Ordonnances, politiques et directives

Opération HONOUR - Ordonnances

Intention du chef d’état-major de la défense (CEMD) - Opération HONOUR

L’ordre d’opération et des ordres fragmentaires :

• Ordre d'opération du CEMD – Opération HONOUR
• O FRAG 001 de l'O Op du CEMD - Opération HONOUR
• O FRAG 002 de l'O Op du CEMD - Opération HONOUR
• O FRAG 003 de l'O Op du CEMD - Opération HONOUR
• O FRAG 004 de l'O Op du CEMD - Opération HONOUR

Ordonnances et directives connexes

• Protection, Sécurité, Engagement : La politique de défense du Canada
• Stratégie des FAC à l’égard de la diversité (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Directive du CEMD sur les femmes, la paix et la sécurité
• Directives du CEMD aux Commandants et à leur Équipe de leadership (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Programme d’éthique de la Défense
• ORFC 4.02, Responsabilités générales des officiers
• ORFC 5.01, Responsabilités générales des militaires du rang
• DOAD 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
• DOAD 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• DOAD 5019-2, Examen administratif
• DOAD 5019-4, Mesures correctives
• DOAD 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
• DOAD 5019-7, Inconduite liée à l’alcool
• DOAD 5044-4, Violence en milieu familial
• DOAD 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
• DOAD 5047-1, Bureau de l'ombudsman
• DOAD 7026-1, Gestion des enquêtes administratives

Système de justice militaire

Plus d'information sur le système de justice militaire du Canada :

• Aperçu du système de justice militaire au Canada
• Système des cours martiales du Canada
• Rapports annuels – Justice militaire (JAG, SAD, DPM)
• Rapports annuels – Grand prévôt des FC

Directives du Directeur des poursuites militaires

Plus d'information sur les poursuites liées à l'inconduite sexuelle :

• 002 Vérification préalable à la mise en accusation (PDF, 272 Ko)
• 003 Révision postérieure à l’accusation (PDF, 387 Ko)
• 004 Infractions sexuelles (PDF, 435 Ko)
• 007 Répondre aux besoins des victimes (PDF, 325 Ko)
• 008 Discussions sur le plaidoyer, le procès et le règlement de la sentence (PDF, 254 Ko)
• 012 Interrogatoire des témoins (PDF, 264 Ko)