Dépenses et ressources humaines

Dépenses

Dépenses de 2020-2021 à 2025-2026

Le graphique ci-dessous présente les dépenses prévues (votées et législatives) au fil du temps.

• Description longue

  Ce graphique à barres illustre la tendance des dépenses financières de la Défense à partir de l’année financière 2020-2021.

  Sur l’axe Y se trouvent des dollars de 0 à 30 000 000 000. Sur l’axe X se trouve l’année financière 2020-2021 à 2025-2026.

  La tendance des dépenses financières statutaires est :

  • 4 353 110 032 $ en 2020-2021;
  • 1 628 064 634 $ en 2021-2022;
  • 1 732 085 528 $ en 2022-2023;
  • 1 733 243 058 $ en 2023-2024;
  • 1 415 060 174 $ en 2024-2025; et
  • 1 428 810 824 $ en 2025-2026.

  La tendance des dépenses financières votée est :

  • 22 473 927 805 $ en 2020-2021;
  • 22 498 080 327 $ en 2021-2022;
  • 25 198 074 567 $ en 2022-2023;
  • 24 755 811 185 $ en 2023-2024;
  • 24 317 449 012 $ en 2024-2025; et
  • 23 904 230 497 $ en 2025-2026.

  La tendance des dépenses financières totales est :

  • 26 827 037 837 $ en 2020-2021;
  • 24 126 144 961 $ en 2021-2022;
  • 26 930 160 095 $ en 2022-2023;
  • 26 489 124 243 $ en 2023-2024;
  • 25 732 509 186 $ en 2024-2025; et
  • 25 333 041 321 $ en 2025-2026.

Remarque : Les chiffres étant arrondis, il se peut que leur somme ne corresponde pas au total indiqué.

Sommaire du rendement budgétaire pour les responsabilités essentielles et les services internes (en dollars)

Le tableau « Sommaire du rendement budgétaire pour les responsabilités essentielles et les services internes » présente les ressources financières budgétaires affectées aux responsabilités essentielles et aux services internes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Source : Vice-chef du Groupe d’état-major de la Défense/ Sous-ministre adjoint (Finances)/ Groupe du contrôleur ministériel

Remarques :

1. En raison de l’arrondissement, les chiffres peuvent ne pas correspondre aux totaux indiqués.
2. Lorsque le montant des dépenses réelles est supérieur au total des autorisations, cela ne représente pas une dépense excédentaire des autorisations parlementaires. Les autorisations parlementaires sont attribuées par crédit et non par responsabilité essentielle et programme.
3. Les écarts importants dans les ressources financières sont décrits en détail au niveau de la responsabilité essentielle et du programme dans la section « Renseignements justificatifs sur l’inventaire des programmes » du document. Des explications sont fournies lorsque l’écart est d’au moins 100 M ou lorsque la différence entre le montant réel et le montant prévu est de 100 %.

Sommaire des dépenses budgétaires brutes réelles (en dollars)

Le tableau ci-dessous présente une comparaison entre les dépenses prévues brutes et des dépenses nettes pour l’AF 2022-2023.

Responsabilités essentielles et services internes	Dépenses brutes réelles 2022-2023	Recettes réelles affectées aux dépenses 2022-2023	Dépenses nettes réelles (autorisations utilisées) 2022-2023
Opérations	2 019 914 416	170 537	2 019 743 879
Forces prêtes	10 898 327 028	101 967 419	10 796 359 609
Équipe de la Défense	3 976 317 120	61 624 670	3 914 692 450
Conception de la force future	835 597 450	237 308	835 360 142
Acquisition de capacités	3 860 260 422	0	3 860 260 422
Bases durables, systèmes de technologie de l’information et infrastructure	4 270 389 112	173 134 012	4 097 255 100
Sous-total	25 860 805 548	337 133 946	25 523 671 602
Services internes	1 420 203 682	13 715 189	1 406 488 493
Total	27 281 009 230	350 849 135	26 930 160 095

Source : Vice-chef du Groupe d’état-major de la Défense/ Sous-ministre adjoint (Finances)/ Groupe du contrôleur ministériel

Remarques :

1. En raison de l’arrondissement, les chiffres peuvent ne pas correspondre aux totaux indiqués.
2. Lorsque le montant réel des dépenses est supérieur aux autorisations totales, cela ne représente pas un dépassement des autorisations parlementaires. Les autorisations parlementaires sont attribuées par vote et non par responsabilité essentielle et programme.
3. Les écarts importants dans les ressources financières sont détaillés au niveau des responsabilités essentielles et des programmes dans la section « Informations complémentaires sur le répertoire des programmes » du document. Des explications sont fournies lorsque l’écart est d’au moins 100 millions de dollars ou lorsque la différence entre le montant réel et le montant est de 100 pour cent.

Dépenses ministérielles pour l’AF 2022-2023 par responsabilité essentielle (en dollars)

2022-2023 par responsabilité essentielle (en dollars)">

• Description longue

  Ce diagramme circulaire illustre les dépenses du ministère de la Défense nationale pour l'exercice 2022-2023, ventilées par responsabilité essentielle.

  Les pourcentages alloués à chaque section, du plus grand au plus petit, sont :

  • 40 %, 10 796 359 609 $ pour Forces prêtes au combat;
  • 15 %, 4 097 255 100 $ pour Bases, systèmes de technologie de l'information et d'infrastructure durables;
  • 15 %, 3 914 692450 $ pour Équipe de la Défense;
  • 14 %, 3 860 260 422 $ pour Acquisition de capacités;
  • 8 %, 2 019 743 879 $ pour Opérations;
  • 5 %, 1 406 488 493 $ pour Services internes; et
  • 3 %, 835 360 142 $ pour Concept de force de l'avenir.

Ressources humaines

Le tableau « Sommaire des ressources humaines pour les responsabilités essentielles et les services internes » présente les équivalents temps plein (ETP) affectés à chacune des responsabilités essentielles et aux services internes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Sommaire des ressources humaines pour les responsabilités essentielles et les services internes

Responsabilités essentielles et services internes	Équivalents temps plein réels 2020-2021	Équivalents temps plein réels 2021-2022	Nombre d’équivalents temps plein prévus 2022-2023	Équivalents temps plein réels 2022-2023	Nombre d’équivalents temps plein prévus 2023-2024	Nombre d’équivalents temps plein prévus 2024-2025
Opérations	2 156	2 103	2 151	2 686	2 201	2 252
Forces prêtes	45 431	45 281	46 143	43 777	43 946	44 899
Équipe de la Défense	18 902	19 256	19 467	18 728	20 716	21 129
Conception de la force future	1 883	1 983	1 944	2 064	1 890	1 894
Acquisition de capacités	2 525	2 457	2 122	2 339	2 523	2 541
Bases durables, systèmes de technologie de l’information et infrastructure	15 944	15 642	15 589	15 614	15 068	15 230
Sous-total	86 841	86 722	87 416	85 208	86 344	87 945
Services internes	4 342	4 372	4 468	4 656	4 392	4 423
Total	91 183	91 094	91 884	89 864	90 736	92 368

Remarques : Les dépenses prévues pour les années financières 2023-2024 et 2024-2025 restent les chiffres prévus tels rapportés dans le plan ministériel 2022-2023, et ne reflètent pas aucune réduction mise à jour des dépenses ou des chiffes d’ETP.

Ressources humaines – Personnel de la Force de réserve

La Force de réserve est une composante valorisée et intégrée des FAC. Il est divisé en quatre sous-composantes distinctes :

• Première réserve;
• Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets;
• Rangers canadiens;
• Réserve supplémentaire (réserve stratégique).

La Première réserve (P rés) se compose principalement de membres professionnels à temps partiel des FAC, répartis dans tout le Canada, prêts, avec un préavis raisonnable, à mener ou à contribuer à des opérations nationales et internationales pour protéger la défense et la sécurité du Canada. La pandémie de la COVID-19 a nui à la capacité de la P rés de recruter et de former du personnel. Par conséquent, l’effectif moyen rémunéré (EMR) de la P rés a diminué, passant de 22,799 à 22,217 au cours de l’AF 2022-2023. Grâce à d’importants efforts de recrutement et de maintien en poste, la P rés reprendra sa trajectoire de croissance pour atteindre le niveau autorisé de 30,000 de l’EAPA annoncé dans Protection, Sécurité, Engagement (PSE).

La sous-composante du Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets (SAIOC) se compose principalement de membres des FAC à temps partiel, situés partout au Canada, principalement affectés à des tâches liées à la supervision, l’administration et la formation des cadets qui sont membres des Cadets de la Marine royale canadienne, des Cadets de l’Armée royale canadienne et des Cadets de l’Aviation royale canadienne. Il compte actuellement 6,473 membres des FAC dans l’un des trois groupes professionnels militaires; Officiers du Cadre des instructeurs de cadets, officiers du service général et militaires du rang du service général (MR). L’effectif cible actuel de 8,000 membres du personnel du SAIOC est nécessaire pour appuyer la responsabilité des FAC à l’égard du Programme jeunesse du Ministère (cadets et Rangers juniors canadiens).

Au cours de l’AF 2022-2023, l’Armée canadienne (AC) a continué de travailler à répondre aux exigences de PSE afin d’améliorer l’efficacité des Rangers canadiens (RC). En juin 2022, l’AC a mis sur pied une équipe dirigée par le directeur des Rangers canadiens afin de formuler une conception complète d’amélioration des RC, y compris un concept révisé d’emploi de la force. Cela donnera lieu à une nouvelle orientation des RC en 2024 qui améliorera et élargira les RC afin d’améliorer ses capacités fonctionnelles dans le cadre de la Stratégie de modernisation de l’Armée canadienne (SCGA), d’assurer une meilleure harmonisation au sein des FAC, des alliés et des autres ministères et organismes pertinents. Au 31 mars 2023, il y avait 5,131 Rangers canadiens. Au cours de l’AF 2022-2023, l’AC a commencé à éliminer l’arriéré de libérations et a intensifié ses efforts de recrutement pour faire croître les Rangers canadiens.

Le tableau suivant résume les ressources humaines totales prévues et réelles du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes pour l’AF 2022-2023.

	Prévu pour 2022-2023	Réel 2022-2023	Différence (réelle moins prévue)
Première réserve	29 550	22 217	(7 333)
Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets	7 250	6 173	(1 077)
Rangers canadiens	5 680	5 131	(549)

Remarques :

Avant la pandémie, d’importantes initiatives visant à réduire l’attrition et à rationaliser le recrutement avaient entraîné une croissance importante de la Première réserve (P rés). De l’AF 2017-2018 à l’AF 2019-2020, l’effectif rémunéré moyen (ERM) de la P rés est passé de 21,898 à 24,442 (+2,569). Dans ces conditions, la P rés devait atteindre les 30,000 SPA conformément à la date cible indiquée dans l’inventaire des programmes. Depuis la pandémie, l’ERM de la P rés est passée de 24,442 à 22,217 (-2,225), ce qui a également réduit le résultat en pourcentage.

Dépenses par crédit voté

Pour obtenir des renseignements sur les dépenses votées et les dépenses législatives du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, consultez les Comptes publics du Canada 2022.

Dépenses et activités du gouvernement du Canada

Des renseignements sur l’harmonisation des dépenses du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes avec les dépenses et les activités du gouvernement du Canada figurent dans l’InfoBase du GC.

États financiers et faits saillants des états financiers

États financiers

Les états financiers (non audités) du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes pour l’AF se terminant le 31 mars 2023 sont affichés sur le site web du Ministère.

Faits saillants des états financiers

État condensé des résultats (non audité) pour l’exercice terminé le 31 mars 2023 (en dollars)

Renseignements financiers	Résultats prévus 2022-2023	Résultats réels 2022-2023	Résultats réels 2021-2022	Écart (résultats réels de 2022-2023 moins résultats prévus de 2022-2023)	Écart (résultats réels de 2022-2023 moins résultats réels de 2021-2022)
Total des charges	25 390 996 652	24 961 956 132	22 920 051 213	(429 040 520)	2 041 904 919
Total des recettes	407 990 111	386 994 574	368 511 870	(20 995 537)	18 482 704
Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts	24 983 006 541	24 574 961 558	22 551 539 343	(408 044 983)	2 023 422 215

Les renseignements sur les résultats prévus pour 2022-2023 sont fournis dans l’État des résultats prospectif et les remarques de 2022-2023 du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

État condensé de la situation financière (non audité) au 31 mars 2023 (en dollars)

Renseignements financiers	2022–2023	2021–2022	Écart (2022–2023 moins 2021–2022)
Total des passifs nets	10 198 219 615	9 469 397 689	728 821 927
Total des actifs financiers nets	4 731 359 839	3 183 470 542	1 547 889 297
Dette nette ministérielle	5 466 859 776	6 285 927 147	(819 067 370)
Total des actifs non financiers	48 343 469 088	46 146 406 378	2 197 062 710
Situation financière nette du Ministère	42 876 609 312	39 860 479 232	3 016 130 080

Les renseignements sur les résultats prévus pour 2022-2023 sont fournis dans l’État des résultats prospectifs et les remarques 2022-2023 du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.