Substances du groupe 0 de l'Approche pour le secteur pétrolier

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Les substances du groupe 0 de l'Approche pour le secteur pétrolier ne sont pas produites par le secteur pétrolier. Elles ont été identifiées au cours du triage initial parce qu’elles sont le produit de procédés similaires à ceux utilisés dans le secteur pétrolier et sont considérées comment étant des UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques). Consulter la Liste des substances de l'approche pour le secteur pétrolier.

Résumé des substances et des publications du groupe 0

Évaluations préalables finales des substances dans le groupe 1 de l'approche  pour le secteur pétrolier
Groupe de substances chimiques Nº CAS Cadre de gestion des risques proposée Ébauche d’évaluation préalable
Goudrons de houille et leurs distillats 8007-45-2
65996-82-9
65996-89-6
65996-90-9
65996-91-0
65996-93-2
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Échéancier

Échéancier
Date Substances touchées Activité
Le 11 juin 2016 Goudrons de houille et leurs distillats Publication dans la Gazette du Canada et début de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur a) l'ébauche d'évaluation préalable et b) le document sur le cadre de gestion des risques.

Ébauches d'évaluations préalable et cadres de gestion des risques

Goudrons de houille et leurs distillats

En juin 2016, l'ébauche d'évaluation préalable pour les goudrons de houille et leurs distillats a été diffusée et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 150, nº 24 - le 11 juin 2016 (Version PDF - 1 966 ko). Un document sur le cadre de gestion des risques a été également diffusé en même temps que ces publications. Des périodes de commentaires publics de 60 jours accompagnaient la publication de ces documents.

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