Modèle pour les commentaires concernant la ligne directrice à l'intention des établissements de cellules, tissus et organes - Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation

 

La consultation en ligne est maintenant terminée. Le contenu trouvé sur cette page présente la consultation telle que présentée au public et contient l'information qui faisait l'objet de soumissions pendant la période de consultation.

Ce document HTML n'est pas un formulaire. Il a pour but d'afficher le contenu du formulaire aux fins de visionnement seulement. Si vous souhaitez utiliser le formulaire, vous devez utiliser le format de rechange ci-dessous.

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (
PDF
), Microsoft
Word
et
PowerPoint
(
PPT
), visitez la
.

Date de version : Le 2 octobre 2012

Commentaires soumis par :
Nom de l'organisation (si applicable) :
Titre :
Numéro de telephone :
Adresse :
Courriel :

Modèle pour les commentaires
# du commentaire Section pertinente # de page Sous-titre Commentaire et raisonnement Révision proposée
1          
2          
3          
etc.          

Voici des exemples d'une section pertinente, d'un # de page, et d'un sous-titre :

Section pertinente : 18
# de page : 38
Sous-titre : Délais pour le prélèvement des échantillons

Détails de la page

Date de modification :