Publications générales - Patrimoine canadien
- Code de valeurs et d’éthique de Patrimoine canadien
- Rapport annuel sur l’inconduite et les actes répréhensibles des employés de Patrimoine canadien 2024-2025
- 2023 : Résultats du Sondage auprès des bénéficiaires (2022-2023) – Fonds de relance et de réouverture pour les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport
- 2022 : Résultats du Sondage auprès des bénéficiaires (2021-2022) – Fonds de relance et de réouverture pour les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport
- L’avenir de CBC/Radio-Canada
- Fonds du livre du Canada (FLC) - Tables rondes et séances d’engagement 2023 – Sommaire de la rétroaction
- Français et anglais : Vers une égalité réelle des langues officielles au Canada
- Compte satellite de la culture (CSC)
- Modèle d’impact économique de la culture, des arts, du patrimoine, et du sport (MIECAPS)
- Projet de loi C-17.3 - Loi constituant le ministère du Patrimoine canadien
- Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements
- Rapport sommaire des consultations sur le Programme de contestation judiciaire
- Renouveau à Patrimoine canadien – rapport au greffier 2016
[version PDF, 4 Mo] - Portefeuille du Patrimoine canadien — Guide à l’intention des personnes nommées par le gouverneur en conseil
[version PDF 1.5 Mo] - Enquête du gouvernement du Canada sur les établissements du patrimoine
- Inventaire national de l'amiante de Patrimoine canadien