‑Écosse) a été menée, et ce, dans le but d’évaluer la possibilité de fournir aux navires une énergie renouvelable de remplacement et de réduire ainsi les émissions de gaz à effet de serre provenant de la flotte de la MRC; un essai de traitement des eaux résiduaires industrielles de la BFC Esquimalt au moyen d’une technologie novatrice financée par l’intermédiaire du Programme d’innovation Construire au Canada a été prévu; la deuxième étape du programme de détournement des déchets organiques a été lancée à la BFC Esquimalt; et les Forces maritimes du Pacifique [FMAR(P)] ont élargi la portée de la collecte de déchets organiques pour y inclure toutes les unités de la base, et plusieurs projets et partenariats ont été établis avec d’autres ministères pour protéger et restaurer les écoystèmes du Canada.
    • En ce qui concerne les navires militaires, les points saillants comprennent les études de base sur les navires de la classe Halifax, par exemple : la création de la courbe montrant le rapport entre la vitesse des navires et leur consommation de carburant; un audit de l’énergie thermique et électrique consommée par les navires afin de modéliser et d’optimiser la consommation d’énergie à bord; une étude sur l’optimisation du collecteur d’admission d’air et d’échappement des turbines à gaz, car un modèle optimal de l’admission d’air et des gaz d’échappement peut améliorer le rendement mécanique des machines. En outre, un audit sur les déchets solides des navires de la classe Halifax a eu lieu pour repérer les façons d’améliorer la gestion des déchets solides des Forces maritimes de l’Atlantique [FMAR(A)].
  • L’Examen de la politique en matière de logement a progressé et se poursuivra, mais il faudra plus de temps que prévu à l’origine pour la terminer. En mars 2019, la date d’achèvement a été fixée au mois de novembre 2020.
  • Un plan d’investissement relatif au portefeuille résidentiel a été élaboré pour donner suite à notre engagement de mettre en œuvre des plans d’investissement à faible risque relatifs au logement, aux locaux à bureaux et aux installations hors site, de manière à améliorer l’état global et la viabilité du portefeuille résidentiel. Le plan d’investissement définit les immobilisations nécessaires au cours d’une période de dix ans afin de répondre aux besoins opérationnels et en matière de logement des FAC.
  • Le Ministère n’a pas réussi à élaborer et à diffuser une norme de durabilité pour les champs de tir et les secteurs d’entraînement. Une norme de gestion durable des champs de tir et des secteurs d’entraînement a été rédigée, mais la structure de direction ministérielle des champs de tir et des secteurs d’entraînement continue de faire problème, car plusieurs intervenants au Ministère ont d’importants rôles à jouer dans la gestion de ces endroits relativement à la conception, au fonctionnement, à l’entretien, à la sécurité et les aspects de durabilité de la gestion des champs de tir et des secteurs d’entraînement.

 

Ce graphique montre un plan pour l'écologie de la défense. Il y a un sous-titre intitulé "La stratégie énergétique et environnementale de la défense" 2018-19 Réalisations  Il y a 6 sections qui présentent les réalisations de l'année. Elles sont les suivantes :  Nous avons réduit nos émissions de gaz à effet de serre de 32 % par rapport aux niveaux de 2005.  Garantir que 100 % des nouvelles constructions et des mises à niveau soient conformes aux normes LEED  Investissement de 165 millions de dollars dans des projets d'infrastructure pour réduire notre empreinte carbone  Garantir que 100 % des logements résidentiels neufs ou rénovés soient conformes à la norme ÉnerGuide.   Acheté 75 % de toute l'énergie électrique des bases et des ailes à partir de sources d'énergie propres  &4% de toutes les propositions applicables au ministre ou au cabinet ont pris en compte les impacts environnementaux.

Résultats atteints

Résultats
ministériels
Indicateurs de
rendement
Cible Date d’atteinte
de la cible
Résultats réels
2018-2019
Résultats réels
2017-2018
Résultats réels
2016-2017
6.1 Les bases de la Marine et de l’Armée de terre et les escadres de la Force aérienne permettent d’exécuter les opérations militaires et les activités de défense Degré auquel les bases et les escadres aident leurs unités à exécuter les fonctions leur ayant été confiées À être déterminé d’ici le 31 mars 2019 À être déterminé d’ici le 31 mars 2019

Résultats non disponibles*

Résultats non disponibles
Nouvel indicateur à compter de 2018-2019

Résultats non disponibles
Nouvel indicateur à compter de 2018-2019

Remarques :

* Le résultat réel pour l’AF 2018-2019 n’est pas connu à l’égard de cet indicateur de rendement, faute de méthodologie et de données pertinentes. Afin de remédier à cette lacune, le Ministère a chargé un groupe de travail de cerner, comme point de départ pour améliorer l’indicateur de rendement, les secteurs de service communs qui permettent d’exécuter les opérations militaires et les activités de défense. En outre, un « programme d’évaluation du soutien des bases et des escadres des FAC » a été mené à bien et servira de référence pour aider à fixer un point de départ fondamental. Un indicateur de rendement amélioré et les données pertinentes existeront pour l’AF 2020-2021.

Afin d’en savoir plus sur les indicateurs de rendement du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, veuillez consulter le site InfoBase du GCNote en fin xcii.

Résultat ministériel 6.2 – L’infrastructure de défense est bien gérée tout au long de son cycle de vie

  • L’Équipe de la Défense a continué de travailler à l’amélioration de l’infrastructure des bases et des escadres, y compris en ce qui concerne les locaux à bureaux et les logements nécessaires au personnel des FAC en dehors des bases ou des escadres. L’élaboration du cadre national de gestion des locaux et la stratégie connexe a commencé. Le cadre favorisera l’amélioration de la gestion et de l’entretien de l’infrastructure de la Défense, et la stratégie servira à optimiser les locaux en améliorant l’utilisation et la répartition de l’espace attribué à l’Équipe de la Défense.
  • Au cours de l’AF 2018-2019, le programme de dessaisissement a permis de repérer 42 bâtiments excédentaires, et des travaux ont eu lieu à l’égard de 22 d’entre eux.
    • En se départissant de vieux bâtiments non éconergétiques ou en les démolissant, le MDN a amélioré son portefeuille, car il a remplacé ces bâtiments par des constructions approuvées répondant aux normes ÉnerGuide et LEED (Leadership in Energy and Environmental Design), ce qui aidera le Ministère à respecter son engagement lié à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
  • Le Cadre de gestion des biens immobiliers de la Défense a été approuvé et la Stratégie sur le portefeuille immobilier de la Défense est en cours d’élaboration. La Stratégie présente une approche à long terme devant fournir la structure d’appui, le contexte et l’orientation voulus pour faciliter l’intégration et la gestion efficace du portefeuille. Elle orientera les activités qui produiront des résultats.
  • L’Équipe de la Défense a continué à explorer des façons d’établir des partenariats avec le secteur privé. Le travail a commencé sur la rédaction d’ententes contractuelles fondées sur le rendement, y compris les indicateurs de rendement pour favoriser l’amélioration continue. En outre, les travaux ont commencé sur l’élaboration de normes de service, d’outils d’approvisionnement novateurs et d’un cadre de contrôle de la qualité lié à l’adjudication de contrats fondés sur le rendement.

Afin d’en savoir plus, veuillez consulter la page Web sur les Projets d’infrastructure de la DéfenseNote en fin xciii.

Résultats atteints

Résultats
ministériels
Indicateurs de
rendement
Cible Date d’atteinte
de la cible
Résultats réels
2018-2019
Résultats réels
2017-2018
Résultats réels
2016-2017
6.2 L’infrastructure de défense est bien gérée tout au long de son cycle de vie % des biens immobiliers jugés comme étant dans un état acceptable ou mieux 80 % ou plus 31 mars 2019 66 %*** 86,22 %** 85,49 %**
% des investissements dans l’entretien et les réparations par rapport à la valeur du portefeuille des infrastructures 1,40 %* 31 mars 2020 1,05 %**** 1,1 %** 1,31 %**
% de la valeur totale des biens immobiliers définis comme étant excédentaires 1 % ou moins 31 mars 2019 0,82 % 0,60 %** 0,35 %**

Remarques :

*Cette valeur reflète un jalon de l’industrie pour les pratiques exemplaires en matière de soutien des portefeuilles d’infrastructures.

** Les résultats indiqués dans le Cadre ministériel des résultats risquent de ne pas être directement comparables à ceux des années précédentes. Cela est dû aux changements apportés à la méthodologie des indicateurs employée précédemment, dans le cadre de l’Architecture d’alignement des programmes.

*** La méthodologie employée pour calculer cet indicateur a été modifiée au cours de l’AF 2018-2019 et elle repose maintenant sur l’indice de l’état des installations (IEI). Une nouvellle cible sera définie au cours de l’AF 2019-2020.

**** Le niveau de financement de l’entretien et des réparations est demeuré relativement stable au cours de l’AF 2018-2019 et a donc été très semblable à celui de l’AF 2017-2018. Il faut aussi souligner que la cible est passée de 1 % dans l’AF 2017-2018 à 1,40 % dans l’AF 2018-2019.

Afin d’en savoir plus sur les indicateurs de rendement du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, veuillez consulter le site InfoBase du GCNote en fin xciv.

Résultat ministériel 6.3 – La défense mène ses activités d’une façon sûre et en respectant l’environnement
  • La Stratégie énergétique et environnementale de la Défense (SEED) énumère 18 cibles pour la Défense nationale en matière d’énergie et d’environnement, et le Ministère a commencé à faire rapport sur elles dans l’AF 2017‑2018. Grâce à l’adoption de mesures pour atteindre les cibles de la SEED, qui vont de la construction de bâtiments conformes à la norme argent LEED jusqu’à l’achat de véhicules hybrides, électriques ou les deux, au cours de l’AF 2018‑2019, la réduction des émissions de gaz à effet de serre produit par le MDN a atteint 32 % par rapport aux niveaux de 2005.

Les résultats complets de la SEED sont fournis dans les tableaux de renseignements supplémentairesNote en fin xcv.

  • Au cours de l’AF 2018-2019, 75 % de toute l’électricité utilisée dans les bases et les escadres situées dans les provinces munies de réseaux électriques à intensité carbonique est provenue de sources propres. En vertu du contrat de production-transport d’électricité, 90 % de l’électricité consommée par le MDN en Alberta est issue de sources d’énergie renouvelable. L’achat d’électricité provenant de sources renouvelables en Alberta continue d’être un moyen efficace et économique de réduire les émissions de gaz à effet de serre du Ministère. Ce dernier explorera d’autres possibilités pour exploiter les contrats de ce genre, chaque fois qu’il en aura l’occasion.
  • Au cours de l’AF 2018-2019, 100% des nouveaux bâtiments ont été construits de manière à répondre aux toutes dernières normes d’excellence de l’industrie quant à la conception, à la construction et à l’entretien écologiques.
  • La première version d’un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail pour l’ensemble de la Défense a été élaborée. Le système qui peut servir pour tous les programmes et toutes les organisations de sécurité au sein de la Défense nationale permettra de surveiller et d’améliorer continuellement la méthodologie axée sur le milieu de travail reconnue au Canada et à l’étranger et de faire rapport à son sujet.

Afin d’en savoir plus, veuillez consulter la page Web Écologisation de la DéfenseNote en fin xcvi.

Résultats atteints

Résultats
ministériels
Indicateurs de
rendement
Cible Date d’atteinte
de la cible
Résultats réels
2018-2019
Résultats réels
2017-2018
Résultats réels
2016-2017
6.3 Les activités de défense sont menées d’une façon sûre et dans le respect de l’environnement % des engagements que la Défense a pris dans sa Stratégie énergétique et environnementale et qu’elle respecte ou dépasse 80 % ou supérieur 31 décembre 2030 67 %*
72 % Résultats non disponibles Nouvel indicateur en date de 2017‑2018

Remarques :

* La SEED présente un indicateur composite qui prend en considération 18 cibles distinctes à court, moyen et long terme, les échéances étant réparties sur plusieurs années, et certaines, se situant à des dates très lointaines. Faire rapport sur les progrès chaque année est une tâche complexe, car les progrès sont fonction du nombre de cibles ayant été atteintes ou étant en voie de l’être. Nous avons dit dans le rapport avoir atteint ou dépassé 12 des 18 cibles de l’indicateur défini dans la SEED, mais dans un cas, la date d’échéance se situait dans l’AF 2018-2019; bien que des gestionnaires de l’énergie aient été désignés à chaque endroit, le ratio n’était pas de 1 : 1. Cela a changé l’état de la cible concernée qui est passée d’« en voie d’être atteinte » à « nécessite de l’attention », ce qui a donné un résultat de 12 cibles sur 18 (67 %) en voie d’être atteintes.

Afin d’en savoir plus sur les indicateurs de rendement du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, veuillez consulter le site InfoBase du GCNote en fin xcvii .

Ressources financières budgétaires (en dollars)

Budget principal des dépenses 2018-2019
Dépenses prévues
2018-2019

Autorisations totales
pouvant être utilisées
2018–2019
Dépenses réelles
(autorisations utilisées)
2018–2019
Écart (dépenses réelles
moins dépenses
prévues) 2018-2019
3 373 341 311 3 373 341 311 3 530 195 652 3 219 172 782  (154 168 529)

Ressources humaines (équivalents temps plein)

Nombre d’équivalents temps plein prévus
2018–2019
Nombre d’équivalents temps plein réels
2018-2019

Écart (nombre d’équivalents temps plein réels
moins nombre d’équivalents temps plein prévus) 2018-2019
16 424 13 209  (3 215)

Des renseignements sur les finances, les ressources humaines et le rendement concernant le Répertoire des programmes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes sont fournis dans l’InfoBase du GCNote en fin xcviii.

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