ARCHIVÉE - Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments [2018-01-16]

Avis au lecteur:

Ceci s'agit d'une liste qui a été archivée. Veuillez consulter la version la plus récente de cette liste.

Émis le : 2017-07-20

Contexte

La Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments présente les concentrations maximales réglementaires (CM) qui ont été établies par Santé Canada à l'égard des contaminants et des substances adultérantes dans certains aliments (voir la partie 2 de la liste). Les interdictions de certaines substances sont énumérées dans la partie 1 de la liste, ce qui signifie qu'aucune quantité de celles-ci n'est tolérée dans les aliments, malgré qu'il y ait certaines exceptions en la matière.

Cette liste est incorporée par renvoi au titre 15 du Règlement sur les aliments et drogues. Des CM additionnelles à l'égard d'autres contaminants dans les aliments sont présentées dans la Liste des concentrations maximales à l'égard de divers contaminants chimiques dans les aliments.
Pour faire en sorte que les Canadiens ne soient pas exposés par leur alimentation à des teneurs en contaminants chimiques risquant de susciter une préoccupation pour la santé, les CM énumérées dans le tableau ci-dessous pourraient être modifiées par le Bureau d'innocuité des produits chimiques de la Direction des aliments au fur et à mesure que de nouveaux renseignements scientifiques soient publiés. Les changements aux LM sont apportés à la suite de consultations avec d'autres partenaires gouvernementaux fédéraux lorsqu'il y a lieu, dont l'Agence canadienne d'inspection des aliments, ainsi qu'à la suite de consultations avec les intervenants concernés et le public. Une notification de toute modification proposée à la liste sera diffusée au moyen d'un Avis de proposition et d'une notification parallèle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

Cette liste, publiée le 20 juillet 2017 en est la plus récente version.

Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments

Partie 1

Article	Substance	Aliment
1	Huile minérale	Tous les aliments, sauf des aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industriellesTableau 1 note de bas de page 1
2	Paraffine	Tous les aliments, sauf la gomme à mâcher à base de cire de paraffine
3	Vaseline	Tous les aliments
4	Coumarine, un extrait de fèves tonka, des graines de Dipteryx odorata Willd., ou de Dipteryx oppositifolia Willd	Tous les aliments
5	Acides gras et leurs sels qui renferment le facteur de l'oedème du poussin ou un autre facteur toxique	Tous les aliments
6	Dihydrosafrole	Tous les aliments
7	Isosafrole	Tous les aliments
8	Essence de sassafras américaine obtenue du Sassafras albidum (Nutt). Nees	Tous les aliments
9	Essence de sassafras brésilienne obtenue de l'Ocotea cymbarum H.B.K.	Tous les aliments
10	Essence camphrée de sassafras obtenue du Cinnamomum camphorum Sieb.	Tous les aliments
11	Essence de micranthum obtenue du Cinnamomum micranthum Hayata	Tous les aliments
12	Safrole	Tous les aliments
13	Essence, extrait ou racine de calamus obtenue de l'Acorus calamus L.	Tous les aliments
14	Éthylène-thiourée	Tous les aliments, sauf les fruits, les légumes et les céréalesTableau 1 note de bas de page 1
15	Dibenzo-p-dioxines chlorées sauf 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin	Tous les aliments
16	2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin	Tous les aliments, sauf le poissonTableau 1 note de bas de page 1
17	Anthranilate de cinnamyle	Tous les aliments
Notes de bas de page du Tableau 1 Tableau 1 note de bas de page 1 voir Partie 2 Retour à la référence 1 de la note de bas de page du tableau 1

Partie 2

Article	Substance	Aliment	Concentration maximale
1	Arsenic	(1) Protéines de poisson	(1) 3,5 p.p.m. (parties par million)
		(2) Farine d'os comestible	(2) 1 p.p.m.
		(3) Jus de fruits; nectar de fruits; boissons lorsque prêtes à servir; eaux vendues dans des contenants scellés, sauf l'eau minérale et l'eau de source	(3) 0,1 p.p.m.tableau 2 Note de bas de page 1
2	Fluorure	(1) Farine d'os comestible	(1) 650 p.p.m.
		(2) Protéines de poisson	(2) 150 p.p.m.
3	Plomb	(1) Farine d'os comestible	(1) 10 p.p.m.
		(2) Pâte de tomates; sauce tomate	(2) 1,5 p.p.m.
		(3) Protéines de poisson; tomates entières	(3) 0,5 p.p.m.
		(4) Jus de fruits; nectar de fruits; boissons lorsque prêtes à servir; eaux vendues dans des contenants scellés, sauf l'eau minérale et l'eau de source	(4) 0,2 p.p.m.Tableau 2 Note de bas de page 2
		(5) Lait évaporé; lait condensé; préparation pour nourrissons concentrée	(5) 0,15 p.p.m.
		(6) Préparation pour nourrissons, lorsque prête à servir	(6) 0,08 p.p.m.
4	Étain	Aliments en conserve	250 p.p.m.
5	Gossypol libre	Farine de graine de cotonnier	450 p.p.m.
6	Aflatoxine	Noix; produits de noix	15 p.p.b. (parties par milliard) calculé en fonction de la graine comestible
7	Éthylène-thiourée	Fruits; légumes; céréales	0,05 p.p.m.
8	2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin	Poissons	20 p.p.t. [parties par billion (1012)]
9	Huile minérale	Aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industrielles.	0,3 %
tableau 2 Notes de bas de page tableau 2 Note de bas de page 1 Avis de modification à la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments visant à mettre à jour la concentration maximale d'arsenic dans l'eau vendue dans des contenants scellés - Numéro de référence : NOM/ADM-C-2017-1 Retour à la référence de le tableau 2 note de bas de page 1 tableau 2 Note de bas de page 2 Avis de modification à la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments visant à mettre à jour la concentration maximale de plomb dans le jus de fruits, le nectar de fruits et l'eau vendue dans des contenants scellés - Numéro de référence : NOM/ADM-C-2017-2 Retour à la référence de le tableau 2 note de bas de page 2