ARCHIVÉE - Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments [2018-01-16]
Avis au lecteur:
Ceci s'agit d'une liste qui a été archivée. Veuillez consulter la version la plus récente de cette liste.
Émis le : 2017-07-20
Contexte
La Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments présente les concentrations maximales réglementaires (CM) qui ont été établies par Santé Canada à l'égard des contaminants et des substances adultérantes dans certains aliments (voir la partie 2 de la liste). Les interdictions de certaines substances sont énumérées dans la partie 1 de la liste, ce qui signifie qu'aucune quantité de celles-ci n'est tolérée dans les aliments, malgré qu'il y ait certaines exceptions en la matière.
Cette liste est incorporée par renvoi au titre 15 du Règlement sur les aliments et drogues. Des CM additionnelles à l'égard d'autres contaminants dans les aliments sont présentées dans la Liste des concentrations maximales à l'égard de divers contaminants chimiques dans les aliments.
Pour faire en sorte que les Canadiens ne soient pas exposés par leur alimentation à des teneurs en contaminants chimiques risquant de susciter une préoccupation pour la santé, les CM énumérées dans le tableau ci-dessous pourraient être modifiées par le Bureau d'innocuité des produits chimiques de la Direction des aliments au fur et à mesure que de nouveaux renseignements scientifiques soient publiés. Les changements aux LM sont apportés à la suite de consultations avec d'autres partenaires gouvernementaux fédéraux lorsqu'il y a lieu, dont l'Agence canadienne d'inspection des aliments, ainsi qu'à la suite de consultations avec les intervenants concernés et le public. Une notification de toute modification proposée à la liste sera diffusée au moyen d'un Avis de proposition et d'une notification parallèle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
Cette liste, publiée le 20 juillet 2017 en est la plus récente version.
Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments
| Article | Substance | Aliment |
|---|---|---|
| 1 | Huile minérale | Tous les aliments, sauf des aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industriellesTableau 1 note de bas de page 1 |
| 2 | Paraffine | Tous les aliments, sauf la gomme à mâcher à base de cire de paraffine |
| 3 | Vaseline | Tous les aliments |
| 4 | Coumarine, un extrait de fèves tonka, des graines de Dipteryx odorata Willd., ou de Dipteryx oppositifolia Willd | Tous les aliments |
| 5 | Acides gras et leurs sels qui renferment le facteur de l'oedème du poussin ou un autre facteur toxique | Tous les aliments |
| 6 | Dihydrosafrole | Tous les aliments |
| 7 | Isosafrole | Tous les aliments |
| 8 | Essence de sassafras américaine obtenue du Sassafras albidum (Nutt). Nees | Tous les aliments |
| 9 | Essence de sassafras brésilienne obtenue de l'Ocotea cymbarum H.B.K. | Tous les aliments |
| 10 | Essence camphrée de sassafras obtenue du Cinnamomum camphorum Sieb. | Tous les aliments |
| 11 | Essence de micranthum obtenue du Cinnamomum micranthum Hayata |
Tous les aliments |
| 12 | Safrole | Tous les aliments |
| 13 | Essence, extrait ou racine de calamus obtenue de l'Acorus calamus L. | Tous les aliments |
| 14 | Éthylène-thiourée | Tous les aliments, sauf les fruits, les légumes et les céréalesTableau 1 note de bas de page 1 |
| 15 | Dibenzo-p-dioxines chlorées sauf 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Tous les aliments |
| 16 | 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Tous les aliments, sauf le poissonTableau 1 note de bas de page 1 |
| 17 | Anthranilate de cinnamyle | Tous les aliments |
Notes de bas de page du Tableau 1
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| Article | Substance | Aliment | Concentration maximale |
|---|---|---|---|
| 1 | Arsenic | (1) Protéines de poisson | (1) 3,5 p.p.m. (parties par million) |
| (2) Farine d'os comestible | (2) 1 p.p.m. | ||
| (3) Jus de fruits; nectar de fruits; boissons lorsque prêtes à servir; eaux vendues dans des contenants scellés, sauf l'eau minérale et l'eau de source | (3) 0,1 p.p.m.tableau 2 Note de bas de page 1 | ||
| 2 | Fluorure | (1) Farine d'os comestible | (1) 650 p.p.m. |
| (2) Protéines de poisson | (2) 150 p.p.m. | ||
| 3 | Plomb | (1) Farine d'os comestible | (1) 10 p.p.m. |
| (2) Pâte de tomates; sauce tomate | (2) 1,5 p.p.m. | ||
| (3) Protéines de poisson; tomates entières | (3) 0,5 p.p.m. | ||
| (4) Jus de fruits; nectar de fruits; boissons lorsque prêtes à servir; eaux vendues dans des contenants scellés, sauf l'eau minérale et l'eau de source | (4) 0,2 p.p.m.Tableau 2 Note de bas de page 2 | ||
| (5) Lait évaporé; lait condensé; préparation pour nourrissons concentrée | (5) 0,15 p.p.m. | ||
| (6) Préparation pour nourrissons, lorsque prête à servir | (6) 0,08 p.p.m. | ||
| 4 | Étain | Aliments en conserve | 250 p.p.m. |
| 5 | Gossypol libre | Farine de graine de cotonnier | 450 p.p.m. |
| 6 | Aflatoxine | Noix; produits de noix | 15 p.p.b. (parties par milliard) calculé en fonction de la graine comestible |
| 7 | Éthylène-thiourée | Fruits; légumes; céréales | 0,05 p.p.m. |
| 8 | 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Poissons | 20 p.p.t. [parties par billion (1012)] |
| 9 | Huile minérale | Aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industrielles. | 0,3 % |
tableau 2 Notes de bas de page
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