Archivée Renseignements supplémentaires 2016-17 : Santé Canada
Table des matières
- Stratégie de développement durable de Santé Canada
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Contributions au soutien de l'infrastructure de la santé des Premières Nations et des Inuits (dollars de contribution votés)
- Contributions aux soins de santé primaires des Premières Nations et des Inuits (dollars de contribution votés)
- Contributions aux prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits (dollars de contribution votés)
- Fonds d'investissement-santé pour les territoires (dollars de contribution votés)
- Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (dollars de contribution votés)
- Fonds canadien de recherche sur le cerveau pour faire progresser les connaissances sur le traitement des troubles du cerveau (dollars de contribution votés)
- Société canadienne du sang : programme de recherche et de développement sur le sang (dollars de contribution votés)
- Contribution à l'Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé (dollars de contribution votés)
- Contribution à la Fondation canadienne pour l'amélioration des services de santé (dollars de contribution votés)
- Contribution à l'Institut canadien d'information sur la santé (dollars de contribution votés)
- Contribution au Partenariat canadien contre le cancer (dollars de contribution votés)
- Contribution à l'Institut canadien pour la sécurité des patients (dollars de contribution votés)
- Subvention à la Commission de la santé mentale du Canada (dollars de contribution votés)
- Programme de contributions pour les politiques en matière de soins de santé (dollars de contribution votés)
- Programme de contributions pour les langues officielles en santé (dollars de contribution votés)
- Programme de contribution pour les survivants de la thalidomide (dollars de contribution votés)
- Contribution à Inforoute Santé du Canada (dollars de contribution votés)
- Initiative horizontale
- Audit internes et évaluations
- [Tableau A] Audits internes achevés en 2016-2017
- [Tableau B] Évaluations en cours ou achevées en 2016-2017
- Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
- Réponses aux audits effectués par le vérificateur général (y compris le commissaire à l'environnement et au développement durable)
- Réponse aux audits effectués par la Commission de la fonction publique du Canada ou le Commissariat à la protection de la vie privée
- Financement pluriannuel initial
- Frais d'utilisation, redevances réglementaires et frais externes
- Rapports concernant la Loi sur les frais d'utilisation
- Frais liés au droit de vendre des médicaments
- Licence d'établissement de produits pharmaceutiques (produits pharmaceutiques et biologiques)
- Évaluation des présentations de drogue (produits pharmaceutiques et biologiques)
- Frais liés à la demande d'homologation de matériel médical
- Frais liés à l'autorisation de vente de matériel médical homologué
- Frais liés à la licence d'établissement de matériels médicaux
- Frais liés à l'évaluation des drogues vétérinaires
- Les frais exigés pour présenter une demande de dérogation en vertu de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
- Service d'examen des demandes d'homologation de produits antiparasitaires
- Droit ou privilège de fabriquer ou de vendre un produit antiparasitaire au Canada et d'établir une limite maximale de résidus pour un tel produit
- Frais liés au traitement des demandes d'accès faites en vertu de la Loi sur l'accès à l'information
- Frais d'utilisation, redevances réglementaires et frais externes
- Rapports concernant la Loi sur les frais d'utilisation